AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86c05
5 juin 2003
5 juin 2003
Philippe B... M. Frédéric Z... Mme Valérie C... épouse Z... Confirmation REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM D...
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f48b
11 avril 2012
11 avril 2012
née le 09 Novembre 1970 à Castres ... 20215 VENZOLASCA ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et la ASS SEATELLI SEATELLI-GASQUET, avocats au barreau de BASTIA
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89cfa
31 janvier 2008
31 janvier 2008
, avocat au barreau de CASTRES JJ...
Source officielle2ème chambre
66a0991a2be3e083f4fad5ca
23 juillet 2024
23 juillet 2024
23/07/2024 ARRÊT N°287 N° RG 23/01576 - N° Portalis DBVI-V-B7H-PNGP IMM AC Décision déférée du 13 Mars 2023 - Tribunal de Commerce de CASTRES - 2020000564 M MARCOU SCP [
Source officielleChambre sociale 4-6
68676117c173dff6a79336aa
3 juillet 2025
3 juillet 2025
le 25 Mai 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : E N° RG : F20/01591 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Philippe
Source officielleChambre sociale 4-6
68676117c173dff6a79336ac
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DEUX MILLE VINGT CINQ, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [T] [V] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Philippe NOUVELLET de la
Source officielleChambre sociale 4-6
68676117c173dff6a79336ae
3 juillet 2025
3 juillet 2025
le 25 Mai 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : E N° RG : F 20/01558 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Philippe
Source officielleChambre sociale 4-6
68676117c173dff6a79336b0
3 juillet 2025
3 juillet 2025
rendu le 25 Mai 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : E N° RG : F20/01594 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Philippe
Source officielleChambre sociale 4-6
68676119c173dff6a79336ca
3 juillet 2025
3 juillet 2025
NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET Me Alexandra LORBER [Localité 7] de la SELARL CAPSTAN LMS le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE TROIS
Source officielleChambre sociale 4-6
68676119c173dff6a79336cc
3 juillet 2025
3 juillet 2025
NOUVELLET dela SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET Me Alexandra LORBER [Localité 7] de la SELARL CAPSTAN LMS le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE TROIS
Source officielleChambre sociale 4-6
68676119c173dff6a79336ce
3 juillet 2025
3 juillet 2025
le 25 Mai 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : E N° RG : 20/01560 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Philippe
Source officielleChambre sociale 4-6
68676119c173dff6a79336d0
3 juillet 2025
3 juillet 2025
rendu le 25 Mai 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : E N° RG : 20/01559 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Philippe
Source officielleChambre sociale 4-6
6867611ac173dff6a79336d2
3 juillet 2025
3 juillet 2025
2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Chambre : N° Section : E N° RG : 20/01562 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Philippe
Source officielleChambre sociale 4-6
6867611ac173dff6a79336d4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
le 25 Mai 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : E N° RG : 20/01606 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Philippe
Source officielleChambre sociale 4-6
6867611ac173dff6a79336d6
3 juillet 2025
3 juillet 2025
le 25 Mai 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : E N° RG : 20/01602 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Philippe
Source officielleChambre sociale 4-6
6867611ac173dff6a79336da
3 juillet 2025
3 juillet 2025
le 25 Mai 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : E N° RG : 20/01601 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Philippe
Source officielleChambre sociale 4-6
6867611ac173dff6a79336dc
3 juillet 2025
3 juillet 2025
2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Chambre : N° Section : E N° RG : 20/01580 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Philippe
Source officielleChambre sociale 4-6
6867611ac173dff6a79336de
3 juillet 2025
3 juillet 2025
NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET Me Alexandra LORBER LANCE de la SELARL CAPSTAN LMS le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE TROIS JUILLET
Source officielleChambre sociale 4-6
6867611bc173dff6a79336e2
3 juillet 2025
3 juillet 2025
le 25 Mai 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : E N° RG : 20/01567 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Philippe
Source officielleChambre sociale 4-6
6867611bc173dff6a79336e4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
le 25 Mai 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : E N° RG : 20/01568 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Philippe
Source officiellePage 4 sur 13
MécaBat18, De Castro, Philippe
23/04/2024
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SAS NUNES DE CASTRO, GARAGE DEMOULIN SAS NUNES DE CASTRO, Demoulin, Philippe Christian Jacky
Aux termes d'un acte reçu par Maître Floriane CROZAT-VASSEUR, Notaire associée à Fère-en-Tardenois (02130), 15, place Aristide Briand, le 1er octobre 2021, enregistré au service de la publicité foncière et de l'enregistrement de Laon le 4 octobre 2021 bordereau 201N 1719M. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L141-12 du Code de Commerce.
04/11/2021
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MUIRAQUITA INK TATTOO STUDIO, SANTOS DE CASTRO, Philippe
20/09/2018
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De Castro, Ducerf, Jean-Philippe, Xavier
23/04/2014
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de Castro, Jean-Philippe
26/03/2014
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