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362 résultats pour « Marc HELLER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8aebd3db21cbdd85f20

Appel

13 mars 2002

13 mars 2002

Les travaux ont été réalisés par la Sarl MARCHAND, qui a notamment utilisé un matériel fourni par la SA ZAEGEL-HELD, comprenant une chaudière de type Mougins.

Source officielle

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6162fdf73ebbdffcbea6aa7a

Appel

7 novembre 2011

7 novembre 2011

DOUAI CHAMBRE 1 SECTION 1 ARRÊT DU 07/11/2011 *** N° de MINUTE : N° RG : 10/07197 Jugement (N° 06/01043) rendu le 06 Juillet 2010 par le Tribunal de Grande Instance d'AVESNES SUR HELPE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8faca

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Une requête en divorce a été présentée le 18 mars 2008 par Jean-Michel Y... .

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65321afa9e4ea48318f5adcf

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

1966 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Julie HELD-SUTTER, avocat au barreau d'ORLEANS ayant pour avocat plaidant Me Antoine MARGER de la SCP SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e730

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

née le 27 Juillet 1963 à AVESNES SUR HELPE (59440) demeurant...-59570 BAVAY représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Marie-pierre VEINAND, avocat au barreau

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

61635159a2ead9ed860b6f8c

Appel

8 février 2010

8 février 2010

Par jugements du 1er mars 2007, le tribunal de grande instance d'Avesnes sur Helpe a ouvert les procédures de redressement judiciaire de Monsieur [E] [U] et Madame [K] [G] épouse [U] et a désigné Maître

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CA

1ère Chambre

64379e6b9477fe04f5cc680f

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

ENTREPRISE AGENDA CONTROLES IMMOBILIERS, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 13] [Localité 3] Représentée par Me Jean-marc

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CA

17e Chambre

61632b2b81886c8c1bac9704

Appel

25 octobre 2011

25 octobre 2011

barreau d'AIX-EN-PROVENCE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CANNES en date du 04 Mars

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

69fd7cf9cdc6046d4704308e

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

L'état des lieux de sortie a été établi, à l'amiable, le 12 mars 2022. Par exploit du 24 octobre 2023, M.

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CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd8912d

Appel

9 mars 2007

9 mars 2007

DOSSIER N 06 / 02048 ARRÊT DU 09 Mars 2007 9ème CHAMBRE / MM COUR D'APPEL DE DOUAI 9ème Chambre-No Prononcé publiquement le 09 Mars 2007, par la 9ème Chambre des Appels Correctionnels, Sur appel

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CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f865

Appel

6 juin 2012

6 juin 2012

La société HEC n'a d'ailleurs jamais fourni les factures justificatives de l'achat d'antivirus.

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CA

Cour d'Appel

6253cb98bd3db21cbdd8ddaa

Appel

5 mai 2011

5 mai 2011

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 05/ 05/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 03706 Jugement (No) rendu le 01 Avril 2010 par le Juge aux affaires familiales d'AVESNES SUR HELPE

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CA

Cour d'Appel

6253cbabbd3db21cbdd8df52

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

représentée par la SELARL LAFORCE Eric, avoués à la Cour assistée de Me Marie-pierre VEINAND, avocat au barreau D'AVESNES-SUR-HELPE bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 59178/ 002/

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CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

5fda008d707a054278ad6f30

Appel

17 octobre 2019

17 octobre 2019

SECTION 1 ARRÊT DU 17/10/2019 N° de MINUTE : 19/1078 N° RG 17/00667 - N° Portalis DBVT-V-B7B-QNPF Jugement (N° 14/01376) rendu le 03 Janvier 2017 par le tribunal de grande instance d'Avesnes sur helpe

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CA

4eme Chambre Section 2

636ca6666c7633dcd15b3c90

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Par LRAR du 19 mars 2019, la SAS Hella a alors notifié à M. [Y] son licenciement pour absence prolongée perturbant le bon fonctionnement de l'entreprise et nécessitant un remplacement définitif.

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Cour d'Appel

6253cbb9bd3db21cbdd8e17e

Appel

16 avril 2010

16 avril 2010

COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 16 AVRIL 2010 Décision déférée à la cour : Jugement du tribunal de grande instance de Fort de France, en date du 13 Mars 2007, enregistré sous

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CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b782

Appel

15 mai 2007

15 mai 2007

COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE JUGE DE L'EXECUTION ARRET DU 15 MAI 2007 APPELANT : Monsieur Gérald X... ... 59440 ST HILAIRE SUR HELPE COMPARANT, concluant par la SCP THOMA - LE RUNIGO

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CA

Cour d'Appel

6253c970bd3db21cbdd8852d

Appel

16 mai 2006

16 mai 2006

Mars 2006, tenue par M.

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CA

5ème Chambre

6a21093ecdc6046d4708dccf

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

ATHAV INDUSTRIE Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hélier

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CA

Cour d'Appel

6253cb5bbd3db21cbdd8d5cb

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 27/ 01/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 04961 Ordonnance (No 10/ 00846) rendue le 22 Juin 2010 par le Juge aux affaires familiales d'AVESNES SUR HELPE

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