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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
695e1a8075782d5f060e0d78
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[K] [U] né le 25 mai 1975 [Localité 2], de nationalité indienne RETENU au centre de rétention : [4] assisté de Me Silya Lombume Christian, avocat de permanence au barreau de Paris et de Mme [D] [
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
66ff85cfa4ff9ec259c098b2
3 octobre 2024
3 octobre 2024
mars 2024 à la requête de la société Velarium stores et fermetures a été signifiée à la société Rama, non à l'adresse de son siège social mais à celle de son établissement de [Localité 7], (enseigne Loulou
Source officielleCHAMBRE CIVILE
67f755cfd8218d22f82bd4d8
9 avril 2025
9 avril 2025
l'école du chiot petite visite chez le veto qui a qd meme donné un petit inflammatoire et 8/10 j'au repos 10 jours samedi était mieux il a de nouveau couru et la boiterie est revenue'surveillez bien vos loulous
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT00615_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
l'instruction devant la commission nationale, pour tenir compte de l'offre concurrentielle, été élargie aux communes de La Chapelle-sur-Erdre, Saint-Sébastien-sur-Loire, Basse-Goulaine, Divatte-sur-Loire, Le Loroux-Bottereau
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd9295b
29 octobre 2015
29 octobre 2015
d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Daniel Dominique Claude Laurent X..., de nationalité Française, né le 04 Juillet 1972 à LE LOROUX
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT01724_20241011
11 octobre 2024
11 octobre 2024
condamner le centre hospitalier Sèvre et Loire à lui verser une somme de 159 808,90 euros TTC au titre du solde du marché conclu avec celui-ci le 17 mai 2016 pour la construction du site hospitalier du Loroux-Bottereau
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT02667_20220913
13 septembre 2022
13 septembre 2022
A E le SIAO 44 à compter du 8 août 2021, soit plusieurs mois après l'arrêté contesté, et jusqu'au 15 décembre 2021, dans un premier temps à Nantes, rue de Belfort, puis ensuite sur la commune du Loroux-Bottereau
Source officielleService des Référés
6348ff8e63d497adffda405d
12 octobre 2022
12 octobre 2022
N° RG 22/00084 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LOLO N° Minute : Copies délivrées le Copie exécutoire
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6033524b4276eb0341d38c24
6 juillet 2017
6 juillet 2017
Elle indique que son formateur a tenu « devant le groupe » des propos déplacés (« Mais c'est moi ton loulou, ça y est on couche ensemble une fois et tu m'oublies ») et intrusifs au regard de sa vie privée
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00584_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Toutefois, il ressort également de ce dossier (aux articles 1.6 et 5.1 du protocole) que ce probiotique n'en mentionne que sept (Streptoccoccus thermopilus ; bifidobacterium longum ; bifidobacterium breve
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91d01
25 novembre 2014
25 novembre 2014
. 72000 LE MANS non comparant-représenté par Monsieur Michel I..., délégué syndical ouvrier, muni d'un pouvoir INTIMEE : LA SAS OUEST ATLANTIC DISTRIBUTION Route d'Ancenis BP 9 44430 LE LOROUX
Source officielle1ère Chambre
5fdeb3448d77e1854e3f4229
26 juin 2018
26 juin 2018
B..., avocat au barreau de NANTES Par acte du 10 août 2012, Monsieur et Madame Z... ont vendu à Monsieur Y... et Madame X... épouse Y... une maison d'habitation située sur la commune de Le Loroux
Source officielleChambre sociale 4-5
6a191e88cdc6046d47525b2e
28 mai 2026
28 mai 2026
Paplar' suivies d'une attestation dont les termes sont reproduits au sein de ses écritures, qui n'est ni renseignée ni signée, - la copie d'un échange électronique aux termes duquel '[F]' a vu, via Loom
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
603702370c57ad9d1aa105a8
25 juin 2015
25 juin 2015
cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 1] (RÉPUBLIQUE DU CONGO) Représentées par Me Hervé ROBERT de la SCP Hervé ROBERT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0277 Assistées de Me Seyni LOUM
Source officielle4e Chambre B
616243bd1217cad6c0164908
16 janvier 2014
16 janvier 2014
[J] [E], a annulé la délibération en date du 25 mars 2009 par laquelle le conseil municipal de la commune de [Localité 1] a décidé de classer le chemin dit « du pont de Loume » dans la catégorie des chemins
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89eda
14 janvier 2008
14 janvier 2008
Cheneau-44430 LE LOROUX BOTTEREAU Partie civile, intimé, non comparant Représenté par Maître ROBIOU DU PONT Jean-Edouard, avocat au barreau de NANTES Y... Philippe, demeurant... LA OO...
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6032525b87f7d087f7767ed1
28 février 2018
28 février 2018
On note également des écholalies sur les phonèmes [ l ] et [ t ] ('lalala, lololo, tititi...
Source officielle4eme Chambre Section 2
65ab781636bfc00008d68ef0
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Mais aussi, vous la surnommez « Lolo gros lolo ».
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
695e183675782d5f060dd887
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[D] [U] né le 07 novembre 1990 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [Localité 2] 1 assisté de Me Silya Lombume Christian, avocat de permanence au barreau de Paris
Source officielleChambre Sociale-Section 1
659f97063328fa00087a25a4
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Or, le même jour mais un peu plus tard, un commentaire, sous le pseudonyme " Louloute D'Amoure " a été posté.
Source officiellePage 4 sur 6