Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c656
4 septembre 2008
4 septembre 2008
A. à rembourser à Monsieur Christophe X... la somme de 1. 252 € pour l'avoir retenue sans tenir compte des articles L 144-1 et L 144-2 du Code du travail, - débouté Monsieur Christophe X... du reste de
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4de
11 avril 2006
11 avril 2006
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 1 SECTION 2 ARRÊT DU 11/04/2006 * * * No RG : 05/01620 Tribunal de Grande Instance de BETHUNE Jugement du 25 Janvier 2005 REF : GG/CB APPELANT Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f88f
6 juin 2012
6 juin 2012
Suite au décès de Monsieur Christophe Y... survenu le 14 mars 2001, Monsieur Anthony Y... a été assigné en reprise d'instance par la société FUCHS LUBRIFIANT le 7 décembre 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e33e
27 juin 2011
27 juin 2011
* * * * * Des relations de Monsieur Christophe B... et Madame Agnès X... sont issus trois enfants : - David né le 1er août 1989 - Sarah née le 21 mai 1994 - Anna née le 15 septembre 1997 qui
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd93569
21 septembre 2016
21 septembre 2016
LA MAISON DE LA COQUILLE agissant par son gérant C/ Monsieur Christophe X... SASU ROC SAS CV INVESTISSEMENT GROUPE X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad17
3 avril 2008
3 avril 2008
Décision déférée à la Cour : Jugement du 31 Mai 2007 - Tribunal de Grande Instance de PARIS 8ème Chambre 2ème Section - RG no 05/08500 APPELANTS : - Monsieur Christophe X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65a23f397ca18b0008e58377
12 janvier 2024
12 janvier 2024
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Octobre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cc3dbd3db21cbdd8f95d
4 juin 2012
4 juin 2012
INTIME : Monsieur Christophe Z... ... 57970 YUTZ Représenté par Me PATE (avocat au barreau de METZ) COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Madame Monique DORY, Président
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd933e6
30 juin 2016
30 juin 2016
Madame Sylvie C... née Z... ainsi que Monsieur Christophe D... à payer à l'I.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65a23ed07ca18b0008e58341
12 janvier 2024
12 janvier 2024
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Octobre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924f3
26 mai 2015
26 mai 2015
Sur requête présentée le 21 janvier 2013 par Monsieur Christophe Y..., le juge aux affaires familiales du Tribunal de grande instance de Rennes a, par jugement du 20 juin 2013 : * dit que l'autorité parentale
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd8966a
2 novembre 2007
2 novembre 2007
-MOTIVATION Le 05 juillet 2007, monsieur K...gérant de tutelle a signalé le décès de monsieur Christophe C...survenu le 04 mars 2006 ; Par leurs conclusions remises à l'audience du 14 septembre 2007
Source officielleCour d'Appel
6253c880bd3db21cbdd856ed
1 juin 2001
1 juin 2001
FAITS ET PROCÉDURE : Monsieur Bernard X..., Monsieur Christophe X..., Monsieur Johnny Y..., Monsieur Gérard Z..., Monsieur Jean-Yves A..., Monsieur Michel Y... étaient employés par la société A...
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
5fdb7a2ac7839a5870cf2bf7
5 mars 2019
5 mars 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Sylvie HYLAIRE, présidente Monsieur Christophe BACONNIER, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90adb
1 octobre 2013
1 octobre 2013
Monsieur Christophe E... Monsieur Cédric M... Madame Tiphaine N... épouse M... Monsieur Michel O... Madame Patricia P... Monsieur Thierry F... Madame Christine R... épouse F...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912fe
26 février 2014
26 février 2014
C/ Monsieur CHRISTOPHE X... COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE MISE EN ETAT 26 Février 2014 ENTRE Madame Sandrine X... née Y..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b33e
19 février 2008
19 février 2008
Monsieur Pierre X... et Monsieur Christophe X... interviennent volontairement à la procédure en leur qualité d' héritiers de Madame X... décédée le 21 août 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253c909bd3db21cbdd87123
11 mai 2004
11 mai 2004
Le 5 juillet 2003 Monsieur Christophe X... a régulièrement interjeté appel de ce jugement Monsieur X... a été embauché le 28 janvier 2000 à effet du 28 février 2000 par contrat à durée déterminée par l'association
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8dee6
21 mars 2011
21 mars 2011
Christophe X... est parfaitement justifié ; DEBOUTE Monsieur Christophe X... de l'ensemble de ses demandes ; DEBOUTE la partie défenderesse de sa demande au titre de l'article 700 du Code de Procédure
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd91595
15 mai 2014
15 mai 2014
Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE - rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties
Source officiellePage 4 sur 693