[E] [F] poursuit la confirmation du jugement sur ce point, faisant observer que le règlement spontané de la taxe foncière durant des années serait singulier s'il ne résultait pas d'un accord entre les

Frédéric Diard, rapporteur public - les observations de Me Hudrisier, représentant les appelants, - et les observations de Me Sicoli, représentant la société Aimer le Ségala.

Le Brun, rapporteur public, - et les observations de Me Macé, représentant l'association Manche-Nature, et de Me Sicoli, substituant Me Gandet, représentant la société Biogaz de Bel Air.

Sidoli et Laborde, experts, et au président du tribunal administratif de Strasbourg. La présidente de la Cour Signé : S.

(il est précisé que la liste des pièces appelants vise au no18 : lettre du Président du TA, au singulier donc et sans date, la lettre du 31/ 05/ 2012 dans le dossier appelants ne porte pas de numéro, il

indéterminée en faisant valoir que les différentes justifications mentionnées dans les contrats de mission correspondent chacune au motif d'accroissement temporaire d'activité lié à sa situation extrêmement singulière

sollicitait du tribunal un transport sur les lieux, compte tenu de la particularité de l'environnement dans lequel se situent les propriétés, afin d'apprécier la configuration des lieux tout à fait singulière

En quatrième lieu, s'agissant de l'atteinte à la dignité de la salariée, Mme [T] indique qu'elle a eu à subir une « malveillance singulière, un dénigrement, des propos méprisants voire des remarques inutilement

visant à le condamner à garantir la société Electrothermat des condamnations prononcées contre elle pour révocation sans juste motif seront rejetées, le moyen tiré de l'irrecevabilité de l'action ut singuli

De plus, l'analyse par marché ne peut être considérée comme contraire à l'esprit du texte conventionnel qui lui même évoque ce terme au singulier, aucune disposition spécifique ne prévoyant une analyse

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[A] [E] évoque indifféremment l'article ou les articles, usant du singulier ou du pluriel, sans justification.

Cette convention nous a paru pour le moins singulière voire absurde dans la mesure où vous proposiez d'être rétribuée à hauteur de 60% des formations SST et de nous concéder 40 % de notre chiffre d'affaires

mise en place d'une stratégie commerciale, qu'elle n'attira pas son attention, notamment lors de ses évaluations, sur cette insuffisance supposée, et qu'elle lui assigna clairement des objectifs singuliers

Selon rapport du 16 décembre 2021, cette société a préconisé la révision des plans d'étanchéité de la toiture terrasse et le traitement des points singuliers de l'étanchéité de la terrasse du 7ème étage

Tel que constaté, cette conception singulière soumet ces ensembles à des radiations thermiques qui provoquent la fusion de ces gaines et génère des gaz de pyrolyse de nature à permettre un incendie.'.

auditive provoquée par les bruits lésionnels », au regard d'un certificat médical initial établi le 15 septembre 2015 par le docteur [R] faisant état « d'une hypoacousie non gênante lors de dialogues singuliers

Dans son attestation du 9 novembre 2020 (pièce 88), elle « atteste avoir constaté la « méthode » très singulière pour dire « bonjour » utilisée par Madame [Z] pour indiquer sa supériorité, son mépris ou