CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

Ces affirmations calomnieuses qui, au demeurant ne sont étayées par aucun élément, ont ébranlé profondément les instances de l' association, bureau et conseil d' administration.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2d0

Appel

20 juin 2011

décembre 1959 mais la fillette était repartie au bout de quelques jours avant d'y être reconduite le 11 février 1960 tout en notifiant son refus de demeurer chez sa mère ; que le refus de l'enfant avait ébranlé

Source officielle

Cour d'Appel

6253cda0bd3db21cbdd93eb0

Appel

19 janvier 2018

Représenté et assistée sur l'audience par Me Brice AYALA de la SCP BOUAZIZ - SERRA - AYALA - BONLIEU, avocat au barreau de MELUN, substitué sur l'audience par Me Pauline EBERHARD, avocat au barreau de

Source officielle

Chambre Sociale-1ère sect

63be63be13ef607c90ab6630

Appel

10 janvier 2023

-oo0oo- En l'espèce, monsieur [W] [E] fait valoir que le 27 janvier 2020, après un entretien avec son supérieur, il a repris son travail mais était ébranlé de telle sorte qu'il s'est rendu à l'infirmerie

Source officielle

Chambre 3 A

6270c60b2354d9057d9e9286

Appel

2 mai 2022

situation de handicap, a connu un épisode à compter de l'été 2020 au cours duquel elle est devenue extrêmement agressive et s'est rendue coupable des agissements sus mentionnés qui ont profondément ébranlé

Source officielle

11e Chambre A

6034e0b2469ea70b72345bdb

Appel

13 septembre 2016

crédible que la villa [Adresse 3] ait réellement été le domicile conjugal ; le fait que Monsieur [F] se serait trouvé avec Madame [F] à la villa, et ceci après l'aménagement de celle-ci, n'arrive pas ébranler

Source officielle

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 04 avril 2002c/Monsieur Michel X

6253c8c4bd3db21cbdd86359

Appel

20 mars 2002

X... d'accomplir ce tour de force de quitter le conseil, de reprendre la voiture, de se rendre à la station, de remplir le réservoir de carburant et de payer en 5 minutes, n'a pas ébranlé l'employeur,

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd82bd3db21cbdd938d5

Appel

13 janvier 2017

Un simple appui de la main ébranle et fait vibrer les 2 éléments de façade.

Source officielle

CAA

4ème chambre

DCA_24NT00389_20250613

Admin. Appel

13 juin 2025

S'agissant de la présence d'un chat chez Mme C, lors de l'entretien du 30 mars 2021 la puéricultrice a indiqué : " A se réveillera en sursaut à cause du chat qui dans son déplacement ébranle un objet sur

Source officielle

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

68e5f347e11beca089b88df0

Appel

7 octobre 2025

[D] soutient désormais qu'il n'a su que tardivement que la moto n'était pas vendue mais qu'en toute hypothèse il reconnaît que sa confiance a été ébranlée dès le 26 août 2015 et elle fait observer qu'à

Source officielle

2EME PROTECTION SOCIALE

69005dfd2481d356bd17535d

Appel

27 octobre 2025

Dans ces conditions compte tenu de cette cinétique, il faut reconnaître qu'au moins les contusions, et l'ébranlement cérébral étaient conséquents. (') Dans un second temps, l'ensemble des souffrances se

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 2

63c256a80bfda47c900760b1

Appel

12 janvier 2023

troubles dont elle se prétend aujourd'hui victime ; - s'agissant du préjudice, il convient également de constater l'absence de tout élément démontrant quel les recalls ont troublé les fournisseurs et ébranlé

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd9319e

Appel

18 avril 2016

Georges X... fait état " d'une grande détresse morale " et d'une estime de soi et de ses capacités professionnelles " totalement ébranlée ", ce sentiment résulte, non pas d'un comportement vexatoire ou

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd90509

Appel

2 avril 2013

conséquences, de sorte que sa conclusion selon laquelle " cette indication chirurgicale ne peut avoir été posée pour réparer les lésions figurant sur le certificat médical initial " est inopérante pour ébranler

Source officielle

CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00169_20250430

Admin. Appel

30 avril 2025

ayant accompagné Mme C à cette occasion n'incrimine en rien le comportement du directeur adjoint et se borne à préciser que l'annonce qui lui a été faite a eu sur elle un effet de surprise qui l'a ébranlée

Source officielle

Cour d'Appel

6253c896bd3db21cbdd85b22

Appel

7 février 2002

comportant des sondages pour vérifier l'assise des murs, des reprises en sous-oeuvres, des démolitions et reconstructions d'ouvrages, le renforcement des sous-poutres, la reprise de la dalle et des ébrasements

Source officielle

Chambre sociale

69d5ec9ccdc6046d477be5a4

Appel

2 avril 2026

-S'agissant de l'annonce visée par la salariée, suite au décès de sa mère qui l'a fortement ébranlée, Madame [M] a souhaité réduire substantiellement son activité au sein de la boulangerie.

Source officielle

Sociale A salle 2

6815a65ff6a5bc34ae8ee4f9

Appel

25 avril 2025

Sans minimiser l'ébranlement psychologique causé par la modification de ses attributions (vécue comme une rétrogradation), attesté par les certificats médicaux de Mme [E], psychologue du travail et du

Source officielle

Pôle 4 - Chambre 1

6162d33070d46c7f95e826df

Appel

18 octobre 2012

, étant déformés et menaçant de s'effondrer ; que l'homme de l'art a indiqué que la reprise des structures existantes engendrerait un coût supérieur à la démolition-reconstruction, l'incendie ayant ébranlé

Source officielle

Page 4 sur 11

← Précédent Suivant →