Par la suite, l'EURL Bus Café, par l'intermédiaire de M.

Il lui a déclaré avoir été victime d'un traumatisme du coude droit dans le bus, d'une dermabrasion face interne du coude et d'une impotence fonctionnelle.

la voie et permettre au bus suivant d'entrer en gare, n'ayant eu d'autre choix.

Selon ce document, l'exploitation de la bande vidéo des caméras du bus de la ligne C25 carrosserie 3035 conduit par M.

Maître X, conseil de X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 05 octobre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Bussy-Saint-Georges

les conducteurs ayant été dans l'obligation de garer les bus à l'extérieur du site, qu'à 6 h 30 après déplacement des deux bus empêchant l'entrée par un conducteur non gréviste et un des cadres, un groupes

BO BUN SHOP C/ S.C.I.

[B] [J] a constaté que la buse qui permettait de franchir le fossé avait été enlevée. Le 22 février 2022, il a déposé plainte pour vol de cette buse contre M. [P] [J].

Le jeu était interrompu à la 23 ème minute de la première mi-temps, à la suite d'un choc très violent, entre le gardien de but de l'équipe de BUC et l'un de ses défenseurs.

par courrier enregistré à son secrétariat le 29 mars 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Suippes à sa demande de consultation des éléments suivants : 1) la liste des utilisateurs du mini bus

Marseille, d'une part, d'annuler l'arrêté du 6 novembre 2019 par lequel la préfète des Hautes-Alpes a déclaré d'utilité publique le projet de réalisation d'un parc de stationnement public et d'un arrêt de bus

Monsieur [D] a été affecté à la conduite des bus de nuit Noctilien.

Sur la parcelle [Cadastre 16], des ouvrages ont été réalisés (fossé busé, cimenté).

Vous signalez au PC que des tiers sont blessés à bord de votre bus.

BO BUN SHOP Représentant : Me [I], avocat au barreau de MARSEILLE Appelante C/ SCI LYOS VI Représentant : Me [K], avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Ordonnance n° 2026/M23

Au feu, la voiture noire, moi-même puis le bus derrière moi. À ce moment, j'ai vu le chauffeur du bus 31 descendre, passer à droite et se diriger vers la fenêtre gauche de la voiture noire.

BUSTERS et LH) - - Association UNEDIC - AGS CGEA RENNES C/ M.

justifie pas le parti pris de créer une nouvelle voie de circulation parallèlement à l'infrastructure de transport en commun de type " boulevard urbain " en parallèle du tracé de l'infrastructure en bus