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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre Pole social
65321ae19e4ea48318f5ad5b
19 octobre 2023
19 octobre 2023
présenter en salle, monter les meubles modèles expositions, ce travail nécessite d'effectuer 60 000 kms par an' ; il mentionne qu'il bénéficiait d'équipements d'aide pour l'exécution de son travail, des rolls
Source officielleChambre 1-5
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13 avril 2023
13 avril 2023
APPELANTE Madame [G] [M] demeurant [Adresse 3] représentée par Me Mathieu LE ROLLE de l'AARPI MELTEM AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant INTIMEE Madame [E] [S] épouse [P]
Source officielleChambre 1-5
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26 octobre 2023
26 octobre 2023
Elle a également versé aux débats un procès-verbal de constat d'huissier établi par la SCP Roll-Massard-Nochez le 19 juillet 2019, après le prononcé du jugement, mettant en évidence qu'en soulevant les
Source officielle3ème Chambre Commerciale
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9 octobre 2018
9 octobre 2018
Par acte sous seings privés du 15 février 2006, un prêt n°[...] d'un montant de 30765,02 euros destiné à l'achat d'un roto presse.
Source officielle14e Chambre
6036bf560d2d2e5f38c38754
9 septembre 2015
9 septembre 2015
dans une centrale hydraulique, l'énergie mécanique produite par la pression exercée par l'eau sur la turbine est transmise à l'alternateur qui la transforme en énergie électrique par l'effet combiné du rotor
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00868_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
B, représenté par Me Bruna-Rosso, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 25 octobre 2022 du tribunal administratif de Nîmes ; 2°) d'annuler l'arrêté du 2 mars 2022 par lequel le préfet de
Source officielle11e Chambre A
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20 janvier 2012
20 janvier 2012
territoire de la presqu'île de [Localité 11], avec les tournois de polo, un terrain de golf, la course de côte de [Localité 7], des courses mondiales de VTT, un grand rassemblement Porche, la Giraglia Rolex
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 23 Octobre 2001c/Monsieur Z
6253c8a2bd3db21cbdd85d2c
15 janvier 2002
15 janvier 2002
Un mot avait été glissé sous ce pli, dont voici la teneur : "Ce n'est pas de la coca'ne, c'est pour faire des crêpes... hi hi hi - signé ROCCO". La lettre étant adressée à Madame Odile D....
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4ed
8 juillet 2008
8 juillet 2008
CREPIN, avoués à la Cour assisté de Me ROLFO, avocat au barreau de TARBES PARTIE JOINTE : MONSIEUR LE PROCUREUR GÉNÉRAL près la cour d'appel de PAU sur appel de la décision en date du
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03158_20260203
3 février 2026
3 février 2026
détection de la faune volante en approche en temps réel et la réduction du risque de collision avec les pales des éoliennes par effarouchement acoustique et/ou régulation de la vitesse de rotation du rotor
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21974_20240722
22 juillet 2024
22 juillet 2024
De même, si les associations requérantes se prévalent des risques relevés dans ces mêmes études liés à l'augmentation du diamètre des rotors du nouveau modèle d'aérogénérateurs, ce dernier, qui passe de
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03763_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
mètres du projet éolien en litige, est qualifié de fort par l'étude d'impact, les trois éoliennes étant très prégnantes depuis les abords de l'édifice, et ce même si, du fait de la superposition des rotors
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02215_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
B de conduire une roto-faucheuse en terrain accidenté ainsi que son intolérance à l'inhalation de solvants.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00701_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
En particulier, ils n'établissent pas qu'il aurait dû être complété par une mesure consistant à réduire le diamètre du rotor des aérogénérateurs. 81.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01576_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
sur le paysage et la commodité du voisinage en ce qui concerne les villages de Belleuse, Monsures et la vallée de la Selle ; -de l'insuffisance des mesures ERC en ce qui concerne les dimensions du rotor
Source officielleCour d'Appel
Par courrierc/émargement en date du 2 janvier 2002
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18 septembre 2012
18 septembre 2012
Présence anormale dans la chambre froide d'un roll contenant des produits finis/ invendus/ reste de la vitrine de dimanche matin non protégés contre les souillures/ contamination ; présence de matières
Source officielle1ère Chambre
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24 janvier 2023
24 janvier 2023
- en outre et selon l'expertise, selon la position du rotor et des vents les palles d'envergure de 5 mètres ou l'empennage peuvent se trouver à l'aplomb de la propriété voisine, et compte tenu de la
Source officielleChambre 3 A
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11 avril 2023
11 avril 2023
16 juillet 2016 d'un montant de 50 000 € dont l'objet est le financement et la trésorerie, -prêt sous-seing-privé du 12 janvier 2017 d'un montant de 196 000 € en vue de l'acquisition d'un véhicule Rolls-Royce
Source officielleChambre 3 A
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11 avril 2023
11 avril 2023
16 juillet 2016 d'un montant de 50 000 € dont l'objet est le financement et la trésorerie, -prêt sous-seing-privé du 12 janvier 2017 d'un montant de 196 000 € en vue de l'acquisition d'un véhicule Rolls-Royce
Source officielleChambre 3 A
64364cc929c3df04f589a463
11 avril 2023
11 avril 2023
professionnel du 16 juillet 2016 d'un montant de 50 000 € dont l'objet est le financement et la trésorerie, -prêt du 12 janvier 2017 d'un montant de 196 000 € en vue de l'acquisition d'un véhicule Rolls-Royce
Source officiellePage 38 sur 53