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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
67f8aa9b3b6868ad1f9837a0
9 avril 2025
9 avril 2025
de NANCY en date du 08 octobre 2024 RG 2022005920 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT 720 /2025 N° RG 24/02343 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FOU3 APPELANT(S) : Monsieur [E] [G] Représentant : Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET
Source officielle5ème Chambre
6a226090cdc6046d4738d2d7
27 mai 2026
27 mai 2026
2026 N° RG 25/02657 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FUY3 APPELANT(S) : S.A.S. [1] La SAS [2] est prise en la personne de ses représentants légaux pour ce domicilié audit siège Représentant : Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET
Source officielleChambre des Urgences
633e7018f8faf13e2e973d8f
5 octobre 2022
5 octobre 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SELEURL Cabinet Vincent LE FAUCHEUR Me Christian QUINET ARRÊT du 5 OCTOBRE 2022 n° : 309/22 RG 22/00563
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02215_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
B de conduire une roto-faucheuse en terrain accidenté ainsi que son intolérance à l'inhalation de solvants.
Source officielle5ème Chambre
63ca42d69066fd7c90fc263e
18 janvier 2023
18 janvier 2023
TORRUS VR prise en la personne de son représentant légal pour ce domic ilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET de la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau de
Source officielle1ère Chambre
64ba21d4354f98d9699d4f5b
18 juillet 2023
18 juillet 2023
barreau de NANCY Monsieur [D] [K] Représentant : Me Clarisse MOUTON de la SELARL LEINSTER WISNIEWSKI MOUTON LAGARRIGUE, avocat au barreau de NANCY INTIMES Monsieur [Z] [W] Représentant : Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET
Source officielle7ème Ch Prud'homale
680b18dc98bcafcb3a63e07f
24 avril 2025
24 avril 2025
LE CLEZIO INDUSTRIE Représentée par Me Vincent LE FAUCHEUR de la SELARL Cabinet Vincent LE FAUCHEUR, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier 03145 INTIME [B] [M] Représenté par Me Nicolas BILLON
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd89128
25 janvier 2007
25 janvier 2007
Michel FAUCHER, Melle Nicole FAUCHER GS/MCM CONTESTATIONS RELATIVES A PARTAGE grosse à Me GARNERIE, SCP DEBERNARD-DAURIAC et COUDAMY, avoués.
Source officielleChambre 1-3
6974b93ccdc6046d478b20cf
23 janvier 2026
23 janvier 2026
à l'encontre de l'Association Régionale pour l'Intégration ; -condamné la société Électricité Industrielle JP Fauche aux entiers dépens ; -condamné la société Électricité Industrielle JP Fauche à payer
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY02857_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
A B par le maire de Faugères. Une telle requête entre dans le champ d'application des dispositions citées au point 2. 4.
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf3f
4 juin 2008
4 juin 2008
, de suivre les irrégularités du terrain indépendamment du mouvement de la machine ; Qu'il ajoute qu'il existe également un dispositif de montage oscillant du dispositif de fauche ou du ramasseur selon
Source officielleCHAMBRE CIVILE
642e6380826f3a04f52166de
5 avril 2023
5 avril 2023
Impératif pour sem 02 - Fauche', - le compte-rendu de la réunion de chantier du 25 janvier 2013, à laquelle la SAS Electricité Industrielle JP. Fauche a participé, retenant : - 14 - Fauche : - ..
Source officielle3e chambre sociale
6347ac3b29ffd2adfff4f314
12 octobre 2022
12 octobre 2022
EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, (avocat postulant) INTIMEE : S.A.R.L. [5] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me ZAIS MEILERO substituant Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY02916_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
recours gracieux, ou, à titre subsidiaire, en tant que le plan exclut les parcelles AB 250, 251, 252, 253, 254, 255, 234, 235, 236, 237, 238, 256, 257, 231, 232 et 233 de la zone Ap de la commune de Faugères
Source officielle5ème Chambre
695f795bcdc6046d479a96e7
7 janvier 2026
7 janvier 2026
ALDI ENNERY prise en la personne de son représentant légal pour ce domic ilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET de la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau de
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA00618_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 18 février 2022, la société Provence service intérim, représentée par la Selarl Le Faucheur, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA00619_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 18 février 2022, la société générale française d'intérim, représentée par la Selarl Le Faucheur, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielleChambre sociale
69fd738acdc6046d4702c3e8
7 mai 2026
7 mai 2026
Arrêt n° 196 du 07/05/2026 N° RG 25/00629 - N° Portalis DBVQ-V-B7J-FUMD FM Formule exécutoire le : 07/05/2026 à : - Me Delphine LEGRAS - Me Vincent LE FAUCHEUR COUR D'APPEL
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT00452_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
incident dans l'hypothèse où l'appel du ministre serait jugé recevable : - le jugement attaqué est irrégulier pour avoir omis de répondre au moyen tiré de ce que la dépense relative à l'achat d'une faucheuse-autochargeuse
Source officielle3e chambre sociale
63c8eedcdc5b777c90992f2f
18 janvier 2023
18 janvier 2023
JUILLET 2017 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE D'AVEYRON N° RG21500064 APPELANTE : SARL [5] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Sofia SAIZ MELEIRO substituant Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officiellePage 4 sur 85
FAUCHERE--COLLIN, Mathias, Félix, Gaston
13/08/2026
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FAUCHEREAU, Benoît
06/08/2026
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ALEXANDRE FAUCHEREAU
15/05/2026
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CABINET FAUCHERE
11/05/2026
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FAUCHEREAU, Emmanuelle, PENNETIER
12/04/2026
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