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256 résultats pour « Philippe DE CASTRO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8f0bd3db21cbdd86c05

Appel

5 juin 2003

5 juin 2003

Philippe B... M. Frédéric Z... Mme Valérie C... épouse Z... Confirmation REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f48b

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

née le 09 Novembre 1970 à Castres ... 20215 VENZOLASCA ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et la ASS SEATELLI SEATELLI-GASQUET, avocats au barreau de BASTIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89cfa

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

, avocat au barreau de CASTRES JJ...

Source officielle
CA

2ème chambre

66a0991a2be3e083f4fad5ca

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

23/07/2024 ARRÊT N°287 N° RG 23/01576 - N° Portalis DBVI-V-B7H-PNGP IMM AC Décision déférée du 13 Mars 2023 - Tribunal de Commerce de CASTRES - 2020000564 M MARCOU SCP [

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

68676117c173dff6a79336aa

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

le 25 Mai 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : E N° RG : F20/01591 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Philippe

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

68676117c173dff6a79336ac

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DEUX MILLE VINGT CINQ, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [T] [V] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Philippe NOUVELLET de la

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

68676117c173dff6a79336ae

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

le 25 Mai 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : E N° RG : F 20/01558 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Philippe

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

68676117c173dff6a79336b0

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

rendu le 25 Mai 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : E N° RG : F20/01594 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Philippe

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

68676119c173dff6a79336ca

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET Me Alexandra LORBER [Localité 7] de la SELARL CAPSTAN LMS le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE TROIS

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

68676119c173dff6a79336cc

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

NOUVELLET dela SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET Me Alexandra LORBER [Localité 7] de la SELARL CAPSTAN LMS le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE TROIS

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

68676119c173dff6a79336ce

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

le 25 Mai 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : E N° RG : 20/01560 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Philippe

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

68676119c173dff6a79336d0

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

rendu le 25 Mai 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : E N° RG : 20/01559 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Philippe

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6867611ac173dff6a79336d2

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Chambre : N° Section : E N° RG : 20/01562 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Philippe

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6867611ac173dff6a79336d4

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

le 25 Mai 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : E N° RG : 20/01606 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Philippe

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6867611ac173dff6a79336d6

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

le 25 Mai 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : E N° RG : 20/01602 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Philippe

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6867611ac173dff6a79336da

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

le 25 Mai 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : E N° RG : 20/01601 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Philippe

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6867611ac173dff6a79336dc

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Chambre : N° Section : E N° RG : 20/01580 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Philippe

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6867611ac173dff6a79336de

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET Me Alexandra LORBER LANCE de la SELARL CAPSTAN LMS le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE TROIS JUILLET

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6867611bc173dff6a79336e2

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

le 25 Mai 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : E N° RG : 20/01567 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Philippe

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6867611bc173dff6a79336e4

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

le 25 Mai 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : E N° RG : 20/01568 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Philippe

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Journal officiel
Créations

MécaBat18, De Castro, Philippe

SIREN 927808535Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges

23/04/2024

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Ventes et cessions

SAS NUNES DE CASTRO, GARAGE DEMOULIN SAS NUNES DE CASTRO, Demoulin, Philippe Christian Jacky

SIREN 901749309GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS

Aux termes d'un acte reçu par Maître Floriane CROZAT-VASSEUR, Notaire associée à Fère-en-Tardenois (02130), 15, place Aristide Briand, le 1er octobre 2021, enregistré au service de la publicité foncière et de l'enregistrement de Laon le 4 octobre 2021 bordereau 201N 1719M. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L141-12 du Code de Commerce.

04/11/2021

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Créations

MUIRAQUITA INK TATTOO STUDIO, SANTOS DE CASTRO, Philippe

SIREN 807733886GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

20/09/2018

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Ventes et cessions

De Castro, Ducerf, Jean-Philippe, Xavier

SIREN 800937351GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

23/04/2014

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Créations

de Castro, Jean-Philippe

SIREN 800937351GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

26/03/2014

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