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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre 1ère section
6163f657c5e1c13d83dae362
7 janvier 2010
7 janvier 2010
2008 par le Tribunal d'Instance de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 11-07-0667 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - SCP JUPIN & ALGRIN - SCP LEFEVRE
Source officielleCour d'Appel
6253c863bd3db21cbdd85257
21 décembre 2000
21 décembre 2000
FAITS ET PROCEDURE, Monsieur Pascal X... et madame Chikako Y... se sont mariés le 14 septembre 1981 à SAINT-ANDRE LES VERGERS sans contrat préalable puis ont fait homologuer le régime de séparation de
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
680875d0dfde5caae99bd0de
9 avril 2025
9 avril 2025
[F], la société Foncière Lelièvre Paris Vaugirard, Me [T] ou la SCP [T] et Lourme-Berthaut et Me [E] en réparation de ses préjudices Sur la responsabilité du syndic, la société Foncière Lelièvre
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
616282437a007b88ee1567b4
7 février 2013
7 février 2013
concernées ; que l'existence d'une servitude de passage sur ces parcelles au profit du fonds de Mme [N] [L] n'étant ni alléguée ni démontrée, celle-ci ne peut prétendre, en application de la convention
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a053
15 octobre 2007
15 octobre 2007
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme GUENIER-LEFEVRE, Présidente de la Chambre des Expropriations désignée par ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du 13 juillet
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8cca6
3 novembre 2008
3 novembre 2008
présente pas les parcelles de Monsieur X....
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c86e
30 octobre 2008
30 octobre 2008
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur HASCHER : Président Madame LEFEVRE : Conseiller Madame MATHIEU : Vice-Présidente placée auprès du Premier Président par ordonnances
Source officielleRéférés
69678850cdc6046d4742bee3
12 janvier 2026
12 janvier 2026
[B] [W] et Mme [N] [Y] d'une parcelle située sur le même lieu-dit cadastrée section A2140. Mme [M] [A] est propriétaire d'une parcelle cadastrée A [Cadastre 1] située entre les parcelles de M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
615e0dc7c25a97f0381f4f7e
14 avril 2014
14 avril 2014
, débouté Mme [Y] [E] épouse [U] de ses demandes, débouté l'EURL LEFEBVRE de ses demandes, condamné Mme [Y] « [U] épouse [E] » et l'EURL LEFEBVRE à payer à Mme [R] [G] la somme de 1.200 euros chacune
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b6a
16 octobre 2007
16 octobre 2007
Pascal X... SA TECHNIQUE HORLOGERES ARTS APPLIQUES (THA) C / Eddy Y...
Source officielleChambre Premier Président
62ef55697d44b005d42f73ee
5 août 2022
5 août 2022
Portalis DBVQ-V-B7G-FGLO-16 1) [V] [B] 2) [Z] [B] c/ SARL GLARES AND GENIUS Expédition certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire délivrée le à - Me Pascal
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d855
22 février 2011
22 février 2011
né le 18 Février 1958 ... 69300 CALUIRE ET CUIRE représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me DENARD, avocat au barreau de LYON substitué par Me LEFEVRE-DUVAL, avocat
Source officielleRéférés
68eddab2c8f5ccbb773399db
13 octobre 2025
13 octobre 2025
[S] [D] et son épouse Mme [K] [H] un chalet situé à [Adresse 7], implanté sur une parcelle cadastrée n°[Cadastre 4] appartenant à M. [W] [E], au prix de 18.000 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253ca02bd3db21cbdd89d0c
5 février 2007
5 février 2007
ARRET Contradictoire Prononcé publiquement à l'audience du CINQ FEVRIER DEUX MILLE SEPT par Mme GUENIER-LEFEVRE, Présidente, assistée de Madame ANDRE, Greffière.
Source officielleETRANGERS
6549e2f7bc1a528318e096a8
4 novembre 2023
4 novembre 2023
DU NORD dûment avisé, absent non représenté mémoire en défense reçu le PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Pascal
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6162853cc10e2193c578099e
23 mai 2013
23 mai 2013
et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Avril 2013, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Alain SADOT, président, et, Madame Patricia LEFEVRE
Source officielleCour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd92012
12 février 2015
12 février 2015
.-64600 ANGLET Représenté par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assisté sur l'audience par Me Philippe PELLETIER de la SCP LEFEVRE PELLETIER
Source officielle1ère chambre section inst
6268de14b6a90a057d2a5ad7
26 avril 2022
26 avril 2022
ARRET N° du 26 avril 2022 R.G : N° RG 21/01239 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-FAVL [X] c/ [K] BP Formule exécutoire le : à : la AARPI PASCAL GUILLAUME & JEAN-PIERRE
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
61626b8de62f7c490f224e65
28 janvier 2014
28 janvier 2014
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Madame Patricia LEFEVRE, Conseillère faisant fonction de Présidente - Madame Joëlle CLEROY, Conseillère
Source officielle1ère Chambre civile
62c52955a2c423637907969e
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Mme [X] soutient que l'exploitant de la parcelle est M. [T].
Source officiellePage 4 sur 37