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82 résultats pour « Jennyfer QUANDALLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-6

65a0f844383a880008fd0947

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Paul BUISSON de la SELARL SELARL PAUL BUISSON, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 6 - N° du dossier AUN, substitué par Me Jennifer

Source officielle

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6549e2e2bc1a528318e09666

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

ASSURANCES PATRIMOINE, domicilié en cette qualité [Adresse 1] représentés par Maître Nathalie PLANET de la SELARL NATHALIE PLANET AVOCATS, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistés de Maître Jennifer

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_24PA04097_20260414

Admin. Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

effectivement réalisées ; - au demeurant, elle a exercé un contrôle par l’intermédiaire de la société PLC Consultant pour s’assurer que les façonniers n’employaient pas du personnel non déclaré ; quand

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6780b79f34dc79f9f0614f52

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

rendu le 31 mai 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY N° Chambre : N° Section : E N° RG : F20/00266 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jennifer

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

696603facdc6046d471dae3c

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Représenté par Me Sylvie ROBERT, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ E : [X] [Z] née le 03 Janvier 1967 à [Localité 9] de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Jennifer

Source officielle
CA

2ème Chambre

68300ad793ab4231dd3e52d9

Appel

22 mai 2025

22 mai 2025

PARTNERSHIPS HERBERT SMITH FREEHILLS PARIS LLP, avocat plaidant au barreau de PARIS Intimée Mme [O] [C] née le [Date naissance 2] 1965 à [Localité 6], demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Jennifer

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

65321b279e4ea48318f5aea5

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

, JETTE JOOP, JENNIFER LOPEZ, KARL LAGERFELD, KENNETH COLE, LANCASTER, MARC JACOBS, NIKOS, SARAH JESSICA PARKER, VERA WANG, et VIVIENNE WESTWOOD, - ordonné à la société Marvale LLC, ou à toute personne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb3a

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

les heurs supplementaire etait conter en forme de prime ... nous savon a quel heurs nous arrivon mais jamai quand nous terminons... ", - M.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

644a11e2656d26d0f8b57c05

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

le 22 juin 1980 à [Localité 12] ([Localité 12]) de nationalité française domiciliée : [Adresse 10] [Localité 2] représentée par Me Céline PASCAL, avocate postulante au barreau d'AGEN et Me Jennifer

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6a226374cdc6046d47394526

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

2] représenté par Me Thibaut Crasnault, avocat au barreau de Valenciennes, avocat constitué assisté de Me Jean-Sébastien Tesler, avocat au barreau d'Essonne, avocat constitué substitué par Me Jennifer

Source officielle
CA

Chambre Civile

6978612ccdc6046d47d62440

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 20/01/26 Me Anne PALADINO Me Estelle GARNIER Me Pierre-[Localité 20] DEREC Me Victoire JENNY ARRÊT du : 20 JANVIER

Source officielle
CA

9e Chambre C

5fdc89614a7ce0acb96b55f0

Appel

16 novembre 2018

16 novembre 2018

Or, vous en avez décidé autrement car selon vos dires, votre poste peut être nettoyé quand cela vous plait...

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CA

Chambre 1-2

5fda2c85db05fe71a455a760

Appel

19 septembre 2019

19 septembre 2019

VICELLI, avocat au barreau de PARIS, plaidant INTIMÉS : Madame [R] [B] épouse [J] née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 1], demeurant [Adresse 3] représentée et assistée par Maître Jennifer

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

DBVJ-V-B7G-MSVN S.A.S. ETABLISSEMENTS TOUZANc/S.C

67ff3d466d3290e00e0e7a5c

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

légal domicilié en cette qualité au siège social demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Nathalie PLANET de la SELARL NATHALIE PLANET AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Jennifer

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CA

Chambre sociale

680b1bf7c0f38137e6792a9e

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, président de chambre, Fabienne RAYON, présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, conseiller, GREFFIER : Jennifer

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CA

Chambre 4-1

6700d6c8836fac7141b7e7ca

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

APPELANT Monsieur [H] [E], demeurant [Adresse 4] - [Localité 1] représenté par Me Talissa FERRER BARBIERI, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE - Me Jennifer CONSTANT avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre sociale

680b1bf7c0f38137e6792a98

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, président de chambre, Fabienne RAYON, présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, conseiller, GREFFIER : Jennifer

Source officielle
CA

Chambre sociale

680b1bf7c0f38137e6792a9c

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, président de chambre, Fabienne RAYON, présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, conseiller, GREFFIER : Jennifer

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

67ef68b26b85edc07d345400

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

INDUSTRIAL EUROPE N° SIRET : 622 007 581 [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 Plaidant: Me Jennifer

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CA

Chambre 2-1

5fdb041f6aeeea9874ef835d

Appel

25 avril 2019

25 avril 2019

Signé par Monsieur Christophe RUIN, Président et Madame Jennifer BERNARD, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle