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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 8
69005c1d2481d356bd1701d8
22 janvier 2024
22 janvier 2024
223437 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 4 pages) Nous, Florence DUBOIS-STEVANT, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Michèle FOUCAULT
Source officielle2ème Chambre civile
63c10583bf9fd47c90a13748
12 janvier 2023
12 janvier 2023
2023 APPELANTE : S.C.I. 3 JCD N° SIRET : 449 133 958 [Adresse 5] [Localité 6] prise en la personne de son représentant légal représentée et assistée de la SCP LEBLANC-DE BREK-FOUCAULT
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
673c39c03c84857e1cd87f83
6 juillet 2023
6 juillet 2023
: C0347 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 3 pages) Nous, Sophie MOLLAT, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Michèle FOUCAULT
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6035e017bf9e4046761ea88a
9 février 2016
9 février 2016
qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Pervenche HALDRIC Ministère Public : L'affaire a été communiquée au ministère public, représenté lors des débats par Monsieur Marc BRISSET FOUCAULT
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL03694_20240229
29 février 2024
29 février 2024
ensuite sous le n° 21TL03694 au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse, et un mémoire complémentaire enregistré le 21 février 2022, la société Eight Oysters Company LLC, représentée par Me Foucault
Source officielleCour d'Appel
A rejetéé l''exception d''irrecevabilitéé de la procéédurec/Stééphane Meddhi D
6253cb2cbd3db21cbdd8d056
14 décembre 2005
14 décembre 2005
COMPOSITION DE LA COUR lors des déébats, du déélibééréé :, Préésident : Madame RACT-MADOUX, Conseillers : Mademoiselle DELAFOLLIE, Monsieur BRISSET-FOUCAULT, et au prononcéé de l'arrêt :
Source officielle1ère Chambre civile
64c0b8efa67f3dd969e54fc3
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Le lot gros-oeuvre a été confié à la société Gtn Bâtiment assurée auprès de la Smabtp, quant au lot bardage-couverture il a été attribué à la société Foucault.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8aa
9 novembre 2006
9 novembre 2006
Cassation du 08 Mars 2005 ; COMPOSITION DE LA COUR lors des débats, du délibéré, et au prononcé de l arrêt, Président : Monsieur LIMOUJOUX, Conseillers : Mademoiselle DELAFOLLIE, Monsieur BRISSET- FOUCAULT
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fda2392680d7268397c938e
23 septembre 2019
23 septembre 2019
SARL CPSI Ayant son siège social [Adresse 6] [Adresse 3] [Localité 2] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Fabien FOUCAULT
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6034c95e9f9de2b3fa528381
27 septembre 2016
27 septembre 2016
ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Pervenche HALDRIC Ministère Public : L'affaire a été communiquée au ministère public, représenté lors des débats par Monsieur Marc BRISSET-FOUCAULT
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c252
8 juillet 2008
8 juillet 2008
avocat au barreau de CAEN INTIME : Monsieur Yvon A... ... 50590 HAUTEVILLE SUR MER représenté par la SCP MOSQUET MIALON D'OLIVEIRA LECONTE, avoués assisté de la SCP PETIT ETIENNE-DUMONT FOUCAULT
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf31
5 février 2009
5 février 2009
Corbusier 59023 LILLE prise en la personne de son représentant légal représentée par la SCP MOSQUET MIALON D'OLIVEIRA LECONTE, avoués assistée de Me DARDANNE substituant la SCP PETIT ETIENNE-DUMONT FOUCAULT
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d057
17 mars 2006
17 mars 2006
COMPOSITION DE LA COUR lors des déébats, du déélibééréé, Préésident : Monsieur LIMOUJOUX Conseillers : Monsieur BRISSET-FOUCAULT, Madame LUGA, Conseiller, cette dernière appeléée d''une autre chambre
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d058
22 juin 2006
22 juin 2006
COMPOSITION DE LA COUR lors des déébats, du déélibééréé, et au prononcéé de l''arrêt, Préésident:Monsieur LIMOUJOUX, Conseillers:Mademoiselle DELAFOLLIE, Monsieur BRISSET-FOUCAULT, Bordereau
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6263993181d302277d8e8c34
22 avril 2022
22 avril 2022
représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, [Adresse 4] [Localité 6] Représentés par Me Stéphane GAILLARD de la SELAS GTA, avocat au barreau de PARIS, toque : R075 Assistés par Me Agnès FOUCAULT
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
643f88ebad85da04f53a3c41
18 avril 2023
18 avril 2023
Ayant pour avocat postulant et plaidant : Me Marion CHARBONNIER de la SELARL ALEXANDRE-BRESDIN-CHARBONNIER, avocat plaidant du barreau de PARIS, toque : D0947, substituée à l'audience par Me Lucile FOUCAULT
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
66a0990f2be3e083f4fad536
23 juillet 2024
23 juillet 2024
ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 5 pages) Nous, Alexandra PELIER-TETREAU, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Michèle FOUCAULT
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
603489b9c3888a770209686b
22 novembre 2016
22 novembre 2016
prise en la personne de Maître [F] en sa qualité de liquidateur désigné par jugement du tribunal de commerce de Versailles en date du 20 avril 2012 [Adresse 3] Représentée par Maître Fabien FOUCAULT
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6034be4d8a795ba9932ae932
4 octobre 2016
4 octobre 2016
Greffier, lors des débats : Mme Pervenche HALDRIC Ministère Public : L'affaire a été communiquée au ministère public, représenté lors des débats par Monsieur Marc BRISSET-FOUCAULT, qui a fait connaître
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6036375081dcb7993e471edc
1 décembre 2015
1 décembre 2015
qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Pervenche HALDRIC Ministère Public : L'affaire a été communiquée au ministère public, représenté lors des débats par Monsieur Marc BRISSET-FOUCAULT
Source officiellePage 4 sur 7