Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b66
8 octobre 2013
8 octobre 2013
Jean-François X..., directeur des ressources humaines INTIMES : Monsieur Alain Y... ... 49320 BRISSAC QUINCE Monsieur André Z... ... 49370 LE LOUROUX BECONNAIS Monsieur Dominique
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
615e0acac25a97f0381f4a39
4 février 2015
4 février 2015
BARLIER agissant en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Alain FISSELIER de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistée par Me Emilie
Source officielleCour d'Appel
6253c8a6bd3db21cbdd85dda
24 avril 2002
24 avril 2002
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 24 AVRIL 2002 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Philippe BOTHOREL, Président, Monsieur Alain
Source officielleCour d'Appel
6253c8c2bd3db21cbdd8630c
24 avril 2002
24 avril 2002
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 24 AVRIL 2002 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Philippe BOTHOREL, Président, Monsieur Alain
Source officielleCour d'Appel
6253c9f3bd3db21cbdd89a20
16 octobre 2006
16 octobre 2006
DEFAILLANT, non assigné, D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL EN DATE DU 29 Août 2005 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, du délibéré : Monsieur Alain RAFFEJEAUD, Président de Chambre,
Source officielleChambre civile TGI
625bae9c44cde4277d1bd6e3
15 avril 2022
15 avril 2022
From the data, the ERDU circuit was activated at 05:21:00 and remained activated untill 05:21:50 (50 sec.), at which point the circuit was de-activated.
Source officielle12e chambre section 2
6035a6e57a60cb0ad89b1daf
22 mars 2016
22 mars 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Monsieur François LEPLAT, Conseiller,
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c18
22 octobre 2013
22 octobre 2013
ANGERS CEDEX 01 représentée par maître Sarah TORDJMAN, de la SCP ACR, avocats au barreau d'ANGERS INTIME : Monsieur Dominique X... ... 49520 COMBREE comparant, assisté de Maître Alain
Source officielleCour d'Appel
6253c863bd3db21cbdd8523d
16 novembre 2000
16 novembre 2000
Alain C/ SA O A D Jugement du C.P.H. ANGERS du 26 Octobre 1998.
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b39
18 décembre 2003
18 décembre 2003
trouvaient pas sur les lieux ; que les personnes qui, elles, étaient présentes ont toutes attesté que le refus de travailler de Florent X... trouvait son origine dans l'instabilité du mur; qu'ainsi Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906e7
27 mai 2013
27 mai 2013
Un signalement du département de la Creuse au procureur de la république près le Tribunal de Grande Instance de GUERET était fait en ce sens, lequel saisissait le Juge des Enfants de GUERET.
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f4b
23 février 2016
23 février 2016
ARRÊT DU 23 Février 2016 APPELANTE : LA TOQUE ANGEVINE ZI Etriché Rue Robert Schuman 49500 SEGRE représentée par Maître MICHALLETZ, avocat substituant Maître Abdelrak LASMARI, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b39
15 octobre 2014
15 octobre 2014
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Juin 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Alain
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA02390_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Article 2 : L'intervention de la SAS Uniprotect High Sec est admise. Article 3 : La demande présentée par M. A devant le tribunal administratif de Paris est rejetée.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6036fc8ebc54ce979a1f09c2
30 juin 2015
30 juin 2015
VANILLE ET PRODUITS prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Edmond FROMANTIN, avocat postulant au barreau de PARIS, toque: J151 assisté de Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe77
21 novembre 2012
21 novembre 2012
assistés de Me Patrick BETTAN de la AARPI AARPI DES DEUX PALAIS (avocat au barreau de PARIS, toque : L0078) et de Me Nathalie SOUFFIR (avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 318) substituant Me Alain
Source officielle13e chambre
5fd9e87ff7b562286e810cd0
17 septembre 2019
17 septembre 2019
Puis, le 18 avril 2016, la société Sea & marine a mis en demeure la société Spac de lui faire savoir sous 48 heures si elle allait fournir, ou non, la caution bancaire dans les conditions exigées, afin
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61629f7035a5d4e0c2ddc9be
11 octobre 2012
11 octobre 2012
Vu l'appel interjeté le 3 février 2010 par la société DSV Air & Sea.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
696a1abecdc6046d47824a08
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[M] [G] [Adresse 6] [Localité 16] Représentés par Me Alain DE LANGLE de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0208 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire
Source officielleChambre 3-2
631ad8d139cffb4f13674373
8 septembre 2022
8 septembre 2022
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 08 Septembre 2022, Signé par Madame Michèle LIS-SCHAAL, Président de chambre et Monsieur Alain VERNOINE, greffier auquel la minute
Source officiellePage 4 sur 14