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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c861bd3db21cbdd851d4
31 octobre 2000
31 octobre 2000
. ******* EXPOSE DU LITIGE Monsieur X... a été embauché par la SA BOURNAN DISTRIBUTION au mois de février 1994 en qualité de dépanneur télévision Hifi.
Source officielle18e Chambre
6036d7cab6edaf75c4b16661
28 juillet 2015
28 juillet 2015
[O] prise en la personne de Me [E] SA SOCIETE NATIONALE MARITIME CORSE MEDITERRANEE AGS - CGEA [Localité 1] Grosse délivrée le : à : - Me Albert HINI, avocat
Source officielleChambre civile
68e743283940dd585f4f76a2
8 octobre 2025
8 octobre 2025
A L'EAU PLOMBERIE, d dont le siège social est situé [Adresse 6] - [Localité 1] représentée par Me Marie Pierre PEIS HITIER, avocat au barreau de BRIVE INTIMÉE ---==oO§Oo==--- Suivant avis
Source officielle18e Chambre B
615e0e2dc25a97f0381f530a
12 décembre 2014
12 décembre 2014
CGT DE [Localité 2] SELAFA MJA, prise en la personne de M° [O], Liquidateur judiciaire de la Société NORMED Grosse délivrée le : à : Me Michel FRUCTUS Me Albert HINI
Source officielle16e chambre
5fca7ff25ad83e6f5d80d495
24 septembre 2020
24 septembre 2020
sur : un canapé d'angle en cuir, un meuble bas laqué 3 pièces un meuble haut laqué un téléviseur de marque Panasonic un bahut bas en bois une machine à café de marque Nespresso une enceinte Hifi
Source officielle1ère Chambre civile
6620b8c2bd6a8f00086ab8a7
17 avril 2024
17 avril 2024
COUR D'APPEL DE CAEN 1ère Chambre civile O R D O N N A N C E N° RG 23/01809 - N° Portalis DBVC-V-B7H-HIBI Affaire : Monsieur [A] [D] représenté et assisté de Me Bertrand DENIAUD,
Source officielleCour d'Appel
6253cd19bd3db21cbdd9240d
20 mai 2015
20 mai 2015
Mme Stéphanie X... ... ... 20137 PORTO-VECCHIO ayant pour avocat Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA, Me Bernard HINI
Source officielleRéférés
695f7958cdc6046d479a9088
7 janvier 2026
7 janvier 2026
COUR D'APPEL D'ORLÉANS Chambre des référés - Première Présidence Ordonnance de référé du 07 janvier 2026 / 2026 N° RG 25/02106 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIAI SAS KERMAR c/ [H]
Source officielle15e Chambre A
6162a738f901d4f689722e08
15 février 2013
15 février 2013
représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 5] représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Juliette HINI
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6163514ba2ead9ed860b6ede
18 mai 2011
18 mai 2011
ordonner la restitution de ses effets personnels, et ce au besoin sous astreinte, à savoir : * buffet Henri II * comtoise * armoire à glace plus chevet * petite table violon * petite table sous chaîne hifi
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT03827_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Les enquêteurs ont en outre constaté au domicile du requérant la présence d'équipements hifi/multimédia et plus généralement un train de vie que ses revenus constitués d'indemnités chômage ne lui permettaient
Source officielle1ère chambre
68df5bd6cf4e7f1c37e1cc7d
2 octobre 2025
2 octobre 2025
EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Mme [T] [C] veuve [S], alors assistée de Me Bernard Hini, avocat plaidant, a par acte du 31 octobre 2012 assigné la veuve et les enfants de feu son fils [W] [S]
Source officielle1re Chambre A
6162823d7a007b88ee15672a
22 janvier 2013
22 janvier 2013
représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 2] représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Albert HINI
Source officielleCour d'Appel
6253c948bd3db21cbdd87d4a
8 décembre 2005
8 décembre 2005
la SARL UN MONDE D'IMAGES, citée à la personne de son gérant Roger X..., SARL inscrite au Registre du Commerce depuis le 17 novembre1997, pour une activité de vente et de réparation d'appareils TV , HIFI
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01163_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
B, représenté par Me Hini, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2202229 du 9 avril 2024 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 000 euros
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01635_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
A, mécontent de ne pas avoir sa chaine hifi, sa console de jeux et ses lunettes de soleil, a proféré des menaces à l'encontre des surveillants et a porté violemment un coup au niveau de l'interphonie.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00537_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Il a ainsi soustrait, en bande organisée, des vélos, des pneus, de l’outillage, du matériel hifi, des colis en acheminement, des chaussures, des produits de beauté, des dosettes de café, des téléviseurs
Source officielleChambre 4-1
5fda26ffc41c2e6bd97eaebc
20 septembre 2019
20 septembre 2019
388 Rôle N° RG 17/16245 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBDZW [R] [B] C/ [Q] [F] Copie exécutoire délivrée le : 20 SEPTEMBRE 2019 à : Me Albert HINI
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd921af
25 mars 2015
25 mars 2015
Jean-Marie X...la jouissance du mobilier suivant : le meuble du salon comprenant deux colonnes, le meuble et la chaine hifi, le robot Seb, le barbecue, le lit et un chevet (seconde chambre), - attribué
Source officielle1re Chambre B
603704a700daba9f69a0e4e2
25 juin 2015
25 juin 2015
représenté et assisté par Me Pascale ROBLOT DE COULANGE de la SCP LINARES/ ROBLOT DE COULANGE, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Albert HINI, avocat au barreau de MARSEILLE COMPOSITION
Source officiellePage 4 sur 8