Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre B
61630b7142de3d260b993282
1 mars 2012
1 mars 2012
La Cour était composée de : Madame Christine DEVALETTE, Présidente Monsieur Gilles ELLEOUET, Conseiller Monsieur Michel CABARET, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf80
24 juin 2008
24 juin 2008
Ahmed X... et son fils mineur Sofiane X... ont été blessés, le 1er juillet 2003 en mer au large d'ANTIBES, JUAN- LES- PINS (Alpes- Maritimes), lors d'une activité nautique dite de " flyfish " organisée
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00888_20221026
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Gilles Fédi, président-assesseur, Mme Sophie Corvellec, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 octobre 2022.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
62fdd5eac40462c563c351db
17 août 2022
17 août 2022
SMA [Adresse 13] [Localité 12] Représentée par Me Guy NARRAN, avocat postulant inscrit au barreau d'AGEN et par Me Emmanuel GILLET, avocat plaidant inscrit au barreau de TOULOUSE S.A.
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA02254_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Denost, 20 % pour le cabinet Hesters Oyon et 10 % pour la société Qualiconsult et pour la verrière et les relevés de la verrière sous les pavés de verre, une responsabilité de 70 % pour l'entreprise Gilles
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616243c51217cad6c01649cb
6 décembre 2013
6 décembre 2013
- Trois pinces nervurées donnent son volume à la capuche. - Deux pinces nervurées au niveau de l'encolure, viennent agrémenter le modèle pour un effet de style.
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf7b
17 juin 2008
17 juin 2008
née le 23 Mai 1943 à ST GERMAIN DES BOIS (58210) ... 78220 VIROFLAY représentée par la SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL ET FERTIER - No du dossier 20070905 assistée de Me Gilles COURTAIGNE (avocat au
Source officielle4eme Chambre Section 2
678b43a9c6ad78dd9cf0d412
17 janvier 2025
17 janvier 2025
TOULOUSE) INTIMEE ASSOCIATION EDENIS prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au dit siège social [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Gilles
Source officielleChambre commerciale
63c79b8cda31367c908eb6a9
17 janvier 2023
17 janvier 2023
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Chambre commerciale ARRET DU 17 JANVIER 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/00030 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PINO
Source officielleCabinet A
64eae73d1644fdd969d82cfe
24 août 2023
24 août 2023
de Papeete sous le n° 7119 B, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège ; Ayant pour avocat la Selarl Groupavocats, représentée par Me Gilles
Source officielleChambre 4-1
66235ac1aec0e60008fe9819
19 avril 2024
19 avril 2024
FRAGWORLD devenue SOZIO SERVICES Copie exécutoire délivrée le : 19 AVRIL 2024 à : Me Gilles MATHIEU de la SELARL SELARL MATHIEU DABOT & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle3e chambre
6033ab842fadc45f9576950a
27 avril 2017
27 avril 2017
Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° chambre : 04 N° RG : 14/00775 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Philippe RAOULT de la SELARL RAOULT PHILIPPE Me Gilles-antoine
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
61628543c10e2193c5780a65
25 avril 2013
25 avril 2013
[M] justifie que les frais de restaurant litigieux (50 euros) se rattachent à son activité professionnelle, la note de frais indiquant un déjeuner au «'Kok Ping'» le 10 novembre 2011 «'Gide/Istlaw re TL
Source officielleSociale C salle 1
69fc29fbcdc6046d47e2f85c
30 avril 2026
30 avril 2026
GREFFIER : Angelique AZZOLINI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Muriel LE BELLEC : conseiller faisant fonction de PRESIDENT DE CHAMBRE Gilles GUTIERREZ : CONSEILLER Virginie
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03077_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Procédure devant la cour administrative d'appel : Par une requête et un mémoires, enregistrés les 10 septembre 2020 et 5 juillet 2022, M. et Mme A, représentés par Me Von-Pine, demandent à la cour
Source officielle8e Chambre C
6034e626b51b8410d87bb8c2
8 septembre 2016
8 septembre 2016
de LYON INTIMEE CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPES PROVENCE, représentée par son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée et assistée de Me Gilles
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b66
8 octobre 2013
8 octobre 2013
Monsieur Christian R... ... 49800 TRELAZE Monsieur Patrick S... ... 49800 TRELAZE Monsieur Christophe T... ... 49800 TRELAZE Monsieur Eric U... ... 49800 TRELAZE Monsieur Gilles
Source officielle1ere Chambre Section 1
670f58614ad0d5ee7d7e5dcc
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[S] [J] INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me Elodie GOIG Me Ophélie BENOIT-DAIEF Me Gilles SOREL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ***
Source officielle1re chambre 1re section
5fdbd00a870155aee9486505
25 janvier 2019
25 janvier 2019
Gilles Z..., es qualité de mandataire liquidateur de la SARL E...
Source officielleChambre 1-2
653b586e502b828318c4e1be
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Gilles PACAUD, Président, et Mme Florence PERRAUT, Conseillère, chargés du rapport. M. Gilles PACAUD, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officiellePage 4 sur 15