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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
63d3798dd1bc2605de4b468b
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[Adresse 8] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Lionel ALVAREZ Me Sébastien GUENOT Me Layla TEBIEL Me Gilbert BOUZEREAU Me Jean-françois JOURDAN Décision
Source officielleChambre 1-2
669a018cbf9da27f384b0cf0
18 juillet 2024
18 juillet 2024
MARIE TITINE 83 représentée par Me Lionel ALVAREZ de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Bastien MARCHAL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée
Source officielleChambre de la Proximité
67f8a5b8ec820a3a2a05e76e
10 avril 2025
10 avril 2025
COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 13 février 2025 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE
Source officielleChambre de la Proximité
68e1fb75364b3ebed3bf04f6
2 octobre 2025
2 octobre 2025
: En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 11 septembre 2025 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE
Source officielleChambre 1-7
660f94e1a40f8b0008cb716d
4 avril 2024
4 avril 2024
Représentant : Me Karine TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant à Mme [V] [F] Représentant : Me Renaud ARLABOSSE de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE
Source officielleChambre Sociale
635237b08c924eadffcc4a6a
20 octobre 2022
20 octobre 2022
: En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 07 Septembre 2022 sans opposition des parties devant Madame ALVARADE
Source officielleChambre de la Proximité
69005c1c2481d356bd1700f6
27 octobre 2025
27 octobre 2025
: En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 18 septembre 2025 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE
Source officielleChambre Sociale
642fb7b6cece1704f5747a1d
6 avril 2023
6 avril 2023
: En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 03 Février 2023 sans opposition des parties devant Madame ALVARADE
Source officielleChambre de la Proximité
67f8a5b7ec820a3a2a05e76c
10 avril 2025
10 avril 2025
COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 13 février 2025 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE
Source officielleChambre 4-8b
65a8d0c3e12c85000874add7
11 janvier 2024
11 janvier 2024
2024 N°2024/29 Rôle N° RG 22/09165 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJUGP [T] [D] C/ URSSAF-DRRTI PACA Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Richard ALVAREZ
Source officielleChambre 1-5
6538b3417ffc2c8318edfe82
24 octobre 2023
24 octobre 2023
FONCIA GRAND BLEU Représentée et assistée par Me Lionel ALVAREZ de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Romain CHERFILS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.R.L
Source officielle8e Chambre A
60352999f063125452928855
2 juin 2016
2 juin 2016
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 02 JUIN 2016 N° 2016/ 382 Rôle N° 15/03425 URSSAF PACA C/ [Y] [Y] SARL TEAM FB Grosse délivrée le : à : Me ALVAREZ
Source officielle8e Chambre A
616263c910de15342de1485c
3 avril 2014
3 avril 2014
03 AVRIL 2014 N°2014/283 Rôle N° 13/21401 [B] [P] C/ Organisme URSSAF DES ALPES MARITIMES Grosse délivrée le : à : Me RANDON Me ALVAREZ
Source officielle8e Chambre A
61628538c10e2193c578097d
23 mai 2013
23 mai 2013
FOND DU 23 MAI 2013 N° 2013/ 276 Rôle N° 12/06975 Société EUROFACTOR C/ [O] [E] [Z] [Y] [B] [R] Grosse délivrée le : à : Me JAUFFRES SCP ALVAREZ
Source officielleChambre Commerciale
61625c92d64a6b1f51487707
27 mars 2014
27 mars 2014
[N] est le gérant, sont en concurrence directe avec les produits vendus par les sociétés du groupe LPG, que notamment la société ALLCARE INNOVATION a mis au point un appareil dénommé «'ICOONE'», qui est
Source officielleChambre Sociale
635237b08c924eadffcc4a6c
20 octobre 2022
20 octobre 2022
: En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 07 Septembre 2022 sans opposition des parties devant Madame ALVARADE
Source officielleChambre de la Proximité
68e892fff271a402af33b808
9 octobre 2025
9 octobre 2025
COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 30 juin 2025 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE
Source officielleChambre 1-8
696931bbcdc6046d476dadb2
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Copropriétaires de l'ensemble immobilier LES MAS DE GUERREVIEILLE C/ [Y] [W] [P] [T] épouse [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lionel ALVAREZ
Source officielleChambre 1-1
695e426375782d5f0612098d
6 janvier 2026
6 janvier 2026
JANVIER 2026 N° 2025/10 Rôle N° RG 21/10312 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHYUG [W] [G] [M] [G] C/ [O] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Richard ALVAREZ
Source officielleChambre de la Proximité
69005c1c2481d356bd1700d6
27 octobre 2025
27 octobre 2025
: En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 18 septembre 2025 sans opposition des parties devant Madame ALVARADE
Source officiellePage 4 sur 52
ALCARAZ, Nicolas
20/08/2026
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PAGLIASSO ALCARAZ, LAURENT
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort
13/08/2026
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ALCARAZ, Sylvette, Anne
12/08/2026
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ETABLISSEMENTS R ALCARAZ
06/08/2026
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RICHARD ALCARAZ AUTOMOBILES
26/07/2026
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