Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c93dbd3db21cbdd87b07
23 novembre 2005
23 novembre 2005
Frédéric X... M. Didier Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927d6
16 avril 2015
16 avril 2015
Frédéric Robert Jacques A...
Source officielle9e Chambre A
61627774a2bc6369e8386d77
13 juin 2013
13 juin 2013
C/ [K] [P] [M] [R] Sarl ETUDES REALISATION TUYAUTERIES INDUSTRIELLES METALLERIE (ERTIM) CGEA AGS DE MARSEILLE DELEGATION REGIONALE UNEDIC AGS SUD EST Grosse délivrée le : à : Me Frédéric
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd8775b
27 septembre 2005
27 septembre 2005
Cour assistée de Me Nathalie GUIRAUDIOS, avocat au barreau de NICE INTIMES : SARL GUIMARLE poursuites et diligences de son Gérant en exercice, domicilié en cette qualité au siège social 89 avenue Frédéric
Source officielle6e chambre
5fdd1f14cfad358843c739b3
4 octobre 2018
4 octobre 2018
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80G 6e chambre ARRÊT N° 00528 CONTRADICTOIRE DU 04 OCTOBRE 2018 N° RG 17/04717 N° Portalis DBV3-V-B7B-R3NO AFFAIRE : Frédéric
Source officielle9e Chambre A
61627774a2bc6369e8386d74
13 juin 2013
13 juin 2013
C/ [Y] [X] [S] [F] Sarl ETUDES REALISATION TUYAUTERIES INDUSTRIELLES METALLERIE (ERTIM) CGEA AGS DE MARSEILLE DELEGATION REGIONALE UNEDIC AGS SUD EST Grosse délivrée le : à : Me Frédéric
Source officielle9e Chambre A
61627774a2bc6369e8386d75
13 juin 2013
13 juin 2013
[O] [D] [S] [V] Sarl ETUDES REALISATION TUYAUTERIES INDUSTRIELLES METALLERIE (ERTIM) CGEA AGS DE [Localité 2] DELEGATION REGIONALE UNEDIC AGS SUD EST Grosse délivrée le : à : Me Frédéric
Source officielle9e Chambre A
61627774a2bc6369e8386d76
13 juin 2013
13 juin 2013
[Q] [C] [I] [U] Sarl ETUDES REALISATION TUYAUTERIES INDUSTRIELLES METALLERIE (ERTIM) CGEA AGS DE [Localité 2] DELEGATION REGIONALE UNEDIC AGS SUD EST Grosse délivrée le : à : Me Frédéric
Source officielle2ème CH - Section 1
642fb796cece1704f5747959
6 avril 2023
6 avril 2023
DUTIN de la SELARL DUTIN FREDERIC, avocat au barreau de MONT-DE-MARSAN INTIME : Monsieur [T] [I] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] assigné
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4ad
6 septembre 2007
6 septembre 2007
Michel B... et à la SCEA de la TRACE en tant que de besoin, un congé pour reprendre les parcelles au profit de leur fils et petit fils Frédéric Z... à compter du 11 novembre 2000 ; Que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bef4
25 octobre 2007
25 octobre 2007
élisant domicile au cabinet de Maître Frédéric BIBAL (ARPEJ') ... 75011 PARIS Monsieur Christian Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd9310e
18 mars 2016
18 mars 2016
La mère de Frédéric B... enregistrait sur un dictaphone la suite de la conversation.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
61631f4b8007cf6451ddcc7a
20 janvier 2011
20 janvier 2011
Instance de CRETEIL - RG n° 09/10535 APPELANT MONSIEUR LE TRESORIER PAYEUR GENERAL DE L'ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE [Localité 3] ayant ses bureaux [Adresse 2] représenté par Maître Frédéric
Source officielle5ème chambre sociale PH
66ff85bba4ff9ec259c0976e
3 octobre 2024
3 octobre 2024
de son licenciement - Dire et juger que la Fondation Frédéric Gaillanne a manqué à son obligation de bonne foi dans l'exécution du contrat de travail.
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bc08067ba2782d387dd
11 septembre 2018
11 septembre 2018
APPELANTS Monsieur Frédéric Gérard R... Y... né le [...] à TOULOUSE (31000) de nationalité Française, demeurant [...]
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bc58067ba2782d387e4
11 septembre 2018
11 septembre 2018
APPELANTS Monsieur Frédéric X... né le [...] à MONTPELLIER (34000) de nationalité française, demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c67
10 janvier 2007
10 janvier 2007
Frédéric ... Partie civile, non appelant, comparant RAPPEL DE LA PROCÉDURE :LE JUGEMENT :Le Tribunal, par jugement en date du 17 Mars 2006, a déclaré X...
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87768
10 novembre 2005
10 novembre 2005
Celle-ci s'était présentée le dimanche 23 juillet 2000 en compagnie de Claude X... et Frédéric A..., le demi-frère d'Aurélie, âgé de 13 ans.
Source officielleChambre 1-11 référés
69e1d8edcdc6046d478a5c10
16 avril 2026
16 avril 2026
Avril 2026 N° 2026/181 Rôle N° RG 26/00097 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPTQU Société TIKTOK TECHNOLOGY LIMITED C/ [A] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-frédéric
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c998
22 septembre 2008
22 septembre 2008
d'exécution de travaux, ou de dommages-intérêts, formée par le maître de l'ouvrage contre le constructeur ou son garant, ou contre le fabricant d'un élément de construction Affaire : Frédéric
Source officiellePage 4 sur 39