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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
603349063257a2b92d92b887
18 mai 2017
18 mai 2017
Me Virginie Levasseur, membre de la SCP Dominique Levasseur-Virginie Levasseur, avocat au barreau de Douai assisté de Me Romain Villars, avocat au barreau de Paris, substitué à l'audience par Me Maximilien
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6163ca2176640886b9a7265e
1 octobre 2009
1 octobre 2009
07 janvier 2008 par le conseil de prud'hommes de Créteil - section A.D - RG n° 06/02564 APPELANTE SAS IPROBAT INGENERIE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Christian MAXIMILIEN
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21769_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
permis de construire portant sur l'implantation d'un immeuble collectif de niveau R+5 composé de vingt-et-un logements sur les parcelles cadastrées section MT nos 277, 278 et 279 situées entre la rue Maximilien
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA03537_20220615
15 juin 2022
15 juin 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 25 juin 2021, Mme C, représentée par Me Maximilien Jazani, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement n° 2008851/1-1 du 19 mai 2021 du Tribunal
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
634f95cbb5afe5adfff28b43
18 octobre 2022
18 octobre 2022
par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 et assisté de Me Etienne PETRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0116, substitué par Me Maximilien
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62c3d43e93e17a6379205589
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Maximilien COURONNE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur Renaud DELOFFRE en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Elisabeth WABLE, Président de chambre, Mme Graziella
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
652e25f992ba098318768413
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Emmanuel BREARD Conseiller : Mme Sylvie HERAS DE PEDRO Directrice des services judiciaires de greffe lors des débats : Mme Béatrice MAXIMILIEN Greffier lors du prononcé : Mme Véronique SAIGE ARRÊT
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA01005_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
à La Poste, convocation médicale et avis des sommes à payer) à une adresse différente de celle mentionnée dans le contrat de bail de la période en litige, soit au 29 rue du docteur B et au 63 rue Maximilien
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
63c1098ebf9fd47c90a13cc6
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Xavier Blanc-Maximilien Grassin, huissiers de justice à [Localité 5] ; -rappelé conformément aux dispositions de l'article R.1454-28 du Code du Travail, que les sommes allouées au titre de l'indemnité
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65321a359e4ea48318f5aa2e
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Emmanuel BREARD Conseiller : Mme Sylvie HERAS DE PEDRO Directrice des services judiciaires de greffe lors des débats : Mme Béatrice MAXIMILIEN Greffier lors du prononcé : Mme Véronique SAIGE
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62c3d43e93e17a637920558d
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Maximilien COURONNE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur Renaud DELOFFRE en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Elisabeth WABLE, Président de chambre, Mme Graziella
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
686f4caad3976f57d00d3288
9 juillet 2025
9 juillet 2025
ENTREPRISE [14] prise en la personne de son représentant légal, domicilié audit siège, immatriculée au RCS de [Localité 13] sou le n°[N° SIREN/SIRET 5], [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Maximilien
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62c3d43f93e17a6379205597
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Maximilien COURONNE Le prononcé de la décision initialement prévu au 24 juin 2022 a été prorogé au 04 juillet 2022.
Source officielleChambre 3-4
66ff8579a4ff9ec259c093ff
3 octobre 2024
3 octobre 2024
L'UNION COLLEGIALE' prise en la personne de son président en exercice, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Chloé MARTIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Maximilien
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
686f4ca9d3976f57d00d327c
9 juillet 2025
9 juillet 2025
CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : S.N.C. [4] ([4]) prise en la personne de son représentant légal, domicilié audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Maître Maximilien
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
67f8a8b0a5ae27812390df69
10 avril 2025
10 avril 2025
Immatriculée au R.C.S. de Paris sous le n° 824 452 122 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Christian MAXIMILIEN
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
652e25fa92ba098318768419
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Emmanuel BREARD Conseiller : Mme Sylvie HERAS DE PEDRO Directrice des services judiciaires de greffe lors des débats : Mme Béatrice MAXIMILIEN Greffier lors du prononcé : Mme Véronique SAIGE ARRÊT
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
686f4ca9d3976f57d00d3280
9 juillet 2025
9 juillet 2025
NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : S.N.C. [3] ([3]) prise en la personne de son représentant légal, domicilié audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Maître Maximilien
Source officielleChambre 1-1
5fda73f46cae29bd988cb107
2 juillet 2019
2 juillet 2019
DANEMARK) représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Aurélien GAZEL, avocat au barreau de PARIS et Me Maximilien
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6960f0a7cdc6046d47bd602a
8 janvier 2026
8 janvier 2026
MUTUELLES [Adresse 1] [Localité 4] N° SIRET : 775 652 126 Représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Assistées de Me Maximilien
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