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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère Chambre
637dc87514982305d4c2026e
4 octobre 2022
4 octobre 2022
[Y] -travaux réalisés par la société Remaud Lambert La société Remaud Lambert est redevable d'une somme de 357 euros au titre du branchement des ouvertures du toit (vélux), branchement non réalisé
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea6c
9 janvier 2012
9 janvier 2012
née le 25 Juillet 1957 à MIRIBEL (26350) ... 01700 MIRIBEL représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me René LAMBERT, avocat au barreau de LYON Date de clôture de l'instruction
Source officielle1re Chambre A
61636eee77a1403986670ccb
22 mars 2011
22 mars 2011
Sur les sommes réclamées par Mme [T] [G] au titre de la SCI [J] pour les années 1990 à 2001 : Comme le rappelle Mme [T] [G], l'article 1844-1 du code civil édicte que la part de chaque associé dans
Source officielle3e chambre sociale
63d229ff9b3c8605deec1ea6
25 janvier 2023
25 janvier 2023
SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [W] [L] [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire
Source officielleCour d'Appel
6253c8e1bd3db21cbdd86864
3 avril 2003
3 avril 2003
Z... par Mes LEVASSEUR-CASTILLE-LAMBERT, avoués à la Cour Assisté de Me DEBAISIEUX, avocat au barreau de HAZEBROUCK Madame Christine A...
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d8fc
11 janvier 2011
11 janvier 2011
par la SCP LIGIER DE MAUROY- LIGIER, avoués à la Cour assistée de Me LAMBARD, avocat au barreau de PARIS Société AXA CORPORATE SOLUTIONS ès qualités d'assureur de la Société MGE UPS SYSTEMS représentée
Source officielle1re Chambre B
616348ea543823d76b0316d9
13 juillet 2011
13 juillet 2011
sur les années 1993 à 2000, les déclarations fiscales 2035 de M°[U] et des autres associés sur cette période, la documentation comptable émanant de l'expert-comptable de la SCP sur cette période, les
Source officielleCour d'Appel
6253c85cbd3db21cbdd850e2
10 janvier 2000
10 janvier 2000
LAMBERT DEBRAY CHEMIN, Avoué, conformément aux dispositions de l'article 699 du nouveau code de procédure civile.
Source officielle1ère Chambre C
6032190202947550971c360a
19 avril 2018
19 avril 2018
N° RG 17/06972 N° Portalis DBVB-V-B7B-BALIN [F] [F] C/ SCI MORANDELLE SA ENEDIS Grosse délivrée le : à : Maître LAMBERT Maître ALIAS Maître SPANO DÉCISION
Source officielleChambre 1-3
653b5890502b828318c4e22c
26 octobre 2023
26 octobre 2023
GENERALI IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-Charles LAMBERT Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge de la mise en
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890cd
20 février 2007
20 février 2007
GREFFIER LORS DES DEBATS Mme Anne Marie CLAIN, adjoint administratif faisant fonction de greffier.
Source officielleCour d'Appel
NEC devait être déclarée irrecevable en ses demandes dirigéesc/Monsieur X
6253c84fbd3db21cbdd84df0
30 juin 2000
30 juin 2000
LAMBERT DEBRAY CHEMIN, avoué, conformément aux dispositions de l'article 699 du Nouveau Code de Procédure Civile.
Source officielleCour d'Appel
6253c999bd3db21cbdd88c1c
31 octobre 2006
31 octobre 2006
déférée à la cour : Jugement rendu le 05 Septembre 2005 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISENo chambre : 2No Section : No RG : 03/9674Expéditions exécutoiresExpéditionsCopiesdélivrées le : à : SCP
Source officielle3e chambre sociale
63d229ff9b3c8605deec1ea4
25 janvier 2023
25 janvier 2023
SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 01 DECEMBRE 2022, en audience publique, devant la Cour composée
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc79
12 novembre 2008
12 novembre 2008
C/ SARL UTILAIR Ange Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca6f
2 octobre 2008
2 octobre 2008
représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avoués à la Cour, ayant Me Jean Paul RAUX, avocat au barreau de NICE INTIMEE SA CETELEM, venant aux droits de la SA COFICA, prise en la personne
Source officielleCour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84e6e
23 juin 2000
23 juin 2000
LAMBERT DEBRAY CHEMIN, avoués près la cour, de les recouvrer conformément aux dispositions de l'article 699 du Nouveau Code de Procédure Civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936e7
17 novembre 2016
17 novembre 2016
, - la SCP RIQUIER-LEMOINE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE DIX SEPT NOVEMBRE DEUX MILLE SEIZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre :
Source officielle3e chambre civile
6785ff9388a2258b37c9d6fb
9 janvier 2025
9 janvier 2025
PIVEL, membre de la SCP LAVELATTE- PIVEL, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 63 INTIMÉES : Madame [U] [O] épouse [V] née le [Date naissance 3] 1959 à [Localité 17] (21) domiciliée :
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6684eb04a0de54ff609f7faa
2 juillet 2024
2 juillet 2024
GENERALI IARD agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU
Source officiellePage 4 sur 34