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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7G-FD3Q S.A.S.U. ASER3c/S.A
63d0d64281a7b805de12b792
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Mais d'une part, la lecture de la liste des désordres contenue dans cette expertise permet de faire une première distinction entre ceux démontrant une utilisation du véhicule (phares rayés- capot enfoncé
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
63b67798a853827c9026d25d
4 janvier 2023
4 janvier 2023
la recevabilité des demandes Mme [D] demande à la cour d'annuler la transaction au motif que : - au mois de mai 2017, sous la pression de son employeur, elle a signé, devant son domicile, sur le capot
Source officielleChambre 4-8b
65a8d09ae12c85000874adc3
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Elle s'appuie sur la notice technique de l'outil pour démontrer que le dispositif de serrage n'est pas un dispositif de sécurité comme sont le capot de protection pendulaire, le blocage de sécurité et
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885a9
30 juin 2006
30 juin 2006
application des dispositions de l'article 786 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 29 Mai 2006 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Mme CALOT
Source officielle12e chambre
615e0d87c25a97f0381f4dbd
1 avril 2014
1 avril 2014
dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 Février 2014 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd69
4 mai 2011
4 mai 2011
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Février 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd79
4 mai 2011
4 mai 2011
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Février 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e27b
22 juin 2011
22 juin 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e59e
31 août 2011
31 août 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Mai 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5a9
31 août 2011
31 août 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Mai 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6df
19 octobre 2011
19 octobre 2011
***** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 20 Juin 2011, en audience publique, devant la cour composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9d8
14 décembre 2011
14 décembre 2011
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Octobre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude CALOT
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6528dfbfaaebb88318fda804
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Par exemple : Vous demandez à un résident de vous récupérer des cageots mais n'échangez pas avec les cuisiniers.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62590bdf2d8c815f84f1b4e0
14 avril 2022
14 avril 2022
Localité 20] de nationalité Française demeurant [Adresse 15] [V] [J] né le [Date naissance 4] 1956 à [Localité 24] de nationalité Française demeurant [Adresse 14] Représentés par Me Anne CADIOT-FEIDT
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f4b
12 décembre 2013
12 décembre 2013
périmètre d'activité recouvrait les sociétés suivantes : les Imprimeries Réunies de Nouméa (IRM), Nouméa Radio Jocker 2000 (NRJ), Pacifique Presse Communication (PPC), Pacifique Print, Les Editions du Caillou
Source officielle4ème Chambre
66a33c4002a12a235bae6e9e
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Il notait que l'entreprise Le Blanc avait indiqué avoir aspiré des cailloux lors de son intervention.
Source officielle1ère chambre civile
69d5eb5fcdc6046d477bc8a1
7 avril 2026
7 avril 2026
Et Mme [P] - Dit n'y avoir lieu à référé s'agissant de la demande visant à retirer les cailloux et tout autre obstruction de la buse d'évacuation des eaux du fond de Madame [A] [K] - Dit n'y avoir lieu
Source officielleChambre 1-2
6708bffc445a086e2bcedac3
10 octobre 2024
10 octobre 2024
- régler la tôle chasse pied rétractable à une hauteur conforme de 750 mm (actuellement 740 mm) ; ' l l-3- remettre en place le contact de la poulie tendeuse en cuvette ; ' 11-3 - raccourcir la câblette
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67ef6fc77985d82da296f82b
3 avril 2025
3 avril 2025
11-22-0047) suivant déclaration d'appel du 17 août 2022 APPELANT : [L] [P] né le 28 Avril 1937 à [Localité 3] (47) de nationalité Française demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Anne CADIOT-FEIDT
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01689_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Stéphane Gueguein, rapporteur public ; - et les observations de Me Cambot représentant M. et Mme E et A B représentant la communauté d'agglomération Pays Basque.
Source officiellePage 39 sur 127