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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 4 - Chambre 7
60370cd24103c7a77ada58e8
18 juin 2015
18 juin 2015
LE PETIT LEBON, avocate au barreau de PARIS, toque : B0604 Madame [K] [W] épouse [J] [Adresse 2] [Localité 2] non comparante Représentée et assistée par Me Carole-Anne LE PETIT LEBON, avocate au
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fdbc1c6fb1fbda0d0150aca
31 janvier 2019
31 janvier 2019
représenté par Me Anne B... de l'AARPI Talon Y... Associés, avocat au barreau de Paris ; substitué à l'audience par Me Laurent Y..., avocat au barreau de Paris INTIMÉS Maître Pascal Z...
Source officielleChambre Sociale
63d0d64b81a7b805de12b7eb
24 janvier 2023
24 janvier 2023
représenté par Me Olivier BODINEAU de la SCP SILIE VERILHAC ET ASSOCIÉS SOCIÉTÉ D'AVOCATS, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : Société DAVIS 76 [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Anne-Laure
Source officielleCour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85df7
15 janvier 2002
15 janvier 2002
barreau d'AUCH) APPELANTE d'un jugement du Conseil de prud'hommes d'AUCH en date du 21 Septembre 2000 d'une part, ET : Monsieur Claude X... né le 19 Août 1953 à TOURNAN EN BRIE (77220) ST HILAIRE Chemin Lebbee
Source officielleChambre Sociale
662b4401fe25450008314cdc
25 avril 2024
25 avril 2024
barreau de ROUEN INTIMES : Monsieur [O] [W] [Adresse 7] [Localité 4] représenté par Me Laurent LEPILLIER de la SELARL LEPILLIER BOISSEAU, avocat au barreau du HAVRE substituée par Me Anne-Sophie
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
616343eb88dc29ccde27f04d
31 mars 2011
31 mars 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Février 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Irène LEBE
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6163c2b81a5f0a71dc3c9125
27 mai 2010
27 mai 2010
: Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd87695
30 juin 2005
30 juin 2005
DATE DU 23 Juin 2004 NOTIFICATION à parties le 30/06/05 Copies avocats le 30/06/05 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes - APPELANT S : Mme Gaùlle X... 8 Rue Jean-Baptiste Lebas
Source officielleCour d'Appel
6253cc65bd3db21cbdd8ff83
12 octobre 2012
12 octobre 2012
APPELANTS : Madame Annie Z... épouse X... ... 97280 LE VAUCLIN représentée par Me Fred-michel TIRAULT, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Théodore X... ... 97280 LE VAUCLIN représenté
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
616389a5a5395b851a399deb
24 juin 2010
24 juin 2010
: Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61638737947dd77ae6de024f
16 décembre 2010
16 décembre 2010
Mme Marie-Pierre DE LIEGE, Présidente Mme Irène LEBE, Conseillère Mme Marie-Antoinette COLAS, Conseillère Greffier : Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
62cd0f00e91c8e9fcf07126b
7 juillet 2022
7 juillet 2022
LEBON irrecevable dans son intervention principale volontaire, faute de produire l'acte authentique de vente du bien sis 7, Place Philippe Lebon àLILLE (59000), régularisé avec la Société GTMC ; CONDAMNER
Source officielleChambre Sociale
6381c0c7f0597a05d4df021e
13 octobre 2022
13 octobre 2022
avocat au barreau de l'EURE substituée par Me Elsa GAILLARD, avocat au barreau de PARIS DEFENDEUR A L'INCIDENT : Mademoiselle [J] [W] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Anne-laure
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6032e45025d6f2584bb958a6
9 novembre 2017
9 novembre 2017
, présidente de chambre Mme Anne Lacquemant, conseillère M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fdb93a4b006537228fb1e38
21 février 2019
21 février 2019
représenté par Me François Teytaud de l'AARPI Teytaud-Saleh, avocat au barreau de Paris, toque : J125 ayant pour avocat plaidant Me Anne Alfandari, avocat au barreau de Paris, toque : D0300
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fdb93a4b006537228fb1e39
21 février 2019
21 février 2019
et associés, avocat au barreau de Paris, toque : R079 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 février 2019, en audience publique, devant la cour composée de : Mme Emmanuelle Lebée
Source officielleCour d'Appel
6253cbf7bd3db21cbdd8ebf9
5 juillet 2011
5 juillet 2011
LEO. Estimant cette notification de son droit de priorité irrégulière, la S. A. R. L. X... a assigné la venderesse, la S. C. I.
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be45
12 juin 2008
12 juin 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Pierre DE LIEGE, président Mme Irène LEBE, conseiller Mme Hélène IMERGLIK, conseiller Greffier : Mme
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf5c
4 septembre 2008
4 septembre 2008
, Conseiller, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Pierre DE LIEGE, président Mme Irène LEBE, conseiller Mme Hélène IMERGLIK, conseiller
Source officielleChambre Sociale
67932e5320da87ff5e0113c1
23 janvier 2025
23 janvier 2025
APPELANTE : Madame [P] [D] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Carole BRUNEEL-BAÏSSAS, avocat au barreau de l'EURE INTIMÉE : ASSOCIATION [Adresse 5] (PROJETS, ANIMATION
Source officiellePage 4 sur 30
LEBOYER, Rosine, Hélène, Annie, GUERET
04/04/2025
Voir →
DELAROCHE, Annie, LEBOIS
04/02/2025
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LEBOURG, Vanessa, Annie, Dominique, HAUDECOEUR
13/12/2024
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LEBOYER, Rosine, Hélène, Annie, GUERET
03/07/2024
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LOVELY GLAMS AND BEAUTY, Lebon, Gaelle Annie
30/01/2022
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