Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11e chambre
603668c1e2b84a0a04471578
22 octobre 2015
22 octobre 2015
Lors de la rupture du contrat de travail, la SARL AMADEOL employait moins de onze salariés et appliquait la convention collective du commerce de gros.
Source officielleCour d'Appel
6253cdafbd3db21cbdd94224
25 septembre 2018
25 septembre 2018
Portalis DBVC-V-B7C-GFCE No MINUTE : 18/46 Appel de l'ordonnance rendue le 06 Septembre 2018 par le Juge des libertés et de la détention de CAEN APPELANT : Madame Amandine Y... née le [...] à
Source officielle15e Chambre A
6162b8ddefb73d2e55750fb4
22 février 2013
22 février 2013
LES AMANDIERS S.A. BANQUE POPULAIRE DE LA COTE D'AZUR - B.P.C.A.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Florian X... Mutuelle AREAS DOMMAGESc/Mademoiselle Amandine Y
6253cd14bd3db21cbdd92392
6 mai 2015
6 mai 2015
J'étais situé à 3 mètres à peine d'Amandine quand je l'ai vus s'avancer pour protéger ses cages.
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904a6
2 avril 2013
2 avril 2013
Manuel Amandio Amandio Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
603489b9c3888a7702096878
22 novembre 2016
22 novembre 2016
PARLEANI GAZAGNES Avocats à la cour - [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Laurent PARLEANI de l'AARPI AMADIO PARLEANI GAZAGNES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0036 Assistée de Me Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253ca7bbd3db21cbdd8b265
30 novembre 2007
30 novembre 2007
Numéro d'inscription au répertoire général : S 07/03028 Décision déférée à la Cour : ordonnance rendue le 06 Avril 2007 par le conseil de prud'hommes de Paris RG no 07/00467 APPELANTE Madame Amandine
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fd92839ea0c2a075b1eefb4
27 mai 2020
27 mai 2020
Monsieur [Y] [V] [Adresse 3] [Localité 5] né le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 6] (94) représenté par Me Olivier BONGRAND, avocat au barreau de PARIS, toque : K0136 INTIMEE SAS AMARIS
Source officielleCour d'Appel
Logement dénommée désormais association AMALLIAc/M. et Mme X
6253cc62bd3db21cbdd8ff1a
11 mai 2012
11 mai 2012
C/ ASSOCIATION AMALLIA ANCIENNEMENT ALLIADE COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 11 MAI 2012 Décision déférée à la cour : Jugement du Tribunal d'Instance de Fort-de-France,
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62721978228a02057de67655
3 mai 2022
3 mai 2022
, - très subsidiairement, déboute les sociétés BREIZH ALGAE INVEST et AMADEITE de leurs demandes mal fondées, - condamne les sociétés BREIZH ALGAE INVEST, AMADEITE et MS FOOD à verser la somme de 20
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c199
15 mai 2008
15 mai 2008
RG N : 08 / 00253 ARRET DU 05 Juin 2008 Mineurs : Amandine X... Elodie X... Karine X... Yoan Z...
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
603296b46b0dfe0b6086d8c7
22 décembre 2017
22 décembre 2017
Bruno REGNIER de la SCP SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assistée sur l'audience par Me Hélène SAINT AROMAN, avocat au barreau de TOULOUSE Société SCCV AMANDINE
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e84
22 décembre 2017
22 décembre 2017
par Me Bruno REGNIER de la SCP SCP REGNIER-BEQUET-MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assistée sur l'audience par Me Hélène SAINT AROMAN, avocat au barreau de TOULOUSE Société SCCV AMANDINE
Source officielleService des Référés
69fd7bc9cdc6046d47040e2d
6 mai 2026
6 mai 2026
Exposé du litige Le 1er février 2019, la société civile immobilière Amadeus a donné à bail commercial à la société Relais de la Sanne des locaux situés à [Localité 5], constitués par un bâtiment à usage
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
603618bcb7d4577c980e9cb3
17 décembre 2015
17 décembre 2015
Monsieur [E] [T] né le [Date naissance 3] 1974 [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par et assisté de Me Olivier ITEANU de la SELARL ITEANU, avocat au barreau de PARIS, toque : D1380 SA AMALINE
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
60373cf32fe4e7191b51fbb8
13 mai 2015
13 mai 2015
dommages intérêts, - condamne la société XEROX FINANCIAL SERVICES à payer à la société ISRA la somme de 1.500€ au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamne la société GROUPE AMADEUS
Source officielle7ème Ch Prud'homale
5fca761bc561ac6356f038a9
8 octobre 2020
8 octobre 2020
constater que ne satisfait pas à cette exigence probatoire la Sas MHK qui se limite en définitive à invoquer dans ses dernières écritures 'une insuffisance de compétitivité', à considérer que 'l'amélioration
Source officielleChambre 4-4
5fd9d9509a6a83150da0c659
14 novembre 2019
14 novembre 2019
La cour d'appel infirme le jugement du conseil de prud'hommes et déclare le licenciement dépourvu de cause réelle et sérieuse. Elle condamne l'employeur à verser au salarié des indemnités pour licenci
Résumé IA — à vérifierCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a17
25 août 2014
25 août 2014
RG N : 13/ 00991 AFFAIRE : Mme Amandine X... C/ M. Jean Paul Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
627f48e1551627057d32e02e
13 mai 2022
13 mai 2022
La société Germicopa expose être titulaire d'une protection communautaire des obtentions végétales relatives à la variété de pommes de terre 'Amandine' octroyée par l'office communautaire des variétés
Source officiellePage 4 sur 95
SARL AMADIO
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 24 juillet 2026, désignant liquidateur Maître Serrano Philippe 350 avenue Victor Hugo 26000 Valence. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.
07/08/2026
Voir →
AMADIO CONSTRUCTION
24/07/2026
Voir →
AMADIO CONSTRUCTION
24/07/2026
Voir →
AMADIO DESSALLE
07/07/2026
Voir →
FINANCIERE AMADIO
19/06/2026
Voir →