Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre sociale
653a06a1d0451e8318d0ea54
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Jugement du 15 JUILLET 2020 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER N° RG F 18/00948 APPELANT : Monsieur [X] [V] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Elsa VIDAL
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA01595_20241023
23 octobre 2024
23 octobre 2024
d'activité dans ce domaine a eu lieu et ne justifie pas, par ce seul document, que la société était effectivement active au cours de l'année 2013.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd94978
8 juillet 2020
8 juillet 2020
ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Florian VIDAL, avocat au barreau de NICE SARL ABRI-COTIER prise en la personne de son représentant
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e949
29 novembre 2011
29 novembre 2011
C/ Mme Dominique Marie Z... épouse X...
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21408_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Il résulte également de l'instruction que le domaine vital du couple d'aigles royaux reproducteur est susceptible d'être occupé par huit autres projets éoliens précédemment autorisés, dont le parc de sept
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5c3
24 juin 2008
24 juin 2008
débats, tenue en rapporteur, sans opposition des avocats, le 26 mai 2008 par Madame ROBERT, Président, qui a entendu les plaidoiries en présence de Madame CARRIER, Conseiller, avec l'assistance de Madame VIDAL
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f66
29 janvier 2015
29 janvier 2015
Dominique BRUZY, Président M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
616337ee06e11dac7d76d116
8 novembre 2011
8 novembre 2011
[Adresse 2] [Localité 4] représentée par la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN (avoués à la Cour) assistée de Me Benoît VIDAL, avocat au barreau de PARIS, toque : C 383 SCP ANDRE BEGON PHILIPPE HERBERT CECILE
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a866
8 février 2008
8 février 2008
VIDAL, responsable hiérarchique immédiat de M. A..., qui assistait l'employeur lors de l'entretien préalable au licenciement. En l'absence de tout autre élément, ce grief n'est pas établi.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6309b40aa521cdc5630b7a90
26 août 2022
26 août 2022
[S] [R] né le 24 octobre 1993 à Azzaba, de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot 3 assisté de Me Dominique Beyreuther-Minkov, avocat de permanence au barreau de Paris
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86b9f
7 octobre 2003
7 octobre 2003
d'expertise judiciaire qu'Eric X... a reçu plusieurs produits sanguins au cours de son hospitalisation les 9, 11 et 16 juin 1986 provenant du CDTS de Pyrénées-Gascogne avant que la recherche de l'ARN viral
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b71
21 avril 2017
21 avril 2017
Dominique GILLES, Conseiller qui en ont délibéré Mme DOS REIS a été entendue en son rapport Greffier lors des débats : M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6033b339791ae766df965966
21 avril 2017
21 avril 2017
Dominique GILLES, Conseiller qui en ont délibéré Mme DOS REIS a été entendue en son rapport Greffier lors des débats : M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00732_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Localement, l'Aigle Royal, dont le domaine vital recouvre une grande partie de l'aire d'étude éloignée de 30 kilomètres du projet, apparaît en danger.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
603279956c6a03ad932849f1
25 janvier 2018
25 janvier 2018
Le même jour, une expertise a été diligentée chez le voiturier Vital Froid.
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA03320_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Seuls les titres de formation ou l'expérience professionnelle relevant du domaine d'activité de la profession à laquelle le concours donne accès peuvent être utilement pris en compte.
Source officielle6e Chambre D
603606a84b7a3b6baa945de0
13 janvier 2016
13 janvier 2016
La Cour était composée de : Madame Anne VIDAL, Présidente Madame Chantal MUSSO, Présidente de chambre Mme Florence TESSIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6034c652014015b13c199475
28 septembre 2016
28 septembre 2016
, qui en ont délibéré, Un rapport a été présenté à l'audience par Madame Dominique MOUTHON VIDILLES dans les conditions prévues par l'article 785 du code de procédure civile, Greffier, lors des
Source officielleCour d'Appel
6253c8d3bd3db21cbdd865fa
14 janvier 2003
14 janvier 2003
./ Marie Pierre A..., Marianne S., Epoux B..., Epoux C..., Epoux D..., Epoux E..., Epoux F..., SCP GARCIA - LEYGUE-VIDAL -ZAPPA NOTAIRES ASSOCIÉS, S.C.I. C.B.F RG N : 00/00237 - X... R R E G...
Source officielleCour d'Appel
6253c992bd3db21cbdd88ad5
24 octobre 2006
24 octobre 2006
COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Françoise FOUQUET, Présidente Mme Danièle COLLIN-JELENSPERGER, Conseiller Madame Claude MORIN, Conseiller Assistés pendant les débats de Mme Ingrid KRIMIAN-VIDAL
Source officiellePage 4 sur 59