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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cf9c
13 janvier 2009
13 janvier 2009
Par conclusions du 5 septembre 2008 auxquelles il convient de se reporter pour plus ample exposé de ses prétentions et de ses moyens, Monsieur Thomas Antonio Y..., exerçant sous l'enseigne SABAB ETUDES
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb98
27 décembre 2011
27 décembre 2011
En l'espèce, si la société Thema-industrie et M.
Source officielle2e chambre sociale
668f76ce9b65e642c5878584
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Thomas LE MONNYER, Président de chambre, chargé du rapport.
Source officielle2e chambre sociale
668f76cf9b65e642c5878586
10 juillet 2024
10 juillet 2024
GROUPEMENT D'EMPLOYEURS BCE (GE BCE) pris en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualites audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Marie THOMAS
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6033fc9da08f23acc6c46d7d
21 février 2017
21 février 2017
INTIMES Madame [Q] [G]-[Z] épouse [V] née le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 1] (Liban) [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895bc
5 novembre 2007
5 novembre 2007
... 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES N'AYANT PAS CONSTITUE AVOUE bien que régulièrement assigné La Cie d'assurances MAAF ASSURANCES CHAURAY 79036 NIORT CEDEX Comparant, concluant par la SCP THOMA
Source officielleCour d'Appel
PIERSONc/Cie d'assurances GROUPAMA DE LA MARNE ET DES ARDENNES
6253ca1cbd3db21cbdd8a14e
1 octobre 2007
1 octobre 2007
avocats au barreau de CHARLEVILLE MÉZIÈRES INTIMES : La Compagnie d'Assurances GROUPAMA DE LA MARNE ET DES ARDENNES 24 Bd Louis Roederer 51077 REIMS CEDEX Comparant, concluant par la SCP THOMA
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a362
28 novembre 2007
28 novembre 2007
, conseiller Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame CHANTEPIE, président Monsieur CAPCARRERE, conseiller Madame TAILLANDIER-THOMAS, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e553
9 novembre 2010
9 novembre 2010
L'OUVEZE, prise en la personne de son syndic en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis 89 rue J Vernet 84000 AVIGNON Assigné à personne habilité n'ayant pas constitué avoué Monsieur Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253cddebd3db21cbdd94c95
16 avril 2021
16 avril 2021
FRANCE-ILE-DE-FRANCE, suite une fusion absorption, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 8] [Adresse 2] Représentée par Me Thomas
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX02931_20240202
2 février 2024
2 février 2024
lequel le maire de la commune de Limoges a délivré un permis de construire à la société LP Promotion pour la construction de cent-vingt logements d'habitation sur un terrain situé 112 avenue Albert Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253c83cbd3db21cbdd84aba
6 avril 1999
6 avril 1999
THOMAS Y...: A l'audience publique du 24 Février 1999 . La date à laquelle l'arêt serait rendu a été communiquée.
Source officielleChambre 4 A
64b62d890b444605db3f5d3a
11 juillet 2023
11 juillet 2023
THOMAS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 4 A
62ecb2ca2a8cf5e2e9b21d51
29 juillet 2022
29 juillet 2022
THOMAS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleETRANGERS
65a0f80f383a880008fd092d
11 janvier 2024
11 janvier 2024
A l'audience publique du jeudi 11 janvier 2024 à 15h15, assisté de P.GORDON, adjoint administratif faisant fonction de greffier, avons entendu : X se disant [Y] [F] représenté par Me Marion THOMAS
Source officielleCour d'Appel
6253c861bd3db21cbdd851ec
7 juin 2000
7 juin 2000
THOMAS, greffier. Composition de la cour lors des débats Magistrat : E. FOULON, chargé du rapport avec l'accord des parties (articles 786 et 910 du nouveau code de procédure civile).
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c20
5 décembre 2001
5 décembre 2001
THOMAS Débats: A l'audience publique du 25 Septembre 2001 . La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.
Source officielleCour d'Appel
6253c92bbd3db21cbdd877ae
17 février 2005
17 février 2005
THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 16 Décembre 2004, devant J.C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier.
Source officielleCour d'Appel
SAS C.P.L. COMPAGNIE DES PNEUMATIQUES LOURDSc/URSSAF DE L'AUBE
6253ca65bd3db21cbdd8aec1
11 février 2008
11 février 2008
jugement rendu le 06 Février 2007 par le Tribunal de Commerce de TROYES, La SAS COMPAGNIE DES PNEUMATIQUES LOURDS 69 rue Danielle Casanova 94200 IVRY SUR SEINE COMPARANT, concluant par la SCP THOMA
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
616301524c6681071edf67ed
30 septembre 2011
30 septembre 2011
L'oeuvre a été adjugée à la société Thomas Holding qui, ultérieurement, s'est prévalue de l'avis rendu le 3 mars 2004 par l'Andy Warhol Art Authentification Board à New York, selon lequel elle ne serait
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