Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sécurité sociale
61634d061c666ce2d9a48e24
26 juillet 2011
26 juillet 2011
AFFAIRE DE SÉCURITÉ SOCIALE COLLÉGIALE RG : 10/07914 CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU RHÔNE C/ [O] SAS MERCK SERONO ANCIENNEMENT DENOMMEE MERCK LIPHA SANTE APPEL D'UNE DÉCISION
Source officielle5e Chambre
615e0e5bc25a97f0381f5567
17 avril 2014
17 avril 2014
N° 13/01030 AFFAIRE : [X] [Q] C/ SAS LABORATOIRES MERCK SHARP & DOHME - CHIBRET Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 09 Mars 2009 par le Conseil de Prud'hommes - Formation
Source officielle5ème chambre sociale PH
672cb7e6a7ecba2a7114e0bf
2 avril 2024
2 avril 2024
Etes-vous dispo jusqu'à 10h30 ou 11h demain matin ' » -3/06/2018 : « Pouvez-vous prendre 2 pains natur et 2 cereales merci -1/07/2018 : « 12 cr et 2 pains nature merci » -17/08/2018 : « 8h00 2 pains
Source officielleChambre sociale
633fc398e633183e2ee17cc2
4 octobre 2022
4 octobre 2022
L'Apéro Réunionnais [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Isabelle Mercier-Barraco, avocat au barreau de Saint Denis de la Réunion APPELANTE Madame [Y] [K] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant
Source officielleChambre commerciale
679875e25d0c5ebad4c0592a
27 janvier 2025
27 janvier 2025
[E]-[V] prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Isabelle MERCIER-BARRACO, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0c8ec25a97f0381f4aa4
30 janvier 2015
30 janvier 2015
SHARP & DOHME CORP, anciennement dénommée MERCK & CO.
Source officielleChambre commerciale 3-1
6789f236e53fca3659f67302
16 janvier 2025
16 janvier 2025
directement de la société Merck ou indirectement via une société dénommée Dest, pour destruction par combustion par la société Eqiom.
Source officielleRéférés
6319875d51eeae4f1309d210
7 septembre 2022
7 septembre 2022
immatriculée au RCS d'EVRY sous le n° B 510 302 953, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège social Expéditions le : 07 SEPTEMBRE 2022 Me Sarah MERCIER
Source officielleChambre commerciale
679875e05d0c5ebad4c0591c
27 janvier 2025
27 janvier 2025
TOP TRAVAUX INDUSTRIE REUNION prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Isabelle MERCIER-BARRACO, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b8e
26 avril 2017
26 avril 2017
SOREL Me Brigitte MERCIER T. G. I.
Source officielleChambre Commerciale
67134bf5208351cec6586631
17 octobre 2024
17 octobre 2024
de Monsieur [O] [C], né le 9 janvier 1953 à [Localité 13], décédé le 2 décembre 2021 à [Localité 12] Né le 03 Juin 1998 à [Localité 14] [Adresse 4] [Localité 10] Ayant pour avocat Me Sarah MERCIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0c8fc25a97f0381f4aa7
30 janvier 2015
30 janvier 2015
SHARP & DOHME CORP, anciennement dénommée MERCK & CO.
Source officielleChambre 4-4
5fda38bdd7fbd67f0115278b
12 septembre 2019
12 septembre 2019
Merci.' '[H], on vient de changer le tableau (de service) tu n'es plus à [Localité 2] demain matin. Tu as dû recevoir le nouveau TS (tableau de service).' 'Bonjour [H].
Source officielleTAXES
62c5294ea2c4236379079662
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Représenté par Maître MERCIER, avocat au barreau d'Amiens. Après avoir entendu : - en son recours et ses observations : M. [T], - en sa plaidoirie : Maître MERCIER.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c198
15 mai 2008
15 mai 2008
comparante, assistée de Me Gisèle MERCIER, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2008 / 00484 du 22 / 02 / 2008 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'AGEN)
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890ea
13 février 2007
13 février 2007
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLEGIALE R.G : 06/00765 SAS MERCK LIPHA SANTE FRANCE PRISE EN LA PERSONNE DE SON PRESIDENT EN EXERCICE C/ X...
Source officielleChambre sociale 4-3
66274efcc1c6ed00087b3e19
22 avril 2024
22 avril 2024
LA MERCERIE, S.A.R.L.
Source officielleChambre des Rétentions
677cc32ecf451bb7cd92935f
5 janvier 2025
5 janvier 2025
judiciaire d'Orléans en date du 03 janvier 2025 à 10:50 Nous, Sophie MENEAU-BRETEAU, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Marion MERCIER
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03158_20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
B, représenté par Me Poulet-Mercier-L'Abbé, a demandé à la cour d'assurer l'exécution du jugement du tribunal administratif de Grenoble du 25 janvier 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c610
29 mai 2008
29 mai 2008
MERCER, Monsieur Hervé X... X... a créé la S. A. S.
Source officiellePage 4 sur 181
MERCIER, Medge, Candido, Daniel
23/08/2026
Voir →
PATRICE MERCIER
23/08/2026
Voir →
Galerie Victoire Mercier
21/08/2026
Voir →
Mercier, Thierry
20/08/2026
Voir →
SCI MERCIER PILTE
20/08/2026
Voir →