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3 888 résultats pour « Antoine DURET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b955

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

FAITS ET PROCEDURE Monsieur Antoine X... est employé par la Société Transports de l'Agglomération de Montpellier dite TAM en qualité de conducteur receveur. M.

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e1cbd7cdc6046d478949ad

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE Paris, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Madame Sylvie Schlanger, avocate générale, 2°) LE PRÉFET DE POLICE, représenté par Me Antoine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd21bd3db21cbdd92578

Appel

29 mai 2015

29 mai 2015

Antoine Sully Y... Marie Pascale épouse X... C/ X... B...

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24BX00345_20240731

Admin. Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

Article 3 : Les conclusions de la commune de Saint-Antoine-sur-L'Isle présentées sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f302

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

SALAISONS par contrat de travail à durée déterminée pour la période du 31 octobre au 30 novembre 1988 en qualité d'ouvrière 1er échelon.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc66bd3db21cbdd8ffb6

Appel

5 décembre 2012

5 décembre 2012

en Corrèze où il loue un gîte pour y accueillir Antoine, avec sa famille recomposée qui l'accompagne.

Source officielle
CA

8e Chambre B

5fde9977dcd8896d8a16ff11

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

Antoine Y...

Source officielle
CA

2e chambre sociale

67f603eeebd7282443856716

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

SOLANS de la SELARL ANTOINE SOLANS, avocat au barreau de CARCASSONNE INTIME S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd934ec

Appel

14 septembre 2016

14 septembre 2016

Il constate l'absence d'acte de cession de parts sociales entre Antoine X... et Octavien X.... Pour M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ère Antoine X... et d'héritier de sa mèrec/Monsieur Philippe Y

6253c9dfbd3db21cbdd89684

Appel

30 avril 2007

30 avril 2007

Les appelants soutiennent ensuite la nullité de la vente à l'égard d'Antoine X....

Source officielle
CA

Sociale A salle 3

65375f6f974d25831845507f

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Aux termes de l'article L1243-11, lorsque la relation contractuelle de travail se poursuit après l'échéance du terme du contrat à durée déterminée, si celui-ci devient un contrat à durée déterminée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd9319f

Appel

20 avril 2016

20 avril 2016

Antoine X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d930

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

Le Juge a par ailleurs débouté Antoine X... de sa demande tendant à être autorisé à exercer ses activités professionnelles au domicile de son épouse.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd90151

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

Antoine Z... Mme Marie Renée A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd9146f

Appel

16 avril 2014

16 avril 2014

Antoine X... C/ M. Jacques Pierre François X... J-C. S/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd932e7

Appel

25 mai 2016

25 mai 2016

Antoine Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb15

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT ET UN SEPTEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Antoine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caedbd3db21cbdd8c776

Appel

16 septembre 2008

16 septembre 2008

Antoine Y...et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f50c

Appel

18 avril 2012

18 avril 2012

Marie Rose H...veuve X...en partage des successions de ses parents, Don Antoine et Marie Antoinette X....

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24VE01905_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

Par une décision du 23 mai 2022, le maire de Boussy-Saint-Antoine a rejeté la demande. M.

Source officielle