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104 résultats pour « Berreda »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

6520f5e1bb275d83183a3b3c

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

ORYS, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés de droit au siège social [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Sophia BEKHEDDA, avocat

Source officielle

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CAA

4ème chambre

DCA_22NT00339_20230407

Admin. Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Pons, rapporteur public, - et les observations de Me Benedi, pour l'ASL du lotissement des Grézillières 2 et le syndicat de copropriété de l'ensemble immobilier dénommé Grézillières 1, et de Me Duvernois

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91828

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

D'UNE PART : SCI JURIPOLE ... ... 66100 PERPIGNAN non comparante représentée par Me BAUX loco la SCP DE TORRES-PY-MOLINA-BOSC BERTOU, avocat au barreau de PYRENEES ORIENTALES SCI SIMON DELONCA BECERRA

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6a1fb7facdc6046d47e8e51d

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

En outre, via le site internet Bebooda, les internautes avaient accès, avant leur suppression par Mme [W] en 2023, à des modules en ligne dont certains reprennent une partie des cours dispensés par la

Source officielle
CA

Chambre civile section B

69e9af5ccdc6046d4738151d

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Simon BERGERAS de la SELARL AABM AVOCATS ASSOCIES BERGERAS-MONNIER, avocat au barreau de GRENOBLE INTIM ÉS : Mme [A]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c34d

Appel

9 mai 2007

9 mai 2007

impôts du Royaume du Maroc, ce qui établit, en l'absence d'éléments crédibles contraires, qu'elle est propriétaire de ce bien immobilier ; la preuve de la propriété d'un second immeuble, sis rue Berrada

Source officielle
CA

2 e chambre civile

631834780876004f131a5e97

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMÉE : Société NUOVA CIERRE représentée par Monsieur [O] [G] domicilié au siège social sis : [Adresse 3] [Localité 1] (BS) ITALIE représentée par Me Sophia BEKHEDDA

Source officielle
CA

2 e chambre civile

644b637dc51457d0f882dc61

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

D'INCIDENT DU 25 AVRIL 2023 N° N° RG 22/00478 - N° Portalis DBVF-V-B7G-F5ZB APPELANT : Défendeur à l'incident Monsieur [H] [Z] [Adresse 8] [Localité 5] Représenté par Me Sophia BEKHEDDA

Source officielle
CA

2 e chambre civile

644b637dc51457d0f882dc63

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

D'INCIDENT DU 25 AVRIL 2023 N° N° RG 22/00480 - N° Portalis DBVF-V-B7G-F5ZE APPELANT : défendeur à l'incident Monsieur [K] [Y] [Adresse 8] [Localité 5] Représenté par Me Sophia BEKHEDDA

Source officielle
CA

Chambre sociale

644b6381c51457d0f882dc78

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

APPELANTE : S.A.S. [9], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés de droit au siège social [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Sophia BEKHEDDA

Source officielle
CA

Chambre sociale

6274bc802799a9057d5dd05d

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

paritaire de MACON, section COMMERCE, décision attaquée en date du 26 Juin 2020, enregistrée sous le n° 19/00083 APPELANT : [N] [B] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Sophia BEKHEDDA

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6a225d35cdc6046d47383c24

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[C] HORIZONS [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Camille BERRENS collaboratrice de Me Milijana JOKIC de la SELARL MJ AVOCAT, avocat au barreau de MEAUX, toque : 97 à DÉFENDERESSES

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CA

Cour d'Appel

S.A. SOCIETE PETROLIERE DU BEC D'AMBES S.A. AXA FRANCE IARDc/S.A

6253cb2bbd3db21cbdd8d001

Appel

19 janvier 2009

19 janvier 2009

représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, sis 26 rue Drouot - 75009 PARIS CEDEX représentées par la SCP CASTEJA-CLERMONTEL & JAUBERT, avoués à la Cour et assistées de Maître BERRADA

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CA

Chambre Sociale-Section 3

67908b3f4143037ceabfc075

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[F] en train de manipuler les lances d'injection de différents produits de consolidation de terrain, tels que : « bentonite, bérédan, bénédol, isomousse' ».

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CA

Chambre sociale

6364bb7ae405357f749ea99a

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Laurent RIQUELME de l'AARPI RIQUELME AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Aurélie FLAHAUT, avocat au barreau de DIJON, et Me Sophia BEKHEDDA

Source officielle
CA

Chambre sociale

644b6381c51457d0f882dc7a

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

APPELANTE : S.A.S. [10], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés de droit au siège social [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Sophia BEKHEDDA

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21NT01874_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

B, Me Lucas, représentant la commune de Rennes, et Me Benedi substituant Me Apcher, représentant l'association Lazare. Considérant ce qui suit : 1. Mme C D et M.

Source officielle
CA

1re chambre civile

6528df23aaebb88318fda488

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

naissance 1] 1963 à [Localité 5] (24) [Adresse 3] [Localité 4] assisté de Me Nicolas ROGNERUD, membre de la SELARL AXIOME AVOCATS, avocat au barreau de LYON, plaidant, et représenté par Me Sophia BEKHEDDA

Source officielle
CA

1re chambre civile

63b546e6c9018405dfcaad15

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

Président Directeur Général y domicilié au siège en cette qualité : [Adresse 1] [Localité 5] assistée de Me Catherine GIRARD-REYDET, avocat au barreau de PARIS, plaidant, et représentée par Me Sophia BEKHEDDA

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CA

Chambre sociale

62c7ca0fcb8dca058e3e7a74

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Localité 2] représentée par Me Hervé-georges BASCOU de la SELARL BASCOU-CAYEZ ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES substituée par Maître Aurore PORTEFAIX, avocat au barreau de NIMES, Maître Sophia BEKHEDDA

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