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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c982bd3db21cbdd88869
30 juin 2006
30 juin 2006
OPERA NATIONAL DE LYON PRISE EN LA PERSONNE DE SON REPRESENTANT LEGAL Place de la Comédie B.P 1219 69203 LYON CEDEX 01 représentée par Me Joseph AGUERA, avocat au barreau de LYON INTIME :Monsieur Alexander
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8ea97
11 janvier 2012
11 janvier 2012
La réception des travaux est intervenue le 30 juin 2008 avec notamment réserve du bon fonctionnement électrique.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a413
14 septembre 2007
14 septembre 2007
remettre dans les 30 jours de la signification de l'arrêt et sous astreinte de 100 euros par jour de retard passé ce délai : -les conditions particulières du compte de dépôts à vue ouvert au profit d'Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f076
25 janvier 2012
25 janvier 2012
Juillet 1963 à MONTOIRE 20232 OLMETA DI TUDA ayant pour avocat la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA et Me Gilles ANTOMARCHI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Monsieur Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85fd7
29 mai 2002
29 mai 2002
réputé contradictoire suivant prononcé à l'audience publique du 29 MAI 2002, par Monsieur VEBER, Président, qui a signé la minute avec le Greffier EXPOSE DU LITIGE Le 10 juillet 1997, le jeune Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c984bd3db21cbdd888bc
17 octobre 2006
17 octobre 2006
X..., non comparant ... représenté par Me Alexandre TABAK (avocat au barreau de MULHOUSE) DEFENDERESSE AU CONTREDIT : SA MUNCH CONSTRUCTIONS METALLIQUES, prise en la personne de son P.D.G, non comparant
Source officielleCour d'Appel
6253c8dfbd3db21cbdd867eb
11 mars 2003
11 mars 2003
D ARRET DU 11 MARS 2003 (N° , pages) PARTIES EN CAUSE : Monsieur Alexandre ALVES X... 27, rue Racine 93230 ROMAINVILLE APPELANT représenté par Maître MEKHARCHI substituant Maître TOUSSAINT, avocat au barreau
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA00825_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
Par suite, c’est à bon droit que les premiers juges lui ont retiré le bénéfice de l’aide juridictionnelle. En ce qui concerne l’instance d’appel : 12.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
68f9b6c90a84a5e5f0016a38
22 octobre 2025
22 octobre 2025
de l'affaire : Demande en réparation des dommages causés par un produit ou une prestation de services défectueux Décision attaquée : n° 11-23-4473 rendue par le Tribunal de proximité d'Aulnay-sous-Bois
Source officielleChambre 3-1
6274ba9a2799a9057d5dcdf7
5 mai 2022
5 mai 2022
Helvetia est recevable ; - condamne la société de droit italien Alexandra Group à payer à la S.A.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6032e32233e159572b08877f
10 novembre 2017
10 novembre 2017
Dis lui que pour le bon suivi scolaire de ses petits enfants, [E] et [H], j'ai besoin de résider à cette adresse qui correspond au secteur scolaire de leurs écoles actuelles.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6319878951eeae4f1309d2f8
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Le COS « Les Sureaux », devenu fondation COS Alexandre Glasberg, emploie 20 à 49 salariées.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85fd0
3 avril 2002
3 avril 2002
La passagère avant droite, Alexandra A..., âgée de 15 ans et demi a été éjectée du véhicule et très grièvement atteinte.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd89516
12 novembre 2007
12 novembre 2007
né le 22 Juillet 1970 à SOMAIN (59490) 2-Mme Nicole Z... épouse Y..., pour elle-même et, en tant que représentante légale de ses enfants mineurs Nicolas Y..., Julien Y... et Alexandre Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bb3
4 mai 2017
4 mai 2017
------ 04 Mai 2017 --------------------------- RG no17/ 00042 --------------------------- Frédéric X...Association UDAF UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES DE CHARENTE MARITIME C/ Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c911bd3db21cbdd8722b
29 juin 2004
29 juin 2004
LE VINGT NEUF JUIN DEUX MILLE QUATRE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : APPELANTE Madame Claudine X... 3 rue du Colombier LE BROSSERON 28190 ST ARNOULT DES BOIS
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01385_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
registre du commerce et des sociétés de Romans sous le n° 438 279 382, au paiement de la somme de 25 000 euros au titre des travaux de reprise des deux fresques murales réalisées sur les murs du pont Alexandre
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
697dadd9cdc6046d475cf582
28 janvier 2026
28 janvier 2026
KG BAT, prise en la personne de son gérant Monsieur [K] [Z], Demeurant [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Roger BISALU, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : BOB 85, à
Source officielle1re chambre civile
65aa2830a34ad10008581afd
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Adresse 7] [Localité 6] Non comparant ni représenté MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL Cour d'appel [Adresse 1] [Localité 4] Non comparant ni représenté Madame [K] [Y] [Adresse 2] Petit bois
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f50c
18 avril 2012
18 avril 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX HUIT AVRIL DEUX MILLE DOUZE APPELANTS : Monsieur Alexandre X...
Source officiellePage 4 sur 139