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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 8
678b43bac6ad78dd9cf0d50e
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Localité 4] Représentées par Me Maryline LUGOSI de la SELARL Selarl MOREAU GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0073 Ayant pour avocat plaidant Me Ambroise de PRADEL DE LAMAZE
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65b0be438d0ccf000877e66c
23 janvier 2024
23 janvier 2024
LUGOSI de la SELARL Selarl MOREAU GERVAIS GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0073 Représentée à l'audience par Me Barbara LE BEL de la SELARL AMBROISE DE PRADEL DE LAMAZE
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875c9
24 mai 2005
24 mai 2005
"Z..." 69870 LAMURE SUR AZERGUES représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me SEIGLE, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Madame Josette Y... épouse X... 22 Bis Rue Claude Violet 69008
Source officielle16e chambre
5fda29bc266e256e9d2d6540
19 septembre 2019
19 septembre 2019
personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 542 016 381 (RCS Paris) [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Fanny DESCLOZEAUX de la SELARL CARBONNIER LAMAZE
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e940
17 mai 2011
17 mai 2011
représenté par Me Francois TEYTAUD, avoué à la Cour DEMANDEUR à Monsieur Alain X... ... 75007 PARIS représenté par la SCP BAUFUME GALLAND VIGNES, avoués à la Cour Monsieur Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89ddb
21 novembre 2007
21 novembre 2007
... 76750 BUCHY (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2006 / 000887 du 03 / 03 / 2006 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'AGEN) représentée par la SCP TESTON-LLAMAS
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b28f
21 novembre 2007
21 novembre 2007
76750 BUCHY (bénéficie d' une aide juridictionnelle Partielle numéro 2006 / 000887 du 03 / 03 / 2006 accordée par le bureau d' aide juridictionnelle d' AGEN) représentée par la SCP TESTON- LLAMAS
Source officielle16e chambre
5fdcd24e8474383d952b345e
25 octobre 2018
25 octobre 2018
N° chambre : 6 N° Section : N° RG : 14/05905 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Fanny LE BUZULIER, avocat au barreau de VERSAILLES SELARL CARBONNIER LAMAZE
Source officielle16e chambre
5fdbe547e9db6005f02655cd
17 janvier 2019
17 janvier 2019
La page internet de la clinique et la liste LAMAL des établissements hospitaliers du canton de Vaud atteste bien que ni la clinique, ni un de ces services ne sont spécialisés en psychiatrie.
Source officielle13e chambre
615e0de6c25a97f0381f503d
26 juin 2014
26 juin 2014
Tribunal de Commerce de NANTERRE N° chambre : 06 N° Section : N° RG : 2011J0113 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 26.06.2014 à : Me Emmanuel JULLIEN Me Patricia
Source officielle13e chambre
615e0de6c25a97f0381f503e
26 juin 2014
26 juin 2014
Tribunal de Commerce de NANTERRE N° chambre : 06 N° Section : N° RG : 2011J0113 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 26.06.2014 à : Me Emmanuel JULLIEN Me Patricia
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b54d
16 novembre 2007
16 novembre 2007
prise en la personne de ses représentants légaux 6 avenue de Provence 75009 PARIS représentée par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU, avoués à la Cour assistée de Maître Michel RASLE (SCP CARBONNIER LAMAZE
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162603d8672d229b88163c0
2 octobre 2013
2 octobre 2013
P0091) INTIMES Syndicat des copropriétaires DE L'IMMEUBLE SIS [Adresse 2] représenté par son syndic la Société OPTIMAL SYNDIC ayant son siège [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me Patricia
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6629f369dc6faf0009588933
24 avril 2024
24 avril 2024
toque : B704 INTIMEE Madame [Z] [P] née le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 10] (94) [Adresse 3] [Localité 6] représentée et plaidant par Me Myriam MAYEL de la SELARL CARBONNIER LAMAZE
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bcc2
27 mai 2008
27 mai 2008
représentée par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués APPELANTE d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance d'AGEN en date du 04 Octobre 2007 D'une part, ET : Monsieur Hamid Y...
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
61629881201c88caf8c4e2b8
27 juin 2013
27 juin 2013
ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Marguerite-Marie HAINAUT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick
Source officielle13e chambre
60325aacccfbd98ff53c7db9
20 février 2018
20 février 2018
Tribunal de Commerce de NANTERRE N° chambre : N° Section : N° RG : 2014L01463 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 20.02. 18 à : Me Mélina PEDROLETTI, Me Patricia
Source officielle13e chambre
60325aacccfbd98ff53c7dbd
20 février 2018
20 février 2018
16 Décembre 2016 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° chambre : N° Section : N° RG : 2014L01466 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 20.02.18 à : Me Patricia
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b071
4 mars 2008
4 mars 2008
Claire- Marie TOUTON- PINEAU et Rémi FIGEROU, Avoués Associés à la Cour, et assistée de Maître Thierry MIRIEU DE LABARRE, Avocat au barreau de BORDEAUX, Intimée, 2o / LA S. A. R. L. J.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6162fa8e687317f24325aef6
21 juin 2012
21 juin 2012
toque : R005 INTIMÉE SA QUINTA COMMUNICATIONS Ayant son siège : [Adresse 2] Représentée par Me Olivier BERNABE , avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 Assistée de Me Edouard DE LAMAZE
Source officiellePage 4 sur 5
Lamarre, Patrick Pierre Germain Gilbert
10/08/2017
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LA CROIX DES PLACES, LE TIPARILLO, Lamarre, Patrick Pierre Germain Gilbert
Suivant acte sous seing privé en date du 24/07/2017 enregistré au SIE DE TOURS NORD-OUEST le 24/07/2017 bordereau n°2017/975 case n°8. Domicile ancien propriétaire : 141 avenue de la Tranchée 37100 TOURS. Domicile nouveau propriétaire : 141 avenue de la Tranchée 37100 TOURS. Indication du délai de 10 jours ouvert pour les oppositions et courant à compter de la parution.
28/07/2017
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LAMARRE, Patrick Pierre Germain Gilbert
Jugement modifiant le plan de redressement — Jugement modifiant le plan de redressement.
07/07/2017
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CALAIS SONO, LAMARRE, Sébastien, Patrick, André
29/12/2015
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DEDRIE, LAMARRE, Patrick, Sylviane
Fonds précédemment exploité par le conjoint.
27/10/2015
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