CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 109 résultats pour « Jean Jacques Morel »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f2e

Appel

22 février 2016

22 février 2016

RG N : 15/00623 AFFAIRE : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CHU C/ Jean-Jacques X..., Christelle X... veuve Y..., Stéphane X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd0bd3db21cbdd91563

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

Jean-Jacques X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e6bd3db21cbdd86952

Appel

11 juin 2003

11 juin 2003

Monsieur Jacques A... Monsieur Eric Y... Monsieur Jean-Michel Y... Madame Ghislaine X... épouse Y... Madame Catherine Y... Monsieur Marc Z... Madame Françoise D... épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabbbd3db21cbdd8bdfe

Appel

28 avril 2008

28 avril 2008

in solidum à payer à Francis X... la somme de 700 € sur le fondement de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile et aux entiers dépens ; Vu l'appel régulièrement interjeté par Jean X..., Jean

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90c9f

Appel

13 novembre 2013

13 novembre 2013

Jacques B... et Jean-François B..., notaires associés à Cachan, dont Maître Jacques B... a participé au dit acte litigieux et a également reçu l'acte de donation en avancement d'hoirie de Madame Marie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90b09

Appel

7 octobre 2013

7 octobre 2013

Jean-Manuel Hidalisio X...sur le fondement des articles 149 et suivants du code de procédure pénale, afin d'obtenir une somme de 12 400 euros au titre de son préjudice moral, ainsi que celle de 2 392 euros

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6035f3076e492f58af614d00

Appel

26 janvier 2016

26 janvier 2016

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Marie-Pierre GUIGUE, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller Arrêt Réputé Contradictoire rendu publiquement par mise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b11b

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

Jean Jacques Philippe né le 14 Août 1947 à JOUY EN PITHIVERAIS (45), de Jean Jacques et de Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c6bd3db21cbdd89343

Appel

30 avril 2007

30 avril 2007

Le Docteur Jacques X... sera donc débouté de sa demande d'indemnisation du prétendu préjudice moral.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8bf02

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

Jean- Jacques X... les terrains et constructions y édifiées figurant en noir et bleu sur le même plan, - condamné par ailleurs M. Jean- Jacques X... à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4bbd3db21cbdd8d42a

Appel

12 octobre 2010

12 octobre 2010

Jacques X..., - condamné M. Jacques X... à payer à M. Bernard X... une somme de 1. 500 € à titre de dommages-intérêts pour procédure abusive, - condamné M. Jacques X... à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd90202

Appel

31 janvier 2013

31 janvier 2013

Jacques Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8cbd3db21cbdd8dbf7

Appel

4 février 2010

4 février 2010

C/ Jean-Jacques X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac5bd3db21cbdd8c043

Appel

19 juin 2008

19 juin 2008

PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur Jean-Jacques X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd933fe

Appel

6 juillet 2016

6 juillet 2016

Jean-Jacques Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbaabd3db21cbdd8df4b

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

né le 30 Mars 1945 à CORTE (20250) ... 20250 CORTE représenté par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour assisté de Me François-José MARTINI, avocat au barreau de BASTIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90abd3db21cbdd8714d

Appel

1 juillet 2004

1 juillet 2004

Jacques Z...

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

61628875dafa129e399518f4

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Pierre BARDOUX, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller Arrêt contradictoire rendu publiquement par mise à disposition

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2ba

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

Pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de l'entreprise X...Jean Joseph ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA et la SCP MORELLI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8dfad

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

Par courrier électronique du 30 juin 2010, monsieur Alain Y... a avisé monsieur Jean-Jacques X... de la démission de madame Amandine B....

Source officielle

Page 4 sur 106

← PrécédentSuivant →