Henriot, les conclusions de Mme Pruche-Maurin, rapporteure publique, et les observations de Me Chapenoire, représentant le CNAPS. Considérant ce qui suit : 1. M.

DU MEIX BERTHIER, représenté par Monsieur [P] [X] [Adresse 5] [Localité 7] Mr [P] [X] comparant assisté de Me Aurelie CHAMPENOIS de la SCP MANIERE - PAGET - CHAMPENOIS, avocat au barreau de DIJON

par la chambre sociale n° 4-4 de la cour d'appel de Versailles le 22 janvier 2025 N° RG : 22/03630 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Karima SAID Me Guillaume CHAMPENOIS

février, l'acquéreure s'inquiète : 'Tu as des news pour la réparation de toiture rue Hermant ' Ça avance ' C'est fait ' Ça sera fait pour le 1er mars'', l'agente immobilière lui répondant 'l'entreprise Champenois

Champagne Bricout & Koch a acheté à la société Champagne Chaudron, par l'intermédiaire du Comptoir de Courtage Champenois, deux cents hectolitres de vin de champagne AOC cuvée Grands Noirs au prix de 830

.. 97232 LE LAMENTIN représentée par Me Erick VALERE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEES : Madame Marie-Claire Henriette X... 75012 PARIS 12 représentée par Me Christophe CHAMPENOIS

Par un mémoire en défense, enregistré le 1er juillet 2025, l’UGECAM Nord-Est, représentée par Me Champenois, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M.

AGATOF représentée par son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Maxime PAGET de la SCP MANIERE - PAGET - CHAMPENOIS, avocat au barreau de DIJON

Par un mémoire en défense, enregistré le 2 octobre 2025, la communauté d'agglomération Melun-Val-de-Seine, représentée par Me Champenois, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 1 500 euros

D A, - les conclusions de Mme Kolia Gallier, rapporteure publique, - et les observations de Me Champenoire substituant le cabinet Centaure avocat, représentant le CNAPS.

A, - les conclusions de Mme Isoard, rapporteure publique, - et les observations de Me Chapenoire, représentant le CNAPS. Considérant ce qui suit : 1.Le 22 avril 2022, M.

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 mars 2025, le CHI de Compiègne-Noyon, représenté par Me Champenois, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 1 000 euros soit mise à la charge de

c/ Compagnie d'assurances SA AVIVA ASSURANCES SARL BJC TERRASSEMENT SAMCV GROUPAMA DU NORD EST SAS CONCEPTS ET REALISATIONS CHAMPENOISES SA MAAF ASSURANCES ES QUALITE D'ASSUREUR DE LA SARL SR CONSTRUCTION

A, - les conclusions de Mme Isoard, rapporteure publique, - et les observations de Me Chapenoire, représentant le CNAPS. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les observations de Me Chapenoire se substituant à Me Denis, représentant M. C.

Il a expliqué avoir des conflits avec son entourage familial à cause de la succession de son père qui porte sur des sociétés d'exploitation de vignobles champenois, succession qui concerne donc sa mère

par Me Jean-Jacques GRAFF, avocat au barreau de MARTINIQUE PARTIE (S) INTERVENANTE (S) SARL MFC DISTRIBUTION Centre commercial de Dillon 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Christophe CHAMPENOIS

ISOLE PLUS RCS DE DIJON RCS de Dijon n° 513 822 619 sise [Adresse 2] Représentée par Me Maxime PAGET de la SCP MANIERE - PAGET - CHAMPENOIS, avocat au barreau de DIJON Représentée par Me France ECHAUBARD-FERNIOT