Il résulte du document établi par l'intéressée produit devant les premiers juges qu'elle a alors été affectée au sein de la piscine Pitot à Montpellier pendant les périodes hivernales de novembre 2008

Localité 6] sous le n° 792 201 089, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Geoffrey PITON

représenté par Me Patrice Y..., (TOQUE 92) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMEE : SARL COMPAGNIE AGRICOLE DU COMTÉ DE LOHEAC 'CACL' Habitation Piton-Poyen [...]

Vu, enregistrées le 1er avril 2022, le mémoire en défense présenté par Me Piton pour la commune de Saint-Maur-des-Fossés tendant au rejet des conclusions de la requête par des moyens contraires et à la

FAREL Grosse délivrée le 26/10/2023 à Me Geoffrey PITON à Me Clément CHAZOT COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 26 OCTOBRE 2023

Le 25 février 2004, Mme [F] a été embauchée en qualité d'auxiliaire vétérinaire par la SCP des Docteurs vétérinaires BAILLE-PITON.

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT PIERRE en date du 21 NOVEMBRE 2014 suivant déclaration d'appel en date du 27 FEVRIER 2015 RG no 13/ 03176 APPELANTS : Monsieur Jean Denis X... ... 97424 PITON

Par un mémoire en défense, enregistré le 2 mai 2022, les associations SLY, l'AGATE, la JADE et " France Nature Environnement Yvelines ", représentées par Me Pitti-Ferrandi, avocat, concluent au rejet de

G. 11/ 00743 d'une part, ET : SARL BEST FIRES En la personne de son représentant légal 37, Route de Pitoys ZA de Maignon 64600 ANGLET SARL DESIGN & FIRES En la personne de son représentant

domicilié en cette qualité audit siège, es-qualités d'assureur de l'EURL [Adresse 1], gérée par Monsieur [R] suivant contrat BTPlus n° 5476144504, [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Geoffrey PITON

VIAVERDE CONSTRUCTION prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Geoffrey PITON de la SCP B.C.E.P., avocat au barreau

2021 -Juge des contentieux de la protection de PARIS - RG n° 11-20-008602 APPELANTE Madame [V] [L] Née le 13 mai 1978 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Julie PITOT

H. 17 22 rue Dubois Meynardie 17332 MARENNES Représentant : Me Arnaud PILLOIX, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Me Claire GOLIAS DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET : Madame

CONTREDIT DU 18 MARS 2016 N°2016/ 126 Rôle N° 15/09816 [T] [R] C/ Société NETJETS MANAGEMENT LIMITED Grosse délivrée le : à : -Me Arnaud PILLOIX

EXPRO, JCP DE ROUEN du 29 Mars 2021 APPELANT : Monsieur [L] [J] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Catherine CANU-PITOIS, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : Société MATMUT

ROUEN du 23 Septembre 2002 APPELANT : Monsieur Jean-Michel X... ... ... 76570 EMANVILLE représenté par la SCP GALLIERE LEJEUNE MARCHAND GRAY, avoués à la Cour assisté de Me PITOIS

COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 18 DECEMBRE 2019 (Rédacteur : Monsieur Gérard PITTI, Vice-Président placé N° RG 17/01714 - N

ayant son siège social sis [Adresse 6], agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités audit siège [Adresse 5] [Localité 1] Représentant : Me Geoffrey PITON