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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91cb0
20 novembre 2014
20 novembre 2014
.-94400 VITRY SUR SEINE Représentée par Me Ilan TOBIANAH, avocat au barreau de PARIS, toque : D0718 Monsieur MARJAN Z... 07 septembre 1928 à DEBNIALKI (POLOGNE) demeurant...-94400 VITRY SUR SEINE
Source officielle2ème chambre civile - HSC
62da3dc42eb797effb07017f
21 juillet 2022
21 juillet 2022
ordonnance du 07 juillet 2022 assisté de François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Monsieur [O] [G], né le 08 Octobre 1999, actuellement hospitalisé au CHS [I] [N] assisté de Maître Roberto ILLAN
Source officielle2ème chambre civile - HSC
62db8f4c1d0e74effb5c07a0
22 juillet 2022
22 juillet 2022
2022 assisté de François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Madame [L] [T], née le 25 Décembre 1994 à SAINT PIERRE (97451), actuellement hospitalisée au CHS [W] [I] assistée de Maître Roberto ILLAN
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00513_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
La société a formé le projet d'édifier un important ensemble immobilier à usage de centre d'affaires sur le site de la ZAC de Illange-Bertrange.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02156_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Vu la rocédure suivante : rocédure contentieuse antérieure : L’association Sto Knauf Illange, l’association M.I.R.A.B.E.L, M. AJ... AC..., Mme K... R... é ouse AC..., M. E... F..., M. Z...
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fde69eeab8017431fdd94b9
29 juin 2018
29 juin 2018
Représentée par Me Ilana D..., avocat au barreau de PARIS, toque : E1807 Assisté sur l'audience par Me Bernard E..., avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE, substitué sur l'audience par Me Ilana D..., avocat
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
681303606a331c9f4ab39aec
30 avril 2025
30 avril 2025
déférée à la Cour : Jugement du 25 Février 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 21/04200 APPELANTE Madame [K] [D] [S] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Ilan
Source officielleChambre 1-8
69692dffcdc6046d476d7233
14 janvier 2026
14 janvier 2026
légaux domiciliés en cette qualité au siège social représentée par Me Agnès ERMENEUX, membre de la SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Ilène
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f01
8 janvier 2002
8 janvier 2002
ACTION SÉCURITÉ GARDIENNAGE (ASG) est une société de gardiennage qui a exploité trois établissements situés à BORDEAUX-SAINT JEAN D'ILLAC, AGEN et à N MES, ce dernier lieu étant celui de son siège social
Source officielleCour d'Appel
6253cb20bd3db21cbdd8ce17
16 janvier 2009
16 janvier 2009
.-33127 SAINT JEAN d'ILLAC Appelante, citée le 21 juillet 2008 à l'étude d'huissier (AR signé le 25 juillet 2008, récépissé signé le 30 juillet 2008), absente, représentée par maître Hardouin, avocat
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
66d9496353a64f8b99a4da48
15 août 2024
15 août 2024
COUR D'APPEL DE COLMAR Chambre 6 (Etrangers) N° RG 24/02853 - N° Portalis DBVW-V-B7I-ILIN N° de minute : 292/24 ORDONNANCE Nous, Anne GALLIATH, Conseillère à la Cour d'Appel de Colmar,
Source officielleChambre A - Civile
662b43a9fe25450008314772
23 avril 2024
23 avril 2024
COUR D'APPEL D'[Localité 5] CHAMBRE A - CIVILE LEL/ILAF ARRET N°: AFFAIRE N° RG 21/02564 - N° Portalis DBVP-V-B7F-E5S4 jugement du 02 Novembre 2021 Juge des contentieux de la protection
Source officielle1ère Chambre section B
680c6bde8eda960fba78b2db
24 avril 2025
24 avril 2025
COUR D'APPEL D'[Localité 8] 1ERE CHAMBRE SECTION B GG/ILAF ARRET N° AFFAIRE N° RG 22/00585 - N° Portalis DBVP-V-B7G-E7KF jugement du 15 Mars 2022 TJ hors [13], JEX, JLD, J.
Source officielleChambre A - Commerciale
660cf2567c1ccb0008628be3
2 avril 2024
2 avril 2024
COUR D'APPEL D'[Localité 3] CHAMBRE A - COMMERCIALE CC/ILAF ARRET N°: AFFAIRE N° RG 19/02433 - N° Portalis DBVP-V-B7D-ETLI jugement du 02 Octobre 2019 Tribunal de Commerce d'ANGERS n
Source officielleCour d'Appel
6253c8a6bd3db21cbdd85de1
16 janvier 2002
16 janvier 2002
ensemble "Le Béas" - 47230 BARBASTE Madame Alida D... née le 24 Novembre 1952 à CONDOM (32100) Demeurant 32700 SEMPESSERRE Madame Yolande B... née le 20 Juin 1957 à CONDOM (32100) Demeurant 33127 ST JEAN D ILLAC
Source officielleCour d'Appel
6253c8b3bd3db21cbdd8604b
26 mars 2002
26 mars 2002
notamment pour obligations de travailler et de subir des soins ; "Attendu que les pièces produites à hauteur de cour démontrent que si le condamné a effectivement travaillé pour le compte de l'entreprise Ilhan
Source officielleCour d'Appel
6253caefbd3db21cbdd8c7c0
4 septembre 2008
4 septembre 2008
Par acte sous signature privée daté du mois de janvier 2003, les époux X... ont confié à Jérôme Y... la maîtrise d'oeuvre globale de la construction d'une maison individuelle à Saint Jean d'Illac (Gironde
Source officielleChambre sociale
65a0ead85bbe450008b2cdd0
11 janvier 2024
11 janvier 2024
en cette qualité au siège C.C.C le 11/01/24 à : Me Florent SOULARD Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le : 11/01/24 à: - Me MUNTLAK Ilan
Source officielleChambre sociale
65a0eadc5bbe450008b2cdd2
11 janvier 2024
11 janvier 2024
légal en exercice domicilié en cette qualité au siège C.C.C le 11/01/24 à -Me Florent SOULARD - Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 11/01/24 à : Me Ilan
Source officielleChambre sociale
65a0eae05bbe450008b2cdd4
11 janvier 2024
11 janvier 2024
au siège C/ [E] [P] C.C.C le 11/01/24 à -Me Florent SOULARD -Me BARRE Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le :11/01/24 à - Me Ilan
Source officiellePage 4 sur 19