Madame X...a répondu qu'elle n'avait pas ces véhicules ni le billard.

[E] né le 20 Juin 1988 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] Madame [I] [Y] épouse [E] née le 01 Juillet 1986 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Me Sophie LITTNER-BIBARD

[M], indique : ' Bizarrerie comportementale avec atteinte à l'ordre public. Dissociation idéo-affective, délirs paranoïaques.Athymhormie. Déni total de ses troubles.'

de la SCP BITTARD - GARNERO - PIERAZZI, avocate au barreau de GRASSE Compagnie d'assurances MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette

Mme [M] a installé une estrade pour le billard, mais cette isolation n'est pas efficace à basse fréquence.

L'expert ne peut être qu'approuvé lorsqu'il explique que si le local billard n'est équipé d'aucune enceinte acoustique, l'animation créée par la présence du billard et la communication de cette salle avec

MYX [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Brigitte BILLARD SEROR, avocat au barreau de PARIS, toque : B1157 Et après avoir appelé les parties lors des débats de l'audience publique du 01

, GOURVENNEC, Y... ... 44600 SAINT NAZAIRE comparant en personne *** Maître Isabelle Y..., membre de la SCP BIARD & ASSOCIES, avocate au barreau de Saint-Nazaire, est intervenue au soutien

D'HEILLY - HUBERDEAU représentée par ses mandataires légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sophie LITTNER-BIBARD, membre de la SCP

de la SCP LITTNER-BIBARD, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE G.A.E.C.

[V] avec une queue de billard, que M. [V] est allé chercher un fusil à harpon et en a menacé M. et Mme [Q], que M. [Q] a fait tomber la flèche du harpon avec la queue de billard et a poursuivi M.

Octobre 1940 à [Localité 4] (68) [Adresse 1] [Localité 3] Madame [Z] [F] épouse [W] née le 30 Décembre 1939 à [Localité 6] (78) [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Me Sophie LITTNER-BIBARD

Pour ce qui concerne le billard M. [K] réclame également l'indemnisation des dégâts qui auraient été causés à son billard de marque Chevillotte par la S.A.R.L.

06/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AMIENS) ET : INTIMES Monsieur [B] [H] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Hamadou SABALY substituant Me Pascal BIBARD

A, représenté par la SELARL Berard - Jemoli - Santelli - Burkatski - Bizzarri, avocats, demande à la cour de rejeter la requête et de mettre à la charge de la commune d'Epping une somme de 3 500 euros

PEYREHORADE (40300) * * * *COMPOSITION DE LA COUR lors des débats en chambre du conseil le 12 FÉVRIER 2008 et du délibéré : Monsieur TREILLES, Président Madame PONS, Conseiller Monsieur BILLAUD

[O] [K] C/ AGENT JUDICIAIREDE L'ETAT en LRAR le - une copie et un exécutoire à [O] [K] - une copie à l'AJE en LS le : une copie à chaque avocat la SELARL PIERRE HENRY BILLARD AVOCAT

Romain Roussel Cera, rapporteur public, - et les observations de Me Bouyssou, représentant la société Canal Bidart. Considérant ce qui suit : 1.