Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre-1 civile et com.
6809c74a5f55848ebdc1a013
22 avril 2025
22 avril 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre, Madame Anne POZZO DI BORGO, conseillère, Monsieur Kevin LECLERE VUE, conseiller, GREFFIER LORS DES
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93db3
24 octobre 2017
24 octobre 2017
La société Biindus avait in limine litis sollicité la constatation de la nullité de l'assignation et avait au fond demandé de débouter les demandeurs de leurs prétentions outre l'allocation de la somme
Source officielle1ere Chambre Section 1
63c109d0bf9fd47c90a13e4c
10 janvier 2023
10 janvier 2023
LECLERCQ, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : N.
Source officielle1ere Chambre Section 1
683fd4dc9fc9cbe0b56b10b3
16 juillet 2024
16 juillet 2024
LECLERCQ, conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre-1 civile et com.
697087c9cdc6046d47145273
22 avril 2025
22 avril 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre, Madame Anne POZZO DI BORGO, conseillère, Monsieur Kevin LECLERE VUE, conseiller, GREFFIER LORS DES
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c3a9
2 juillet 2008
2 juillet 2008
5 décembre 2007, régulièrement communiquées et soutenues à l'audience du même jour, la SAS CAMBRONNE GESTION venant aux droits de la SARL TNT LOGISTICS, demande à la Cour : - à titre principal, in limine
Source officielleChambre Sociale
68e89300f271a402af33b820
9 octobre 2025
9 octobre 2025
BSE [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE LECLERC, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Pierre THEVENET, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCh. civile et commerciale
644b63dbc51457d0f882dea4
27 avril 2023
27 avril 2023
ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-CHRISTIAN HENRY, avocat au barreau de ROUEN, et assistée de Me Cyril BOURAYNE de la SELARL BOURAYNE & PREISSL, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Grégoire LECLERC
Source officielle1ère Chambre
5fdc51e827ff4475dd33a584
4 décembre 2018
4 décembre 2018
LECLERC à Quimper.
Source officielleCh. Sociale -Section A
6788a3cb05b7378c3f0c52b6
14 janvier 2025
14 janvier 2025
domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat postulant au barreau de Grenoble, et par Me Frédéric LECLERCQ
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
69e1d04fcdc6046d4789a6e4
16 avril 2026
16 avril 2026
de l'ASSOCIATION LECLERE & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R075 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile,
Source officielle1re chambre de la famille
63b91acbb63d827c909cac87
6 janvier 2023
6 janvier 2023
publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Madame Catherine KONSTANTINOVITCH, Présidente de chambre Madame Nathalie LECLERC-PETIT
Source officielleChambre commerciale 3-1
671b35bc2edfb0b58c05f11c
24 octobre 2024
24 octobre 2024
d'un avenant du 25 mai 2009, la société GDF Suez, devenue ENGIE, a confié à la société SMAC la réalisation d'une centrale de production d'électricité photovoltaïque en toiture d'un centre commercial Leclerc
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
5fdb19ffe177c7ae87212497
9 avril 2019
9 avril 2019
Localité 1] représenté par Me Mohamed CHERIF, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 INTIMÉE Association CLUB ATHLÉTIQUE D'ORSAY [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Marie-Thérèse LECLERC
Source officielleChambre sociale TASS
6620b8c0bd6a8f00086ab86b
17 avril 2024
17 avril 2024
LECLERC situé à [Localité 10] (Haute-Corse).
Source officielleCour d'Appel
6253ca2bbd3db21cbdd8a401
16 mars 2007
16 mars 2007
F. 22 / 24, rue de Courcelles-75008 PARIS Représentée par Maître LEMERY, avocat au barreau de PARIS Société CIVILE DES PRODUCTEURS PHONOGRAPHIQUES (SCPP) 14, Bld du Général Leclerc-92200 NEUILLY SUR
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
626b814cd1fb03057d9a4f4d
25 avril 2022
25 avril 2022
Société LEADER INTERIM 5980 agissant poursuites et diligences de son représentant légal pour ce domicilié en cette qualité audit siège 19 RUE DES ALOUETTES 95600 EAUBONNE Représentée par Me LECLERCQ-LEROY
Source officielle1ere Chambre Section 1
662c9502b787c4000862f757
23 avril 2024
23 avril 2024
LECLERCQ, conseiller Greffier, lors des débats : N.DIABY ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par M.
Source officielleChambre Sociale
653b59ea502b828318c4e708
26 octobre 2023
26 octobre 2023
barreau de l'EURE INTIMEES : Me [J] [I] Mandataire liquidateur de la STE MAES & PEINTURE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE LECLERC
Source officielleChambre Sociale
653b59ed502b828318c4e722
26 octobre 2023
26 octobre 2023
barreau de l'EURE INTIMEES : Me [L] [U] Mandataire liquidateur de la STE MAES & PEINTURE [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE LECLERC
Source officiellePage 4 sur 6