CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

889 résultats pour « CAMBOT Avocat »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

668e2571fcf93851fdd64825

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

APPELANTE : Madame [R] [Y] [Adresse 2] [Localité 1] Ayant pour avocat plaidant Me Victor DOMINGUES, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT.

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

66a33c1802a12a235bae6c8a

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

ASSOCIES, avocat postulant au barreau d'ANGERS et par Me Bertrand SALQUAIN, avocat plaidant au barreau de NANTES INTIMEE : S.A.S.

Source officielle
CA

2e chambre civile

6813050ee66d7f6b7b71edcd

Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

par Me Yannick CAMBON de la SELARL ELEOM BEZIERS-SETE, avocat au barreau de BEZIERS substitué par Me PECH DE LACLAUSE Monsieur [F] [TZ] [Adresse 18] [Localité 7] Représenté par Me Yannick CAMBON

Source officielle
CA

14e chambre

6364bc3fe405357f749ead0b

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

EXPRO, JCP de [Localité 5] N° RG : 21/01259 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 03.11.2022 à : Me Corinna KERFANT, avocat au barreau de VERSAILLES Me Dan ZERHAT, avocat

Source officielle
CA

6ème Chambre

65321aba9e4ea48318f5ac41

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

APPELANTE : LA SOCIETE CABOT FINANCIAL FRANCE (ANCIENNEMENT NEMO CREDIT M ANAGEMENT) [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Amélie GONCALVES de la SELARL LEVY ROCHE SARDA, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre civile

69f2ea33cdc6046d470d0afa

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

AVOCAT, avocat au barreau de LIMOGES INTIMÉE CABOT SECURISATION EUROPE LIMITED dont le siège social est [Adresse 3] -IRLANDE- représentée par Me Olivier LE GAILLARD , avocat au barreau de ROANNE

Source officielle
CA

14e chambre

6364bc3ee405357f749ead09

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

EXPRO, JCP de [Localité 5] N° RG : 21/01262 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 03.11.2022 à : Me Corinna KERFANT, avocat au barreau de VERSAILLES Me Dan ZERHAT, avocat

Source officielle
CA

3e chambre civile

63d37a75d1bc2605de4b49a8

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

DENOMMEE HPA HOLDING DONT LE NOM COMMERCIAL EST PROPRIETES ET CO prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Yannick CAMBON de la SELARL M3C, avocat au barreau de BEZIERS

Source officielle
CA

1ère chambre

66878cf605d6f7f678d49310

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[K] [D] né le [Date naissance 7] 1982 à [Localité 10] [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Me Christelle Lextrait, Plaidant/Postulant, avocate au barreau de Nîmes La Sarl CABOT SECURITISATION

Source officielle
CA

Chambre 1-9

68e899f160ca52a2831c0204

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

CABOT SECURISATION EUROPE LIMITED Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gladys KONATÉ Me Sylvain DAMAZ Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution

Source officielle
CA

2e chambre civile

6789f56eb7cff8efb735772b

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

] N° RG 23/02052 APPELANTS : Monsieur [S] [F] né le [Date naissance 2] 1951 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Florence DELFAU-BARDY, avocat

Source officielle
CA

2e chambre civile

6789f6f939ae1759ccf605d2

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

] N° RG 23/01958 APPELANTS : Monsieur [X] [P] né le [Date naissance 2] 1951 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Florence DELFAU-BARDY, avocat

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

660f94e7a40f8b0008cb7237

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

par Me Valentine FORRÉ substituant Me Benoît LEGRU de la SELARL BENOIT LEGRU, avocats au barreau d'AMIENS, Ayant pour avocat plaidant Me Eric BOHBOT, avocat au barreau de PARIS INTIMEE

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

627df8a30d41e0057d43e3ac

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

au barreau de Saint-Omer INTIMÉE Sas Cabot Financial France [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Xavier Helain, avocat au barreau de Lille DÉBATS à l'audience publique du 07 avril

Source officielle
CA

Chambre 1-9

63b7cc7f6b63637c907b789b

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

INTIMÉE Société CABOT SECURISATION EUROPE LIMITED, demeurant [Adresse 4] - IRLANDE représentée par Me Talissa ABEGG, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Renaud ROCHE de la SELARL

Source officielle
CA

1re chambre civile

62da3e612eb797effb0703fa

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

ORDONNANCE DU 21 JUILLET 2022 N° RG 22/01776 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PLXS CONTESTATION D'HONORAIRES Saisine directe du Premier Président de la Cour d'appel aux fins de taxation d'honoraires d'avocat

Source officielle
CA

3ème Chambre

69fc24cacdc6046d47e1e7c3

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[Adresse 2] - IRLANDE Représentée par Me Nastassia WAGNER, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Eric BOHBOT, avocat plaidant au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR En application

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6780be19780de3a214879e1a

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Eric BOHBOT, avocat au barreau de PARIS INTIMEE DEBATS : A l'audience publique du 17 octobre 2024, l'affaire est venue devant Mme Clémence

Source officielle
CA

1ère Chambre

662b43b3fe254500083147ea

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

de la SELARL DOUCHET-DE LAVENNE-ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS timbre fiscal acquitté INTIME III - S.A.R.L.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX00832_20240319

Admin. Appel

19 mars 2024

19 mars 2024

Vu la note en délibéré enregistrée le 15 mars 2024 présentée pour la commune de Cambo les Bains. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Page 4 sur 45

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC5 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SERRES-CAMBOT Avocat

SIREN 949225197Greffe du Tribunal de Commerce de saintes

29/07/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SERRES-CAMBOT Avocat

SIREN 949225197Greffe du Tribunal de Commerce de saintes

26/09/2024

Voir →

Créations

SERRES-CAMBOT Avocat

SIREN 949225197Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

28/02/2023

Voir →

Radiations

Georges VAUVILLE - Régis SAINTE MARIE PRICOT - Christelle SERRES CAMBOT, Avocats

SIREN 305917866GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

21/12/2010

Voir →

Modifications diverses

Georges VAUVILLE - Régis SAINTE MARIE PRICOT - Christelle SERRES CAMBOT, Avocats

SIREN 305917866GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

11/04/2010

Voir →