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14 994 résultats pour « Florence Faure »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

S. A. OBRY BRIVEc/Florence X

6253c8efbd3db21cbdd86b96

Appel

16 septembre 2003

16 septembre 2003

La faute grave est incontestable. Par écritures soutenues oralement à la'audience Florence X...

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

FAUREZ, Florence, Sylvia, Lucie, L'ATELIER DU CORDONNIER

SIREN 989309356Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

Modification survenue sur la date de début d'activité. Cession sous acte authentique en date du 09/09/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 5 Rue Notre Dame 35270 Combourg, Adresse du nouveau propriétaire: 6 La Vectais 35190 Québriac

03/10/2025

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Créations

FAUREZ, Florence, Sylvia, Lucie

SIREN 989309356Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

03/08/2025

Voir →

Créations

FAURE, Florence, Léa, Emma, Jeanine

SIREN 913219267Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

11/05/2022

Voir →

Ventes et cessions

INSTITUT CALINÉA, BERONIE, FAURE, Jessica Florence, Christelle

SIREN 794363721GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE

02/08/2013

Voir →

Radiations

FAUREZ EDITIONS, MELLET, Florence, FAUREZ

SIREN 479977753GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

29/01/2008

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253c8d1bd3db21cbdd86588

Appel

30 octobre 2002

30 octobre 2002

Encadrement du 6/11/2000 N°17071/99 INFIRMATION CONTRADICTOIRE 1ère page COUR D'APPEL DE PARIS 22ème Chambre, section A ARRET DU 30 OCTOBRE 2002 (N , pages) PARTIES EN CAUSE 1 ) Madame Florence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd4bd3db21cbdd8e689

Appel

10 octobre 2011

10 octobre 2011

APPELANTE : Mme Florence X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5ebd3db21cbdd8ad78

Appel

13 février 2008

13 février 2008

T., qui vous a bien entendu traiter madame Florence A... de " pitbull ".

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

692e927d15321910675b3290

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Par actes du 5 janvier 2024, la SELARL [D] Florek, ès qualités, a engagé à l'encontre de chacun de Mme [F] et de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c629

Appel

27 août 2008

27 août 2008

G. 07 / 00996 ----------------------- Florence X... C / S. A. R. L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd81bd3db21cbdd938c4

Appel

23 décembre 2016

23 décembre 2016

En l'espèce, et comme en première instance, Madame Anita Florence X...et Monsieur Frédéric Jean Yoann Y...n'ont pas daigné comparaître.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd0bd3db21cbdd91561

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

Le 1er février 2011, Mme Florence X...- Y... adressait à M. Patrick Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8acbd3db21cbdd85eb8

Appel

29 novembre 2001

29 novembre 2001

Madame BIOT, conseiller, Monsieur GOURD, conseiller, en présence, lors des débats en audience publique, de Madame SAUVAGE, greffier, a rendu l'arrêt contradictoire suivant, EXPOSE DU LITIGE: Madame Florence

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66a099122be3e083f4fad572

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Dorothée Dibie, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Florence

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE02079_20231012

Admin. Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative et de faire droit aux conclusions présentées par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb09bd3db21cbdd8cb7f

Appel

24 octobre 2008

24 octobre 2008

Florence Z... est intervenue volontairement à la procédure. La société civile immobilière ACHACHE n'a pas comparu.

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CA

Chambre 1-1

6a1fc2b9cdc6046d47ea6b4b

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Ainsi, toute modification substantielle du contrat, doit faire l'objet d'un avenant écrit ou d'un nouveau mandat.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

69e06ddacdc6046d47687555

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Jugement rendu le 26 janvier 2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : E N° RG : F20/01659 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Florence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8ebd3db21cbdd8dc58

Appel

19 avril 2011

19 avril 2011

Florence est trop intègre pour eux et çà les dérange ". M.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20MA00056_20220513

Admin. Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

A... et la SCI Florence. Une note en délibéré présentée pour M. A... et la SCI Florence a été enregistrée le 10 mai 2022. Considérant ce qui suit : 1.

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CA

CHAMBRE CIVILE

6285e05f6a1876057df5d1f0

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

ARRÊT DU 18 Mai 2022 CG/CR --------------------- N° RG 21/00235 N° Portalis DBVO-V-B7F-C3U3 --------------------- [L] [B], [A] [P] épouse [B] C/ Florence VAYSSE-AXISA

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

695f4e0fcdc6046d4795b351

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

ECURIES FLORENT [Z] [B] C/ S.C.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

69731d34cdc6046d4763fe49

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

EXPRO, JCP de [Localité 5] N° Chambre : 2 N° Section : N° RG : 21/04538 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jean-florent MARTIN, avocat au barreau de

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CA

Cour d'Appel

6253c9abbd3db21cbdd88fef

Appel

24 janvier 2007

24 janvier 2007

née le 27 Janvier 1938 à SAINT-HILAIRE-DE-FLORENT (49) Le Haut Brossais 44810 HERIC 2o) Madame Florence Y... de N...

Source officielle