2015/ 315 Rôle N° 14/01762 [A] [L] C/ MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE PROVENCE AZUR SCP BR & ASSOCIES SCP [Q] [Y] Grosse délivrée le : à : Me Nassos

Le 8 mars 2011, quatre salariés de la société NAO & CO ont présenté leur démission à leur employeur.

Pour autant, l'obligation de Century 21 France était de demander à la société Naxos le transfert des données et non de l'effectuer personnellement.

La société NAO est intervenue volontairement à l'instance.

AU FOND DU 31 OCTOBRE 2013 N° 2013/469 Rôle N° 12/22415 Syndicat des copropriétaires ENSEMBLE IMMOBILIER LA [Adresse 5] C/ [W] [P] SCI DU RAQUETTE CLUB SCI PRADO NAXOS

' se présente sur sa page 'facebook' dans les termes suivants : 'le Piano Club, cabaret de charme en plein centre de [Localité 5] est revisité le samedi et le dimanche en club de poche , le Nano' ; des

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 17 décembre 2025 **** EXPOSÉ DU LITIGE Se prévalant d'un contrat signé le 8 décembre 2017 portant sur la location d'une machine rectifieuse de marque Naxos, la société

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée (SAS) Logistic Saint Nabor a demandé au tribunal administratif de Strasbourg de prononcer la réduction

suivant acte notarié reçu par la SCP [I], notaire de l'acquéreur, en date du 25 février 2003 au prix de 663.153 € HT, soit 793.130,99 € TTC ; qu'il a été déclaré dans l'acte que la SCI NAXOS s'engageait

l'accord NAO de 2014 et dès lors d'allouer à M.

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 5 janvier 2024, présentée par Me Baudiffier, les sociétés Naos hôtel Paris 14 et Naos hôtel Niepce demandent à la Cour de réformer partiellement

le 12 octobre 2021, le préfet de police a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Paris de prescrire une expertise, au contradictoire de la société BRP étude conseil, de la société Naao

35L7-V-B7B-B4H5F Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 25 Juillet 2017 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG n° 16/04221 APPELANTE Madame [L] [Z] [Adresse 3] P NADOR

BR ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : 21 Mai 2026 à : Me Nassos marcel CATSICALIS Me Julie ROUILLIER Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge commissaire

[K] [U] C/ SCP [L] & ASSOCIES SCP [Y] [S] Etablissement Public MONSIEUR LE COMPTABLE PUBLIC, RESPONSABLE DU SIP D'AIX EN PROVENCE Grosse délivrée le : à : Me Nassos

Il a ainsi expliqué précisément ce qu'il avait exclu et pour quelles raisons pour une somme totale de 19 521,31 euros HT pour le chantier Nano innov.

Il était indiqué au recto du contrat que : " tout article invendu, non retiré au terme d'un an et un jour, devient la propriété définitive de Nano X... ".

[X] [H], pour une durée de 144 mois, en vue d'effectuer un apport en compte courant d'associé à la SARL Nabor Auto Confiance.