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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbb9bd3db21cbdd8e17e
16 avril 2010
16 avril 2010
Il s'agit d'un cautionnement hypothécaire consenti par Hélier X... en garantie d'un prêt accordé le 24 juillet 1989 par le Crédit Agricole à Edouard X..., dit " fils ", dont M Z... a obtenu la mainlevée
Source officielle6e chambre
6035e72cc8077a4d4e8a7eea
2 février 2016
2 février 2016
N° 15/00278 AFFAIRE : [C] [H] épouse [K] C/ Société SODICO EXPANSION SA GENEDIS Association DES CENTRES DISTRIBUTEURS EDOUARD LECLERC UNION LOCALE CGT DE CHATOU Société GENEDIS EXPANSION L'UNION
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b58b
17 janvier 2008
17 janvier 2008
FUK A..., née le 6 avril 1925 à Faa'a, de nationalité française, demeurant Pirae PK 2 quartier Atger ou Papeete ; Représentée par Me Arcus USANG, avocat au barreau de Papeete ; 2 - Monsieur Edouard
Source officielle4e Chambre A
5fdc57afd3fe107b9df46dbf
3 décembre 2018
3 décembre 2018
représenté et assisté par Me Frédéric A... de la SELARL DEBEAURAIN & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant Monsieur Laurent Y... demeurant 7 Bis avenue du Docteur Edouard F... - [...
Source officielleChambre 3-3
68e899f860ca52a2831c0280
9 octobre 2025
9 octobre 2025
SECONDE MAIN PHONE, agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux Représentant : Me Edouard ICHON de la SELAS CABINET EDOUARD ICHON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE
Source officielleChambre 3-3
6973b242cdc6046d4772fc4e
22 janvier 2026
22 janvier 2026
SECONDE MAIN PHONE - HEXAGONE MOBILE Représentant : Me Edouard ICHON de la SELAS CABINET EDOUARD ICHON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Vu l'article 381 du code de procédure civile,
Source officielleCour d'Appel
6253c87fbd3db21cbdd856d4
23 octobre 2001
23 octobre 2001
Edouard Y... 5, square Clignancourt - 75018 PARIS Assisté de Maître J.-C. SIMON, 25, rue de Prony - 75017 PARIS DEFENDERESSES AU RECOURS : - S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c88bbd3db21cbdd8595d
23 octobre 2001
23 octobre 2001
SIMON, 25, rue de Prony - 75017 PARIS - Monsieur MORHANGE Edouard Y... 5, square Clignancourt - 75018 PARIS Assisté de Maître J.-C.
Source officielleCour d'Appel
6253c907bd3db21cbdd870d2
13 mai 2004
13 mai 2004
cession partielle des actions n'a pas eu lieu au prix prévu dans le contrat - qu'il n'y a pas eu l'intervention de la société La Centrale Immobilière et qu'elle n'a pas été faite au profit de Monsieur Edouard
Source officielleCour d'Appel
ésistement d'appel de Sébastien Michel Edouard X..., appelantc/Sandrine Y
6253cd79bd3db21cbdd9377e
28 novembre 2016
28 novembre 2016
Sébastien Michel Edouard X... Représentant : Me Alexandre ACQUAVIVA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE AppelantMme Sandrine Y...
Source officielleCHAMBRE CIVILE
67076fff81e733ee26982cf1
9 octobre 2024
9 octobre 2024
MUCHIUT [Adresse 1] [Localité 11] SA MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES assureur RC et RCD de l'EI MUCHIUT Edouard (contrat n°148500387) [Adresse 2] [Localité 21] SA MMA IARD assureur RC et RCD
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869e0
4 février 2003
4 février 2003
La société ABX Logistic's France vient aux droits de la société Édouard Dubois et fils. La Cour se réfère aux conclusions des parties, visées par le greffier, du 7 janvier 2003.
Source officielle2 e chambre civile
63465934c024d1adffef7520
11 octobre 2022
11 octobre 2022
EXPRO, JCP de [Localité 2], décision attaquée en date du 07 Avril 2022, enregistrée sous le n° 19/00693 APPELANTS Mme [U] [Y] Représentant : Me Edouard CHARLOT-JACQUARD de la SELARL CHARLOT ET ASSOCIES
Source officielle3ème chambre
65b36dff8c0355000835f7a1
25 janvier 2024
25 janvier 2024
FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU VINGT CINQ JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANTS Monsieur [Z] [T] La [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Edouard
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc36
28 septembre 2012
28 septembre 2012
Maurice Édouard Y... et Mme Fabienne Raymonde X... ont contracté mariage le 1er août 2002 à Rivière-Pilote, sans contrat préalable.
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA05077_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
annuler la décision du 1er février 2023 par laquelle le directeur général de l’établissement public foncier d’Ile-de-France (EPFIF) a exercé son droit de préemption urbain sur un bien situé 18/20 avenue Edouard
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0c4
17 juillet 2008
17 juillet 2008
Edouard Pierre Robert Dom Walter Y... Véronique Y... Christine Claire Béatrice Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d781
10 février 2011
10 février 2011
Deux enfants sont issus de leur union : Alexandre, né le 25 octobre 1999, Edouard, né le 5 septembre 2001.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01653_20241016
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés le 16 avril 2024 et le 11 juin 2024, le lycée Edouard Branly, représenté par Me Penel, conclut au rejet de la requête.
Source officielleCour d'Appel
6253c95bbd3db21cbdd880e6
29 juin 2006
29 juin 2006
Edouard X... de sa demande d'enquête sociale et de médiation ; - débouté M.
Source officiellePage 4 sur 174
DEBREUILLE, Charles, Edouard, DEBREUILLE
19/08/2026
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DELAS, Anthony, Edouard, Bernard
19/08/2026
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EDOUARD DELAUNAY
16/08/2026
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SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE 11-13 RUE EDOUARD TREMBLAY 94400 VITRY-SUR-SEINE
Autre jugement et ordonnance — Avis de désignation d'un administrateur provisoire conformément aux dispositions des articles 62-2 et suivants du décret du 17 mars 1967 modifiés par le décret n° 2019-1419 du 20 décembre 2019. Aux termes d’une ordonnance en date du 31 mars 2026, Maître Pascale HOTTE, administrateur judiciaire, domicilié 4 rue de Châtillon - 75014 Paris a été désigné par le Tribunal Judicaire de Créteil, au visa des dispositions des articles 29-1 et suivants de la loi du 10 juillet
14/08/2026
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PRADEL DE LAMAZE, Edouard, Bruno
13/08/2026
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