[Z] (Délégué syndical ouvrier) DÉFENDERESSE À LA REPRISE D'INSTANCE APRÈS CASSATION - INTIMÉE : Association FEDERATION MEDICO-SOCIALE DES VOSGES (FMS) représentée par son Président 5 rue Roland

[J] [C], domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 7] représentés par Maître Catherine CHEVALLIER de la SELARL CHEVALLIER CATHERINE, avocat au barreau de PERIGUEUX INTIMÉS : [Z

LA VIE TARA C/ [J] [D] Grosse délivrée le à Selarl Lexavoue SCP Roland COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section A ARRÊT DU 07 JUILLET

26 SEPTEMBRE 2017 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Olivia JEORGER-LE-GAC, Conseiller Assesseur :Monsieur Bruno CREPIN, Conseiller Assesseur : Madame Marie-Pierre ROLLAND

Jean-Paul Madame Pascale Y... épouse X... ... par Maître BETTINGER, avoué assistés de Maître Carine DETRE - M. 1173 - Substituant Maître SAT DUPARAY - Barreau de Meaux - INTIME : Monsieur Roland Z... .

POTEE, Président, Monsieur Alain DESALBRES, Conseiller, Madame Catherine LEQUES, Conseiller, qui en ont délibéré.

POTEE, Président, Monsieur Alain DESALBRES, Conseiller, Madame Catherine LEQUES, Conseiller, qui en ont délibéré.

- Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT N° Section : N° RG : F 18/00227 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christian LE GALL Me Roland

Transports Rocanière. La convention nationale applicable est celle des transports et activités auxiliaires. Avant son embauche au sein de la S.A.R.L. transports Rocanière, M.

RÉPARATION DE LA DÉTENTION PROVISOIRE ------------------------------------ Christian Louis Roland X..., Assocation S. A. F. E. D. ------------------------------------ R.

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 30 août 2022, Mme C, représentée par la SELARL Roland Ezelin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de mettre à la charge

COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 02 JUILLET 2020 (Rédacteur : Monsieur Roland POTEE, Président) N° RG 20/00137 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LMZR

représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avoués à la Cour INTIMES SARL FRANVAL,, demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP MAYNARD SIMONI, avoués à la Cour , assistée par Me Roland

.-94340 JOINVILLE LE PONT représenté par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC, avocat au barreau de LIMOGES, Me Thibault DU MANOIR DE JUAYE, avocat au barreau de PARIS Monsieur Roland TT...

LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 14 FEVRIER 2006 APPELANTE : URSSAF ... représenté par Monsieur KOECHLIN en vertu d'un pouvoir spécial INTIMEE : SA CHAZELLE ... représentée par Monsieur Christophe ROLLAND

RG N : 13/ 00085 AFFAIRE : Me Roland Z... C/ Mme Maugane X... divorcée Y..., M. Xavier Y...

Signé par Madame Catherine Rouaud-Folliard, présidente et par A.-Marie Lacour-Rivière, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. A.

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 30 août 2022, Mme B, représentée par la SELARL Roland Ezelin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de mettre à la charge