Thierry Y... était employé par l'agence BRINK ‘ S du Mans. Le 23 novembre 2009, Thierry Y... a été convoqué à un entretien préalable au licenciement fixé au 3 décembre 2009.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Laure TOUTENU, Conseillère

le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) INTIMÉE Madame [R] [E] épouse [Z] née le 11 avril 1959 à [Localité 4] ( Serbie), [Adresse 2] [Localité 5] (SERBIE) Représentée par Me Thierry

Par acte d'huissier en date du 16 juin 2014, ils ont fait assigner Mme Laure Y... et M.

Cour d'Appel de Versailles Chambre sociale 4-5 N° RG 25/02944 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XOOU Minute n° O R D O N N A N C E D'INJONCTION A RENCONTRER UN MEDIATEUR rendue par Monsieur Thierry

E... ... 97114 TROIS-RIVIERES Non Comparante Monsieur Thierry F... ...

L'EURL Immobilière Thierry Desserey, qui donnait en location des locaux commerciaux dans la galerie marchande attenante à un supermarché situé à Venarey-lès-Laumes (Côte-d'Or), a fait l'objet d'une vérification

CHRISTOPHE STRAMIGIOLI C/ Syndicat des copropriétaires LE BRISTOL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Céline CHAAR Me Thierry BAUDIN Décision déférée à la Cour

-98800 NOUMEA Représentée par la SELARL BRIANT, avocat au barreau de NOUMEA AUTRE INTERVENANT LA SELARL Mary-Laure GASTAUD, es-qualités de mandataire-liquidateur de la SCI THERY, désignée à

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Laure TOUTENU, Conseiller,

Thierry X...

LE PREFET DU [Localité 4] dûment avisé, représenté par Maître Laure KARAM substituant le cabinet ADES, barreau de Parsi PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai

ID JUGE DE LA MISE EN ETAT DE [Localité 11] 16 mai 2024 RG : 21/02491 [Y] C/ [R] [M] [T] Copie exécutoire délivrée le 10 juillet 2025 à : Me Marie-Laure

ARRÊT DU 30/ 06/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 08827 Jugement (No 10/ 04964) rendu le 09 Novembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : CA/ LL APPELANTE Madame Anne-Laure

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 24/15560 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOFNY Ordonnance n° 2025/M266 Madame [E] [L] représentée par Me Thierry

LE CONSEIL DE L' ORDRE DES AVOCATS DE PARIS [Adresse 1] [Localité 4] Monsieur [L] [H] [W] [Adresse 1] [Localité 4] Monsieur [I] [S] [Adresse 1] [Localité 4] Tous représentés par Me Thierry

représentants légaux en exercice Représentant : Me Ludovic PAUTHIER de la SCP DUMONT - PAUTHIER, avocat au barreau de BESANCON APPELANTE SAS CITYPARC PONTARLIER sise : [Adresse 2] Représentant : Me Thierry

; ' Sur le préjudice de " valeur locative " de la SCI THIERRY : o A titre principal, rejeter la demande d'indemnisation de la SCI THIERRY correspondant à la valeur locative dès lors que le bien n'est