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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre sociale 4-2
66878d2505d6f7f678d495a0
4 juillet 2024
4 juillet 2024
que la société City-GC Hervé supportera les éventuels frais d'exécution.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a8bd3db21cbdd88f37
1 février 2007
1 février 2007
Kralja Petra n 76 11000 BELGRADE, SERBIE, MONTENEGRO représenté par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assisté de Maître C..., avocat au barreau de LYON Monsieur Hervé D... ... 01210
Source officielleCour d'Appel
6253cb6cbd3db21cbdd8d70c
15 décembre 2010
15 décembre 2010
APPELANT : Monsieur Hervé X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90958
7 août 2013
7 août 2013
Hervé X..., le juge des libertés et de la détention a rejeté la demande de main levée de M. Hervé X... et confirmé la mesure d'hospitalisation sans consentement; M.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA01176_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SAS Herdis a demandé au Tribunal administratif de Paris de prononcer la décharge partielle de la contribution au service public de
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef70
15 septembre 2011
15 septembre 2011
Des relations de Monsieur Hervé Y... et de Madame Sophie X... sont issus cinq enfants : Justine, née le 24 octobre 1992, Hervé, né le 11 septembre 1994, Willy, né le 19 juin 1996, Charlotte, née le 29
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e451
30 juin 2011
30 juin 2011
SECTION 2 ARRÊT DU 30/ 06/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 07980 Jugement (No 10/ 520) rendu le 23 Septembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de CAMBRAI REF : HA/ VV APPELANT Monsieur Hervé
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a06d
15 octobre 2007
15 octobre 2007
Monsieur Hervé X... a interjeté appel de cette décision par déclaration au greffe en date du 25 octobre 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91ae6
2 octobre 2014
2 octobre 2014
avocat au barreau de PARIS, toque : P0244 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 13/ 14197 du 19/ 04/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMÉ Monsieur Hervé
Source officielleCour d'Appel
X... Anna, Y... Driss, Z... Hervé, A... Philippec/S.A
6253c8a7bd3db21cbdd85e1f
28 février 2002
28 février 2002
Hervé, A... Philippe c/ S.A. THOMSON TÉLÉVISION ANGERS. Jugement du Conseil de prud'hommes d'ANGERS en date du 18Mai 2001.
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf4d
25 novembre 2008
25 novembre 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 25 NOVEMBRE 2008 MAV No 2008 / Rôle No 07 / 18352 Hervé LE X... Chantal Y... épouse Z... Joel Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b410
29 février 2008
29 février 2008
Hervé X... C / S. A. S. E. M. B. Notification aux parties par expéditions le : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cae8bd3db21cbdd8c6f1
8 octobre 2008
8 octobre 2008
c / Monsieur Hervé Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c86a
6 octobre 2008
6 octobre 2008
Le 12 avril 2007 Monsieur Hervé X... a interjeté appel du jugement du 6 mars 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd93436
7 juillet 2016
7 juillet 2016
Hervé X... de sa dette.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb6c
14 décembre 2011
14 décembre 2011
Vu la déclaration d'appel déposée le 3 août 2009 pour Monsieur Hervé X....
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92e05
26 janvier 2016
26 janvier 2016
Daniel X... est dû à une faute inexcusable de son employeur la société Hervé, - a ordonné la majoration de la rente attribuée à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0bbd3db21cbdd89e89
19 novembre 2007
19 novembre 2007
préjudice moral et la somme de 1200 euros sur le fondement de l'article 475-1 du code de procédure pénale, L'Agent judiciaire du trésor a conclu à l'irrecevabilité de la requête en faisant valoir que Hervé
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7c9
2 novembre 2011
2 novembre 2011
No 10/ 04642 AFFAIRE : Hervé X... C/ S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd86941
30 octobre 2003
30 octobre 2003
ALBION SAINT ETIENNE dont Monsieur Hervé Z... était le gérant de droit.
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