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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f3c
26 janvier 2015
26 janvier 2015
Signé par Monsieur Bernard ROUSSEAU et par Madame Marie-Luce KOUAME, greffier, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE01756_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Me Bernard a produit une note en délibéré pour Mme I le 3 octobre 2022. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 1-1
68008eb87389f87eaf12844d
16 avril 2025
16 avril 2025
[P] pour le compte de Mme [W] lors de l'achat de la piscine s'élève donc à la somme de 15 750 euros.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61609a4554c6ec55cf7100ff
13 novembre 2013
13 novembre 2013
Sur l'identité du successeur de la société BERNARD ET COMPAGNIE : Les premiers juges ont considéré que le marché passé entre la société BERNARD ET COMPAGNIE et [N] [G] n'était plus dans le patrimoine
Source officielleChambre Commerciale
6036c9228c09e167e8db05d8
3 septembre 2015
3 septembre 2015
de la SCP GERMAIN-PHION - SANTONI, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Dominique ROLIN, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f81e
4 juin 2012
4 juin 2012
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, M.
Source officielle8e Chambre A
6032e6abebff3d5abd1f8a71
9 novembre 2017
9 novembre 2017
2017/415 Rôle N° 17/06630 [D] [S] C/ [X] [U] [P] [D] Grosse délivrée le : à : Me Rachel COURT-MENIGOZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Bernard
Source officielleChambre commerciale
63d0d60981a7b805de12b624
24 janvier 2023
24 janvier 2023
postulant non plaidant INTIME : Monsieur [Y] [G] né le [Date naissance 2] 1977 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Justin BERNARD
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA01067_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 10 septembre 2021, la commune de Saint-Tropez, représentée par Me Bernard-Chatelot, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise
Source officielle1re Chambre A
616340247dbf94c22343c9c8
12 avril 2011
12 avril 2011
La Cour était composée de : Monsieur Gérard LAMBREY, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Monsieur Bernard ROUSSEAU, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93cf9
4 septembre 2017
4 septembre 2017
Bernard Rousseau, président de chambre, président et par Mme Valérie Souriant, greffier, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère Chambre
64a50d08b8594705dbfcccf9
4 juillet 2023
4 juillet 2023
et n°[Cadastre 6] d'une superficie globale de 38 ares 74 centiares, provenant de la division de la parcelle YD n° [Cadastre 3] réalisée le 3 septembre 2013, comprenant deux maisons d'habitation, une piscine
Source officielleCour d'Appel
6253cc20bd3db21cbdd8f338
12 mars 2012
12 mars 2012
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fa8
13 janvier 2014
13 janvier 2014
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire.
Source officielle1ère chambre civile B
6035264278ce645125ac6b83
14 juin 2016
14 juin 2016
[L] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 1] (Côte d'Ivoire) 6 Avenue des Prairies de Mozas [Adresse 1] Représenté par la SELARL LEVY ROCHE SARDA, avocat au barreau de LYON Assisté de Me Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a1a
25 août 2014
25 août 2014
GOLFIER M., avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me BERARD, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 15 MARS 2013 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE LIMOGES ET : Madame
Source officielle2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_20BX03816_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 14 avril 2022, la commune de Royan, représentée par Me Bernard-Chatelot, conclut au rejet de la requête et demande de mettre à la charge de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936e4
10 novembre 2016
10 novembre 2016
Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 09115 Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 SEPTEMBRE 2013 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER No RG 13/ 02764 APPELANTS : Monsieur Bernard
Source officielle3e Chambre A
603261af3047b496acf28141
15 février 2018
15 février 2018
ARRÊT AU FOND DU 15 FEVRIER 2018 N° 2018/0053 Rôle N° 16/10167 [G] [Y] épouse [E] C/ EURL LES ARTISANS PENNOIS Grosse délivrée le : à : Me Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd878ad
6 juin 2005
6 juin 2005
SAINT GAUDENS - Mme DUCHAC Alexandre X... représenté par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT Rolande Y... épouse X... représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT C/ COMMUNE D'ARLOS représentée par Me Bernard
Source officiellePage 4 sur 9