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503 résultats pour « Galap »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd9177b

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

Prud'hommes-Formation paritaire de BREST, décision attaquée en date du 10 Octobre 2003, enregistrée sous le no ARRÊT DU 15 Avril 2014 APPELANTE : Société B & B HOTELS, venant aux droits de la Société GALAXIE

Source officielle

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Annonces BODACC398 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

GALAPAGOS INNOVATION

SIREN 507937753Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

11/08/2026

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Dépôts des comptes

GALAPAGOS

SIREN 440348480Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

31/07/2026

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Modifications diverses

GALAPAGOS

SIREN 328097894Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

28/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GALAPAGOS MKM

SIREN 978759033Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

16/07/2026

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Créations

SCI GALAPELLI

SIREN 107136319Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch

16/07/2026

Voir →

CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

6711fabc7603bf88a1884725

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

[K] devant le tribunal de commerce de Toulouse afin de le voir pareillement condamner en sa qualité de caution du prêt souscrit par la SASU Galop 9.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

65a2370f7ca18b0008e57f78

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Le GAEC [Adresse 3] soutient : - qu'il n'a pas failli à ses obligations alors que titulaire d'un galop 5 de cavalier, [K] [M] disposait des compétences requises validées par des diplômes fédéraux pour

Source officielle
CA

Avis

CADA:20154904

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

polytechnique de Bordeaux (Bordeaux INP) à sa demande de communication des documents suivants concernant le concours de maître de conférences de la section 62 : énergétique et génie des procédés (référence Galaxie

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163412

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

suite du refus opposé par le ministre des affaires étrangères et du développement international à sa demande de communication d'une copie des documents suivants : 1) le projet de vente du Palais Clam Gallas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925df

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

FAITS ET PROCEDURE, La société B & B Hôtels SAS, venant aux droits de la société Galaxie, exploite une chaîne d'hôtels économiques.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

642d1503cb8fa004f57da41f

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

CLOS DE L'ENTRE DEUX [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Mahalia GALAIS de la SELARL ALETHES AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION S.C.I.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

653ca64c83c9498318209cf0

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

2018, le juge de l'exécution du tribunal judiciaire de Narbonne a : -Validé la procédure de saisie-exécution pratiquée par acte du 5 mars 2018; -Ordonné la vente aux enchères publiques du navire Galaad

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca29bd3db21cbdd8a3dd

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

(TOQUE 43), avocat au barreau de GUADELOUPE Madame Pauline Z... ... 97180 SAINTE-ANNE Représentée par Me José GALAS (TOQUE 43), avocat au barreau de GUADELOUPE Mademoiselle Mélanie Rose Z..

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CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925e8

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

FAITS ET PROCEDURE, La société B & B Hôtels SAS, venant aux droits de la société Galaxie exploite une chaîne d'hôtels économiques.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c893bd3db21cbdd85acb

Appel

20 décembre 2001

20 décembre 2001

EXPOSE DU LITIGE Le 4 mars 1997 Monsieur le Docteur Vétérinaire Z... a pratiqué une opération de castration sur le poulain "GALUP de BLANCHEVILLE" âgé de trois ans appartenant à la Société Anonyme X

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00317_20230620

Admin. Appel

20 juin 2023

20 juin 2023

personnellement encaissé les sommes litigieuses pour le compte de la société Galaad, ni, au demeurant, que ces sommes auraient été reversées à cette société.

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CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925cf

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

FAITS ET PROCÉDURE : La société B & B Hôtels SAS, venant aux droits de la société Galaxie, exploite une chaîne d'hôtels économiques.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2cbd3db21cbdd8f5de

Appel

24 avril 2012

24 avril 2012

* * * * EXPOSE DU LITIGE La SCI LE CLOS ARTEMIS a entrepris un chantier de construction à Clermont Ferrand et confié à la société GALAXIE la réalisation du gros oeuvre.

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CA

Cour d'Appel

6253c996bd3db21cbdd88b5e

Appel

6 décembre 2006

6 décembre 2006

D... a fait passer le cheval du trot au galop, Mme X... est tombée lourdement sur le dos. Elle a subi une fracture déplacement de la troisième vertèbre lombaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c900bd3db21cbdd86f6c

Appel

4 février 2004

4 février 2004

qui a signé la minute avec Madame X..., Greffier EXPOSE DU LITIGE Par acte du 28 mars 2001, la SARL MARZOTTO a fait pratiquer une saisie-attribution entre les mains de la SCP GIDON-BOTTON-GAREL-GALAIS-GIDON

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6033c6ab59e2597922d7fbf3

Appel

31 mars 2017

31 mars 2017

[D] [Q] a inventé de toute pièce l'embarras dans lequel l'aurait plongé Gala notamment vis-à-vis de ses proches, ce qui justifie une condamnation pour procédure abusive.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3ebd3db21cbdd8a70f

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

en conséquence, rejeter l'ensemble de leurs demandes, ¤ à titre subsidiaire, * juger que les photographies représentant le prince William et Kate A..., telles que reproduites dans le magazine GALA

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fca488ca2aaa508f2a425b4

Appel

25 novembre 2020

25 novembre 2020

La société Mascareignes Kino n'a alors pas exploité ce film et la situation s'est renouvelée pour les films 'The edge of tomorrow', ' la planète des singes' et 'Les gardiens de la galaxie' entre juin et

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CA

TARIFICATION

678b47088cafc520068c15c1

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

RG : N° RG 24/02770 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JDXI Décision attaquée : en date du S.A.S. [3] Représentée par Me Valérie BOGAERT, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Marine GALLAIS

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