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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-2
67874f1ad61a5c2f4aa3657c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Madame Anne THIVELLIER, Conseillère, Madame Isabelle BROGLY, Magistrate
Source officielle19e chambre
615e0e3dc25a97f0381f53d6
6 novembre 2014
6 novembre 2014
LAPILLE Me [L]-marc SOUCHET Copies certifiées conformes délivrées à : [G] [P] Association CDARS, représentée par M.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur l'Officier du Ministère Public, le 20 Juillet 2007c/Monsieur X
6253ca82bd3db21cbdd8b37d
8 février 2008
8 février 2008
d'ABBEVILLE en date du 2 Avril 2007, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur FOUCART, Conseillers : Monsieur COURAL, Monsieur LEVY, Ministère Public : Monsieur SOULHOL
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f618
17 février 2012
17 février 2012
LA SCP FRANCOIS & CHARLES GALLET DE SAINT AURIN ROBERT CEAUX & PHILIPPE PERIE COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 17 FEVRIER 2012 Décision déférée à la cour : Jugement du
Source officielleCour d'Appel
6253ca4fbd3db21cbdd8aa42
12 février 2008
12 février 2008
45.734,71 €, moyennant un dépôt de garantie de 2.300 €, la réitération en cas de réalisation des conditions suspensives devant intervenir au plus tard le 15 juin 2005 devant Maître E..., notaire à Soustons
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90156
11 janvier 2013
11 janvier 2013
Elle indique que son frère a été condamné pour vol à main armée, qu'elle le soupçonne d'avoir pris beaucoup d'argent sur le compte de sa mère, et de vivre à ses crochets.
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872b7
18 novembre 2004
18 novembre 2004
Philippe né le 04 juillet 1952 à LA GUERCHE DE BRETAGNE fils de X...
Source officielle8e Chambre C
61609a5754c6ec55cf71020a
17 avril 2014
17 avril 2014
naissance 2] 1921 à [Localité 4] (MAROC) demeurant [Adresse 4] [Localité 1] représentée par la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et plaidant par Me Philippe
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6811b6dd44bf0d1935aef92a
29 avril 2025
29 avril 2025
Philippe MELIN, président, Mme Claire BIADATTI-BERTIN, présidente, et M. Renaud DELOFFRE, conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielle1re chambre sociale
64379dcb9477fe04f5cc6480
12 avril 2023
12 avril 2023
l'affaire a été débattue le 15 FEVRIER 2023, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90160
11 janvier 2013
11 janvier 2013
Par courriers du 3 octobre 2012, Raymonde Y... et Jacques Y... ont relevé appel du jugement ; le second fait valoir qu'il souhaite “ que la justice soit en possession de sa version sur les soupçons qu'il
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3e0
13 mai 2008
13 mai 2008
Philippe C... réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 05 Juin 2007 enregistré au répertoire général sous le no 04 / 2944.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64af9904049d5c05db173207
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Portalis DBVL-V-B7H-T5WH JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Philippe
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
5fde5ef72ee2173a4bc4d33e
21 juin 2018
21 juin 2018
Philippe MOLLARD, Président de chambre, Président, - M. Olivier DOUVRELEUR, Président de chambre - M.
Source officielleRéférés et Recours
6780b92eb10ab0632f7049ca
9 janvier 2025
9 janvier 2025
DMT [Adresse 2] [Localité 4] Défenderesse au référé ayant pour avocat Me Philippe LALANNE de la SCP LALANNE-JACQUEMAIN LALANNE, avocat au barreau de DAX PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES
Source officielleCour d'Appel
M. Carlos Xc/S.A
6253c8d3bd3db21cbdd86604
16 janvier 2003
16 janvier 2003
Philippe Z..., lors du prononcé, Débats: A l'audience publique du 22 Novembre 2002 devant Monsieur A..., magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans opposition des représentants des parties, et
Source officielleCour d'Appel
M. Carlos Xc/S.A
6253c8d3bd3db21cbdd86605
16 janvier 2003
16 janvier 2003
Philippe Z..., lors du prononcé, Débats: A l'audience publique du 22 Novembre 2002 devant Monsieur A..., magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans opposition des représentants des parties, et
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d3a2
22 octobre 2009
22 octobre 2009
SOUTHON de la SCP B. SOUTHON & AMET-DUSSAP, avocats au barreau de MONTLUCON M. LE CONSERVATEUR DES HYPOTHEQUES Quai Forey Hôtel des Impôts-B. P. 252 03100 MONTLUCON non comparant INTIMES M.
Source officielle4e chambre civile
6960f6fccdc6046d47bde229
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M. Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielle2ème CH - Section 1
63c10994bf9fd47c90a13d12
12 janvier 2023
12 janvier 2023
de Marc MAGNON et en a rendu compte à la Cour composée de : Monsieur Marc MAGNON, Conseiller faisant fonction de Président Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller Madame Joëlle GUIROY, Conseillère
Source officiellePage 4 sur 20