AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 1
6162c1cc34defd4c4b3b4622
20 février 2013
20 février 2013
2008 TGI PARIS DEMANDERESSE à la SAISINE SA COVEA RISKS [Adresse 1] [Localité 5] représentée et assistée de Me Edmond FROMANTIN (avocat au barreau de PARIS, toque : J151) et de la SCP CORDELIER-RICHARD-JOURDAN
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
69d73c87cdc6046d479b84d4
8 avril 2026
8 avril 2026
AXA FRANCE IARD, représentée par Me Patricia ROY-THERMES de la SCP CORDELIER & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : P0399 - N° du dossier 23.00537 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65321b209e4ea48318f5ae75
18 octobre 2023
18 octobre 2023
ABP, représentée par Me François BLANGY de la SCP CORDELIER & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : P0399 - N° du dossier 13.00138 Syndic. de copro.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
660f9506a40f8b0008cb7675
4 avril 2024
4 avril 2024
E0818 INTIME LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU [Adresse 4], représenté par son syndic, le Cabinet ORALIA LEPINAY MALET [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Louis VERMOT de la SCP CORDELIER
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd8945f
15 octobre 2007
15 octobre 2007
Cornelis D... et Mme Maria Y... Z...
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6162558abfc8340a0e74b851
8 janvier 2014
8 janvier 2014
Représenté par Me Agathe CORDELIER, avocat de la SCP CORDELIER & Associés au barreau de paris toque P399.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ea6
15 janvier 2007
15 janvier 2007
Elle remet également en cause l'estimation des parts sociales de la SARL " La bagagerie des cordeliers ".
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163f89152184c47dc90bb1a
10 novembre 2009
10 novembre 2009
CORDELIER, avocat au barreau de PARIS, Toque : P 399 Cabinet [U] [T] [J] prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 4] représenté par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN
Source officielle1re chambre civile
66921891f3a19d0db6b711f9
11 juillet 2024
11 juillet 2024
FRANCE RESTAURATION RAPIDE agissant par son représentant légal [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Jean-Eudes CORDELIER, membre de la SELAS LEGI CONSEILS BOURGOGNE, avocat au barreau de DIJON
Source officielle1re chambre civile
66921892f3a19d0db6b711fb
11 juillet 2024
11 juillet 2024
FRANCE RESTAURATION RAPIDE agissant par son représentant légal [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Jean-Eudes CORDELIER, membre de la SELAS LEGI CONSEILS BOURGOGNE, avocat au barreau de DIJON
Source officielle1ere Chambre Section 1
653b59f8502b828318c4e76c
26 octobre 2023
26 octobre 2023
assisté de N.DIABY, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE Madame [R] [N] [F] demeurant [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuel CORDELIER
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943ad
21 décembre 2018
21 décembre 2018
SIRET No : 732 059 043 00040 Représentée et Assistée par Me François C... de la SCP CORDELIER & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : P0399 COMPOSITION DE LA COUR : En application des
Source officielleCour d'Appel
6253ca60bd3db21cbdd8adba
15 octobre 2007
15 octobre 2007
Cornelis G... et Mme Maria Y... Z...
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163b7ffb88d7e4ae5cfe39a
15 juin 2010
15 juin 2010
51 INTIMES Monsieur [W] [Y] venant aux droits de Mme [M] [H]-[Y] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Pierre CORDELIER
Source officielle1ère Chambre
67ecc9c5dab039e415d932c8
1 avril 2025
1 avril 2025
, agissant par Maitre Sandra CordeL, Avocat sur son affirmation de droit, conformément aux dispositions de l'article 699 du Code de Procédure Civile.
Source officielleRéférés
69df2526cdc6046d47483e81
14 avril 2026
14 avril 2026
D'APPEL DE DIJON RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU 14 AVRIL 2026 N° RG 26/00020 - N° Portalis DBVF-V-B7K-GZP7 DEMANDEUR : Monsieur [Q] [W] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Jean-eudes CORDELIER
Source officielleAvis
CADA:20151436
23 avril 2015
23 avril 2015
du centre communal d'action sociale (CCAS) ; 2) la dernière facture relative à la mise à disposition de Monsieur X à la commune de Gée ; 3) l'acte notarié des espaces publics du lotissement de la Cormelière
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
603697e4a597563a649e22bc
29 septembre 2015
29 septembre 2015
& Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : P0399 Ayant pour avocat plaidant Me Jean-Pierre CORDELIER de la SCP CORDELIER-RICHARD-JOURDAN, avocat au barreau de PARIS, toque : P 399 SCP [C] [
Source officielleCh. Sociale -Section A
627b55ad76c5d9057df800a6
10 mai 2022
10 mai 2022
Montélimar en date du 28 septembre 2021 suivant déclaration d'appel du 28 Octobre 2021 Vu la procédure entre : APPELANT : Monsieur [I] [C] Lotissement Louis Chaix 6, Allée Cabanon de Cordeil
Source officielleChambre Sociale
63119dde6f0d304f138e5fa5
1 septembre 2022
1 septembre 2022
[P] [E] a été engagé par la société Cordel en qualité de technicien installateur de luminaires par contrat de travail à durée indéterminée du 12 mai 2014 à effet au 19 mai 2014.
Source officiellePage 4 sur 20