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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
65a785008121050008662f12
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Le Fonds Hugo Créances se prévaut par ailleurs de ce que M.
Source officielle1re Chambre B
61632b3481886c8c1bac9751
16 juin 2011
16 juin 2011
Par la suite les époux [T]-[W] ont fait construire sur ce terrain indivis une maison.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1e5
9 juin 2011
9 juin 2011
Corinne X...et Patrice Z...ont entretenu des relations desquelles sont issus 2 enfants aujourd'hui majeurs qu'ils ont tous deux reconnus : Marion née le 14 mars 1987 et Hugo né le 11 septembre 1991.
Source officielle1re Chambre B
6162dcfacadecb9ef7c7e02b
20 septembre 2012
20 septembre 2012
maison sise [Adresse 1], deux maisons sises [Adresse 9], une maison sise [Adresse 8].
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd9161c
22 mai 2014
22 mai 2014
RG N : 14/00330 AFFAIRE : SA HSBC FRANCE C/ SCP BTSG, en qualité de mandataire judiciaire de la SARL MAISON DES LAMPES, assignée en intervention forcée, SARL MAISON DES LAMPES MJ-iB
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91a94
15 septembre 2014
15 septembre 2014
Hugues Z... et M.
Source officielle1re Chambre B
61636a8c22908a2ec611e8c0
24 février 2011
24 février 2011
et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 20 Janvier 2011 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François GROSJEAN, Président, et Monsieur Hugues
Source officielle8e Chambre A
615e0d66c25a97f0381f4d25
13 novembre 2014
13 novembre 2014
Greffier lors des débats : Madame France-Noëlle MASSON.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00307_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Par un jugement n° 2101044 du 1er décembre 2022, le tribunal administratif de Montpellier a rejeté la demande de la société Hugar.
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
64379e769477fe04f5cc6869
12 avril 2023
12 avril 2023
[C] [W] a été mis en examen dans le cadre d'une instruction criminelle ouverte au tribunal judiciaire de Montpellier puis incarcéré à la maison d'arrêt de [Localité 3].
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef89
11 octobre 2011
11 octobre 2011
époux X... à leurs torts partagés, débouté l'époux de sa demande de dommages et intérêts ainsi que de sa demande de prestation compensatoire, dit que l'autorité parentale sur les enfants Laureline et Hugo
Source officielle13e chambre
5fd9103c833867aa2d213403
23 juin 2020
23 juin 2020
U] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Maître Jean-louis MALHERBE de la SCP MALHERBE JEAN-LOUIS, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 3 ORGANISME LE FONDS COMMUN TITRISATION 'HUGO
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6801e18f9b53b0c2f5373e81
17 avril 2025
17 avril 2025
Par acte du 22 décembre 2016, le Fonds Commun de Titrisation Hugo Créances IV a acquis auprès de la Société Générale un portefeuille de créances, dont celles à l'encontre de la Scea M. [D]. 05.
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94da2
8 janvier 2021
8 janvier 2021
Madame [V] [T] [Adresse 2] [Localité 2] Monsieur [P] [I] [Adresse 2] [Localité 2] Représentés par Me Olivier GUEZ, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 263 Ayant pour Avocat plaidant, Me Hugues
Source officielleJurid. Premier Président
62ea102441b41fe2e9b5c9c3
2 août 2022
2 août 2022
Il affirme que [X] [J] a usé de tous les subterfuges possibles pour empêcher la mise en vente de la maison et il soutient qu'elle ne justifie d'aucune recherche effectuée pour pouvoir conserver la maison
Source officielleChambre Premier Président
660e431f0740db0008fa9671
2 avril 2024
2 avril 2024
PROVISOIRE INJUSTIFIÉE ORDONNANCE DU 02 AVRIL 2024 DEMANDEUR A LA REQUÊTE : Monsieur [B] [T] né le [Date naissance 1] 1990 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 7] représenté par Me Hugues
Source officielle15e Chambre A
6033cb72812a357d928f63c7
30 mars 2017
30 mars 2017
ARRÊT AU FOND DU 30 MARS 2017 N° 2017/255 Rôle N° 15/06475 [O] [S] [J] [R] [Y] épouse [J] C/ [H] [U] Grosse délivrée le : à : Me Laurent HUGUES
Source officielle3e Chambre A
603704a600daba9f69a0e453
25 juin 2015
25 juin 2015
C/ [R] [K] [E] [U] [D] [M] épouse [U] Grosse délivrée le : à : Me Laurent HUGUES Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de
Source officielle1re Chambre B
616323193dbed56e5e2c2f8b
23 juin 2011
23 juin 2011
786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 19 Mai 2011 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François GROSJEAN, Président, et Monsieur Hugues
Source officielle1re Chambre B
6162af1d9547460d26ddb6d9
8 novembre 2012
8 novembre 2012
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePage 4 sur 27