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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c92abd3db21cbdd87777
27 septembre 2005
27 septembre 2005
PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : PRÉVENU PAPON X...
Source officielle3e chambre
5fdb371ae920ab0dc5b0e2bc
28 mars 2019
28 mars 2019
La construction existante étant à l'abandon à la suite d'un incendie, la SCI Maison Galvan (la SCI) a projeté d'agrandir le pavillon et de réaliser un garage sur l'autre parcelle.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6033dc714399f18e0247034b
17 mars 2017
17 mars 2017
ETAIN DU CAMPANILE et ETAIN PASSION demandent à ce que le contenu publicitaire soit identifié sur les sites en cause.
Source officielle13e chambre
642d150fcb8fa004f57da482
4 avril 2023
4 avril 2023
Par déclaration du 7 octobre 2022, Mme [R] [I] et la société Papillon ont interjeté appel nullité de l'ordonnance.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
SCI BEGLES PAPINc/SAS SOCULTUR
5fdccf7ae3609a3ab01312a6
25 octobre 2018
25 octobre 2018
Bégles Papin aux dépens.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
65aa29a8a34ad10008581bb5
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Florence PAPIN, Présidente Madame Valérie MORLET, Conseillère Madame Anne ZYSMAN
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA02940_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête de la SASU Passions Traiteur est transmis au Conseil d’Etat.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
60305dd892e22bb7cb3d65bb
19 février 2021
19 février 2021
Pour confirmation, l'association Les Papillons Blancs du Finistère réplique qu'elle a proposé divers postes à M.
Source officielle3ème chambre
6879d5ec2db7cac9e5eb48d6
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Par acte du 18 juin 2019, la Sarl Passion Immo et Mme [R] [X] [D] ont appelé en cause la Maaf Assurances et la Matmut.
Source officielleCour d'Appel
6253c9dcbd3db21cbdd8962a
18 septembre 2007
18 septembre 2007
X... ; -condamne L'ASSOCIATION DES PAPILLONS BLANCS à appliquer à M. X... le coefficient 657 à compter du 1er août 2003 ; -condamne L'ASSOCIATION DES PAPILLONS BLANCS à payer à M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02553_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Par voie d'appel incident, la société Passion Caraïbes demande que l'Etat soit condamné à lui verser la somme de 908 735 euros.
Source officielle1re chambre civile
64c9f21cbe9373d969ac44c0
1 août 2023
1 août 2023
PASSION AUTOMOBILE MOTORS C/ [Adresse 3] Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le
Source officielle4e chambre civile
644229b6d2fa6fd0f8040379
20 avril 2023
20 avril 2023
[L] aux dépens et à payer à la société Grimm Passion une indemnité au titre des frais irrépétibles exposés dans le cadre du présent incident.
Source officielle1re chambre civile
64c9f21dbe9373d969ac44c8
1 août 2023
1 août 2023
IMMO PASSION Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 1ère Chambre Civile ARRÊT
Source officielle14e chambre
65449d9dc71a6a83181c8fd8
2 novembre 2023
2 novembre 2023
[C] [F] a fait assigner selon la procédure accélérée au fond la société Papillon, Mme [R] [F], M.
Source officielle19e chambre
5fdbeb706d62cb0c4ae4bde1
16 janvier 2019
16 janvier 2019
[V] [I] et la société Passion Scooter pour un emploi de mécanicien.
Source officielle1ère Chambre
616260368672d229b8816358
4 mars 2014
4 mars 2014
[I]-[X] [U] C/ Association COLLECTION PASSION GUIDEL Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE
Source officielle4e chambre civile
662209769ce142000838994d
18 avril 2024
18 avril 2024
[U] [I] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Passion-célestin GREGONE- MBOMBO, avocat au barreau de PYRENEES- ORIENTALES S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945bb
27 mai 2019
27 mai 2019
(Gérant) en vertu d'un pouvoir général ET : Maître Bernard PAPIN [...]
Source officielleSociale D salle 2
65dd8b91af7bf00008e55642
26 janvier 2024
26 janvier 2024
ORDONNANCE DE CLÔTURE : rendue le 08 novembre 2023 EXPOSE DU LITIGE L'association APEI Dunkerque Les papillons blancs (ci-après l'association Les papillons Blancs) est une association à but non
Source officiellePage 4 sur 159