FAITS, PROCEDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Madame Gerdine X... a été engagée par la SAS SOCIETE HOTELIERE DU CHABLAIS, dite ci-après SHC, laquelle exploite l'Hôtel de la Caravelle à l'enseigne « Club

FAITS, PROCEDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Madame Béatrice X...a été engagée par la SAS SOCIETE HOTELIERE DU CHABLAIS, dite ci-après SHC, laquelle exploite l'Hôtel de la Caravelle à l'enseigne « Club

FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Madame Christine X... a été engagée par la SAS SOCIETE HOTELIERE DU CHABLAIS, dite ci-après SHC, laquelle exploite l'Hôtel de la Caravelle à l'enseigne « Club

FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Madame Catherine X...a été engagée par la SAS SOCIETE HOTELIERE DU CHABLAIS, dite ci-après SHC, laquelle exploite l'Hôtel de la Caravelle à l'enseigne «

Monsieur le procureur général de la date et l'heure de l'audience ; A l'audience publique de ce jour, à 14 H 30, en visioconference se sont présentés : - Mme [M] [O], appelante, assistée de Me Carole

tridimensionnelle déposée le 19 octobre 2005, enregistrée sous le n°3386825 (ci-dessous, la marque 825) pour désigner en classe 30 'les biscuits enrobés ou nappés notamment, de chocolat ou de caramel

de France par [Z] [J] a accepté le contrat de partenariat proposé par la Sarl Douceurs de France, d'une durée de cinq ans, à effet au 20 novembre 2015, ayant pour objet la distribution exclusive de caramels

Est également recherchée la préservation et la mise en valeur des zones agricoles et naturelles ainsi que des unités paysagères, notamment dans la presqu'île de la Caravelle. 5.

poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité en son siège social [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Jean jacques MARCE de la SCP MARCE ANDRIEU CARAMEL

- Prononcé la résolution de la vente du véhicule de marque Volkswagen, modèle caravelle, immatriculée [Immatriculation 5] intervenue le 16 avril 2016 entre M. [S] et M. [D]. - Condamné M.

par Me François DIESSE, avocat au barreau de PARIS, toque : D162 Madame [J] [I] [V], représentée par Me François DIESSE, avocat au barreau de PARIS, toque : D162 Intimées : SDC RESIDENCE LES CARAVELLES

rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ST DENIS en date du 10 NOVEMBRE 2005 suivant déclaration d'appel en date du 24 NOVEMBRE 2005 APPELANT : Monsieur Alain Johnny CHANE SOUNE X... 32 Rue des Caramboles

Les salariés soutiennent que l'employeur aurait également dû étendre ses recherches de reclassement auprès des sociétés DHL et Caravelle et de leurs filiales, car ces sociétés aurait formé un groupe de

[E] [V] [H] a acquis le 12 avril 2016 auprès de la société Metin Est Automobiles un véhicule modèle Caravelle Conforline Longue 2.0TDI l5 au prix de 42.863,79 euros TTC, financé par un crédit souscrit

Monsieur le procureur général de la date et l'heure de l'audience ; A l'audience publique de ce jour, à 14 H 30, en visioconférence se sont présentés : - Mme [K] [H], appelante, assistée de Me Carole

HL FIBRE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me David CARAMEL de la SCP MARCE

HL FIBRE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me David CARAMEL de la SCP MARCE

APPELANTE SCI A S.C.P BOYER LESCAT MERLE Ayant pour avocat la SCP BUGIS, CHABBERT, PECH, PERES du barreau de Castres INTIME Monsieur B Ayant pour avoué la S.C.P NIDECKER PRIEU Ayant pour avocat Maître CARAYON