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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c90fbd3db21cbdd871d7
30 novembre 2004
30 novembre 2004
avocat au barreau de Mâcon INTIMES : Monsieur PROCUREUR X... 5, place Paul Duquaire 69005 LYON représenté par Mr BAZELAIRE, avocat général CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE LYON 42 rue de Bonnel
Source officielleCour d'Appel
6253c8d3bd3db21cbdd86616
12 décembre 2002
12 décembre 2002
COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats : Madame BOREL Y..., Magistrat chargé du rapport a entendu les avocats en leur plaidoirie, ceux-ci ne s'y étant pas opposés.
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fce
4 mars 2016
4 mars 2016
Le 14 avril 2005, les consorts X... ont réceptionné le local à usage de bureau avec réserves mais ont refusé les boxes.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
63c256970bfda47c90076055
11 janvier 2023
11 janvier 2023
boutique et cuisine derrière, escalier intérieur, - au premier étage : deux chambres, - au deuxième étage : une pièce mansardée et grenier, - cave numéro deux, - le box portant la lettre I des boxes
Source officielleChambre 3-4
6364ba3be405357f749ea544
3 novembre 2022
3 novembre 2022
exercice Représentant : Me Philippe JANIOT, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelante SAS CALVIN THOMAS prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Sophie BOMEL
Source officielleChambre 1-2
5fda7fe279673f0b47e4dd4a
27 juin 2019
27 juin 2019
27 JUIN 2019 N° 2019/564 N° RG 17/22874 N° Portalis DBVB-V-B7B-BBV6X URSSAF PACA C/ [J] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me BOREL
Source officielleCour d'Appel
6253c936bd3db21cbdd87952
7 avril 2005
7 avril 2005
deux sociétés "STB" et "SCI RI" dont lui et son père étaient les principaux associés ; que l'actif de la "SA STB" dont la liquidation est aujourd'hui en cours comprenait un ensemble immobilier sis à BOZEL
Source officielle5e chambre civile
6967770bcdc6046d473ffbab
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Sur la fixation des boxes de chevaux, elle rappelle que ces boxes étaient en parfait état lors de la prise à bail et considère que leur fixation relève des obligations des preneurs.
Source officielle6e chambre
60331448a4ea76862cfce207
3 octobre 2017
3 octobre 2017
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Mai 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sylvie BORREL
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6032809c358b2cb48559392b
19 janvier 2018
19 janvier 2018
, expert comptable du groupe OTC, en coopération avec les majoritaires ; que l'article 2.2.3.2 a prévu que le cabinet Borel devra transmettre une copie des bilans 2012 aux majoritaires et à l'acquéreur
Source officielle20e chambre
63577c9e21f86b05a77f6ee5
22 octobre 2022
22 octobre 2022
Portalis DBV3-V-B7G-VPFN Du 22 OCTOBRE 2022 ORDONNANCE LE VINGT DEUX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX A notre audience publique, Nous, Sylvie BORREL
Source officielleTaxes et dépens
635b7204b201587f74be0374
27 octobre 2022
27 octobre 2022
ORDONNANCE N° N° RG 21/03143 - N° Portalis DBVH-V-B7F-IE26 du 27/10/2022 [S] [H] C/ BOREL O R D O N N A N C E Ce jour, VINGT SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX Nous, Michel
Source officielle11e Chambre A
60348aea78e75d782844208e
22 novembre 2016
22 novembre 2016
SASU COMPAGNIE DE TOURISME CAMARGUAISE SA GROUPE MAEVA SAS PV RESIDENCES & RESORTS FRANCE Grosse délivrée le : à : Me Corine SIMONI Me Pascal ALIAS Me Jean victor BOREL
Source officielle6e chambre
6034de127d36c608eeb25666
13 septembre 2016
13 septembre 2016
l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Mai 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Catherine BÉZIO, président, et Madame Sylvie BORREL-ABENSUR
Source officielleCh. civile et commerciale
63b7cdd46b63637c907b7da6
5 janvier 2023
5 janvier 2023
acier couvert en bac acier, d'une superficie d'environ 250m², comprenant 10 boxes à chevaux,4 stalles et une sellerie'; *7 boxes à chevaux sur dalle ciment'; *une carrière sablée «'Toubin Clément
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA00230_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
L’installation étant déclarée pour une capacité d’accueil de 49 chiens, ces deux bâtiments comporteront respectivement 22 et 19 boxes. 80 boxes pour chats seront aménagés dans les chatteries prévues dans
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00824_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Au demeurant, M. et Mme J produisent devant la cour un constat d'huissier dans lequel est reproduite la photographie des mêmes boxes. Sur la légalité de l'arrêté du 16 octobre 2019 : 3.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6a22657ecdc6046d47396c7b
4 juin 2026
4 juin 2026
Sci [Adresse 5] et la Sarl Haras de barron à prendre toutes les mesures suivantes (sans astreinte) pour faire cesser les troubles anormaux de voisinage subis et en conséquence à : - démonter tous les boxes
Source officielle2ème chambre section A
68709fcaf0cfe7ae188fea2e
10 juillet 2025
10 juillet 2025
, avocat au barreau de CARPENTRAS Madame [K] [W] [L] [Adresse 4] [Localité 14] Représentant : Me Morgane GOACOLOU-BOREL, avocat au barreau de CARPENTRAS Madame [M] [P] [L] [Adresse 15] [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900a9
14 décembre 2012
14 décembre 2012
450 du code de procédure civile ; EXPOSE DU LITIGE : Par contrat de vente en l'état futur d'achèvement du 10 janvier 2003, la SCI ESTIA a vendu à Mme Liliane Y...épouse Z...un appartement T2 et un boxe
Source officiellePage 4 sur 63